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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Métropole Aix Marseille Provence
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE MATERIELS ET PIECES DETACHEES POUR LES EQUIPEMENTS TECHNIQUES DES PISCINES DE LA METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE (10 Lots)
Description: FOURNITURE DE MATERIELS ET PIECES DETACHEES POUR LES EQUIPEMENTS TECHNIQUES DES PISCINES DE LA METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE (10 Lots)
Identifiant de la procédure: 8f04dff5-3f1a-4386-9887-edbdcddf543a
Avis précédent: 08e5888d-f6d4-417b-9f1e-edd5976e1ac3-01
Identifiant interne: 72240182
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: L'accord cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 43324100 Équipement de piscine
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Métropole Aix-Marseille Provence 58 BD Charles LIVON
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13007
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: L'estimation totale (toutes reconductions et tous les lots) est de 1352179,28 euros HT. Le montant total maximum (tous lots confondus et toutes reconductions comprises) est de 2423000 euros HT. L'estimation précisée plus bas est annuelle et comprend tous les lots. Les lots 6 et 9 font partie de cette consultation. En revanche, étant des petits lots, les dispositions relatives au marché à procédure adaptée s'appliqueront le cas échéant. l'adresse géographique et postale pour les remises des copies de sauvegarde (DCP - Le Balthazar : DCP 2 Quai d'Arenc, 13002 Marseille ) -Les candidats pourront obtenir le dossier de consultation jusqu'à la date limite de remise des offres indiquée dans l'avis d'appel public à la concurrence correspondant. Tous les documents seront remis gratuitement. Pour obtenir le dossier sur la plateforme électronique : https://marchespublics.ampmetropole.fr/Il sera demandé au candidat effectuant un retrait de nous fournir une adresse mail. Celle-ci sera utilisée pour lui transmettre les éventuels renseignements complémentaires. L'attention des candidats est attirée sur la nécessité de fournir une adresse mail valide et régulièrement consultée. -Pour tous renseignements complémentaires sur cette consultation, le candidat doit se reporter au Règlement de la Consultation. -Conformément à l'article R2132-7 du Code de la Commande Publique, la remise des offres par voie dématérialisée est obligatoire. La remise des offres sous forme dématérialisée sera effectuée à l'adresse : https://marchespublics.ampmetropole.fr/ -Les candidats devront remettre les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles R. 2142-1, R. 2143-3 et R. 2143-11 du Code de la commande publique, permettant de vérifier que le candidat satisfait aux conditions de participation à la consultation : cf. Règlement de la consultation.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 338 044,82 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 505 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: MATERIELS ET PIECES DETACHEES POUR LES EQUIPEMENTS DE FILTRATION (lot 1)
Description: MATERIELS ET PIECES DETACHEES POUR LES EQUIPEMENTS DE FILTRATION
Identifiant interne: 72240182-lot1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 43324100 Équipement de piscine
Options:
Description des options: La durée de l'accord cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Le présent accord - cadre est reconductible. Il sera renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu par lettre recommandée, 3 mois avant la fin du marché. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/04/2025
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 43 305,11 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 312 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'estimation précisée plus haut est annuelle. Le montant estimatif total est de 173 220,44 euros HT. Le montant maximum total est de 312 000 euros HT.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La transition vers une économie circulaire
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique : 20 % Sous-critère 1 : pondération : 50 % intitulé : Adéquation des moyens matériels affectés à la réalisation des prestations Sous-critère 2 : pondération : 50 % Intitulé : Pertinence de la méthodologie et des moyens humains mis en oeuvre pour réaliser les prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Environnementale : pondération Sous - critère unique (100%) : Moyens mis en oeuvre pour optimiser la récupération des emballages et le recyclage des matériels remplacés générés lors de l'exécution de l'accord-cadre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. A partir de la signature du marché ce recours n'est plus ouvert (application des articles L. 551-1 et suivants, et R .551-1 et suivants du code de justice administrative). - un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 du code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant fait usage du recours prévu à l'article L. 551-1 dès lors que l'acheteur a respecté la suspension prévue à l'article L. 551-4 et s'est conformé à la décision juridictionnelle rendue sur ce recours. - un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours interrompt le cours du délai contentieux qui n'est susceptible que d'une seule prorogation. - un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté. Pour le concurrent évincé le recours pour excès de pouvoir n'est plus ouvert à compter de la conclusion du contrat (application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative) - un référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative). - tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (Conseil d'etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, no 358994)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: MATERIELS ET PIECES DETACHEES POUR LES REACTEURS UV MOYENNE PRESSION (lot 2)
Description: MATERIELS ET PIECES DETACHEES POUR LES REACTEURS UV MOYENNE PRESSION
Identifiant interne: 72240182-lot2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 43324100 Équipement de piscine
Options:
Description des options: La durée de l'accord cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Le présent accord - cadre est reconductible. Il sera renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse pas excéder les 4 ans. En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu par lettre recommandée, 3 mois avant la fin du marché. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/04/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 12 882,80 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'estimation précisée plus haut est annuelle. Le montant estimatif total est de 51 531,2 euros HT. Le montant maximum total est de 92 000 euros HT.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La transition vers une économie circulaire
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique : 20 % Sous-critère 1 : pondération : 50 % intitulé : Adéquation des moyens matériels affectés à la réalisation des prestations Sous-critère 2 : pondération : 50 % Intitulé : Pertinence de la méthodologie et des moyens humains mis en oeuvre pour réaliser les prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Environnementale : pondération Sous - critère unique (100%) : Moyens mis en oeuvre pour optimiser la récupération des emballages et le recyclage des matériels remplacés générés lors de l'exécution de l'accord-cadre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir lot 1
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Métropole Aix Marseille Provence
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: MATERIELS ET PIECES DETACHEES POUR LES REACTEURS UV BASSE PRESSION (lot 3)
Description: MATERIELS ET PIECES DETACHEES POUR LES REACTEURS UV BASSE PRESSION
Identifiant interne: 72240182 (lot 3)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 43324100 Équipement de piscine
Options:
Description des options: La durée de l'accord cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Le présent accord - cadre est reconductible. Il sera renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu par lettre recommandée, 3 mois avant la fin du marché. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/04/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 13 550,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'estimation précisée plus haut est annuelle. Le montant estimatif total est de 54 200 euros HT. Le montant maximum total est de 96 000 euros HT.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La transition vers une économie circulaire
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique : 20 % Sous-critère 1 : pondération : 50 % intitulé : Adéquation des moyens matériels affectés à la réalisation des prestations Sous-critère 2 : pondération : 50 % Intitulé : Pertinence de la méthodologie et des moyens humains mis en oeuvre pour réaliser les prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Environnementale : pondération Sous - critère unique (100%) : Moyens mis en oeuvre pour optimiser la récupération des emballages et le recyclage des matériels remplacés générés lors de l'exécution de l'accord-cadre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir lot 1
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Métropole Aix Marseille Provence
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: MATERIELS ET PIECES DETACHEES BAYROL OU EQUIVALENT (lot 4)
Description: MATERIELS ET PIECES DETACHEES BAYROL OU EQUIVALENT
Identifiant interne: 72240182-lot 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 43324100 Équipement de piscine
Options:
Description des options: La durée de l'accord cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Le présent accord - cadre est reconductible. Il sera renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu par lettre recommandée, 3 mois avant la fin du marché. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/04/2025
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 49 859,61 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'estimation précisée plus haut est annuelle. Le montant estimatif total est de 199 438,44 euros HT. Le montant maximum total est de 360 000 euros HT
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La transition vers une économie circulaire
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique : 20 % Sous-critère 1 : pondération : 50 % intitulé : Adéquation des moyens matériels affectés à la réalisation des prestations Sous-critère 2 : pondération : 50 % Intitulé : Pertinence de la méthodologie et des moyens humains mis en oeuvre pour réaliser les prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Environnementale : pondération Sous - critère unique (100%) : Moyens mis en oeuvre pour optimiser la récupération des emballages et le recyclage des matériels remplacés générés lors de l'exécution de l'accord-cadre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir lot 1
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Métropole Aix Marseille Provence
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: MATERIELS ET PIECES DETACHEES POUR MARQUE SYCLOPE ET PROMINENT OU EQUIVALENT (lot 5)
Description: MATERIELS ET PIECES DETACHEES POUR MARQUE SYCLOPE ET PROMINENT OU EQUIVALENT
Identifiant interne: 72240182-lot5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 43324100 Équipement de piscine
Options:
Description des options: La durée de l'accord cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Le présent accord - cadre est reconductible. Il sera renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu par lettre recommandée, 3 mois avant la fin du marché. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/04/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 54 677,24 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'estimation précisée plus haut est annuelle. Le montant estimatif total est de 218 708,96 euros HT. Le montant maximum total est de 392 000 euros HT.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La transition vers une économie circulaire
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique : 20 % Sous-critère 1 : pondération : 50 % intitulé : Adéquation des moyens matériels affectés à la réalisation des prestations Sous-critère 2 : pondération : 50 % Intitulé : Pertinence de la méthodologie et des moyens humains mis en oeuvre pour réaliser les prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Environnementale : pondération Sous - critère unique (100%) : Moyens mis en oeuvre pour optimiser la récupération des emballages et le recyclage des matériels remplacés générés lors de l'exécution de l'accord-cadre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir lot 1
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: MATERIELS ET PIECES DETACHEES POUR SWAN OU EQUIVALENT (lot 6)
Description: MATERIELS ET PIECES DETACHEES POUR SWAN OU EQUIVALENT
Identifiant interne: 72240182-lot6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 43324100 Équipement de piscine
Options:
Description des options: La durée de l'accord cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Le présent accord - cadre est reconductible. Il sera renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu par lettre recommandée, 3 mois avant la fin du marché. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/04/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 8 943,34 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'estimation précisée plus haut est annuelle. Le montant estimatif total est de 35 773,36 euros HT. Le montant maximum total est de 64 000 euros HT.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La transition vers une économie circulaire
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique : 20 % Sous-critère 1 : pondération : 50 % intitulé : Adéquation des moyens matériels affectés à la réalisation des prestations Sous-critère 2 : pondération : 50 % Intitulé : Pertinence de la méthodologie et des moyens humains mis en oeuvre pour réaliser les prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Environnementale : pondération Sous - critère unique (100%) : Moyens mis en oeuvre pour optimiser la récupération des emballages et le recyclage des matériels remplacés générés lors de l'exécution de l'accord-cadre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir lot 1
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Métropole Aix Marseille Provence
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: MATERIELS ET PIECES DETACHEES POUR CIFEC OU EQUIVALENT (lot 7)
Description: MATERIELS ET PIECES DETACHEES POUR CIFEC OU EQUIVALENT
Identifiant interne: 72240182-lot7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 43324100 Équipement de piscine
Options:
Description des options: La durée de l'accord cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Le présent accord - cadre est reconductible. Il sera renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu par lettre recommandée, 3 mois avant la fin du marché. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/04/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 42 302,47 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'estimation précisée plus haut est annuelle. Le montant estimatif total est de 169 209,88 euros HT. Le montant maximum total est de 304 000 euros HT.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La transition vers une économie circulaire
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique : 20 % Sous-critère 1 : pondération : 50 % intitulé : Adéquation des moyens matériels affectés à la réalisation des prestations Sous-critère 2 : pondération : 50 % Intitulé : Pertinence de la méthodologie et des moyens humains mis en oeuvre pour réaliser les prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Environnementale : pondération Sous - critère unique (100%) : Moyens mis en oeuvre pour optimiser la récupération des emballages et le recyclage des matériels remplacés générés lors de l'exécution de l'accord-cadre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir lot 1
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: FOURNITURES DE PLOMBERIE PISCINE (lot 8)
Description: FOURNITURES DE PLOMBERIE PISCINE
Identifiant interne: 72240182-lot8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 43324100 Équipement de piscine
Options:
Description des options: La durée de l'accord cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Le présent accord - cadre est reconductible. Il sera renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu par lettre recommandée, 3 mois avant la fin du marché. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/04/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 23 789,25 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'estimation précisée plus haut est annuelle. Le montant estimatif total est de 95 157 euros HT. Le montant maximum total est de 172 000 euros HT.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La transition vers une économie circulaire
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique : 20 % Sous-critère 1 : pondération : 50 % intitulé : Adéquation des moyens matériels affectés à la réalisation des prestations Sous-critère 2 : pondération : 50 % Intitulé : Pertinence de la méthodologie et des moyens humains mis en oeuvre pour réaliser les prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Environnementale : pondération Sous - critère unique (100%) : Moyens mis en oeuvre pour optimiser la récupération des emballages et le recyclage des matériels remplacés générés lors de l'exécution de l'accord-cadre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir lot 1
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: FOURNITURES POUR PVC ARME ET MATIERES PLASTIQUES (lot 9)
Description: FOURNITURES POUR PVC ARME ET MATIERES PLASTIQUES
Identifiant interne: 72240182-lot9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 43324100 Équipement de piscine
Options:
Description des options: La durée de l'accord cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Le présent accord - cadre est reconductible. Il sera renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu par lettre recommandée, 3 mois avant la fin du marché. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/04/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 10 014,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'estimation précisée plus haut est annuelle. Le montant estimatif total est de 40 056 euros HT. Le montant maximum total est de 72 000 euros HT.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La transition vers une économie circulaire
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique : 20 % Sous-critère 1 : pondération : 50 % intitulé : Adéquation des moyens matériels affectés à la réalisation des prestations Sous-critère 2 : pondération : 50 % Intitulé : Pertinence de la méthodologie et des moyens humains mis en oeuvre pour réaliser les prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Environnementale : pondération Sous - critère unique (100%) : Moyens mis en oeuvre pour optimiser la récupération des emballages et le recyclage des matériels remplacés générés lors de l'exécution de l'accord-cadre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir lot 1
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: MATERIELS ET PIECES DETACHEES POUR LES EQUIPEMENTS DE BASSIN (lot 10)
Description: MATERIELS ET PIECES DETACHEES POUR LES EQUIPEMENTS DE BASSIN
Identifiant interne: 72240182-lot10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 43324100 Équipement de piscine
Options:
Description des options: La durée de l'accord cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Le présent accord - cadre est reconductible. Il sera renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu par lettre recommandée, 3 mois avant la fin du marché. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/04/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 78 721,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'estimation précisée plus haut est annuelle. Le montant estimatif total est de 314 884 euros HT. Le montant maximum total est de 568 000 euros HT.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La transition vers une économie circulaire
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique : 20 % Sous-critère 1 : pondération : 50 % intitulé : Adéquation des moyens matériels affectés à la réalisation des prestations Sous-critère 2 : pondération : 50 % Intitulé : Pertinence de la méthodologie et des moyens humains mis en oeuvre pour réaliser les prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Environnementale : pondération Sous - critère unique (100%) : Moyens mis en oeuvre pour optimiser la récupération des emballages et le recyclage des matériels remplacés générés lors de l'exécution de l'accord-cadre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir lot 1
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 101 712,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 17 121,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 13 920,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BAYROL FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: BAYROL FRANCE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 13 920,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Z250263F00
Titre: Pièces détachées et des matériels pour les équipements techniques des piscines de la Métropole Aix-Marseille- Lot 3 : Matériels et pièces détachées pour les réacteurs UV basse pression
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/09/2025
Date de conclusion du marché/concession: 05/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 787004-2024
Organisation qui signe le contrat: Métropole Aix Marseille Provence
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 54 534,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BAYROL FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: BAYROL FRANCE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 54 534,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Z250264F00
Titre: Pièces détachées et des matériels pour les équipements techniques des piscines de la Métropole Aix-Marseille- Lot 4 : Pièces détachées BAyrol ou équivalent
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/09/2025
Date de conclusion du marché/concession: 28/10/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 787004-2024
Organisation qui signe le contrat: Métropole Aix Marseille Provence
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 358,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ATECH PISCINE
Offre:
Identifiant de l’offre: ATECH PISCINE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de l'offre: 12 358,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Z250266A00
Titre: Pièces détachées et des matériels pour les équipements techniques des piscines de la Métropole Aix-Marseille- Lot 6 : Matériels et pièces détachées pour Swan ou équivalent
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/09/2025
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Organisation qui signe le contrat: Métropole Aix Marseille Provence
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 900,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ATECH PISCINE
Offre:
Identifiant de l’offre: ATECH PISCINE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 20 900,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Z250262F00
Titre: Pièces détachées et des matériels pour les équipements techniques des piscines de la Métropole Aix-Marseille- Lot 2 : Matériels et pièces détachées pour les réacteur UV Moyenne Pression
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/09/2025
Date de conclusion du marché/concession: 28/10/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 787004-2024
Organisation qui signe le contrat: Métropole Aix Marseille Provence
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Métropole Aix Marseille Provence
Numéro d’enregistrement: 20005480700017
Département: 13
Adresse postale: 58 BD CHARLES LIVON
Ville: Marseille
Code postal: 13007
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0488788812
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François LECA
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: +33491134813
Télécopieur: +33491811387
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François LECA
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: Tribunal administratif de Marseille
Téléphone: +33491134813
Télécopieur: +33 491811387
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: BAYROL FRANCE SAS
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 30697942800050
Adresse postale: 2 chemin des Hirondelles CS 19548
Ville: DARDILY CEDEX
Code postal: 69572
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004, LOT-0003
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ATECH PISCINE
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 94920151100019
Adresse postale: 70 ru de Valntibus
Ville: SUSSARGUES
Code postal: 34160
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002, LOT-0016
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 5e1bf84c-1ae5-4ed7-89b5-b01f0b3b98e0 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 26/01/2026 09:10:30 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 57365-2026
Numéro de publication au JO S: 18/2026
Date de publication: 27/01/2026