574051-2023 - RésultatsFrance-Corte: Pneus pour fortes charges
OJ S 183/2023 22/09/2023
Avis d’attribution de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: synd mixte valorisation dechets corse
Numéro national d'identification: 20000982700037
Adresse postale: 26 Zone Artisanale, Rt 50
Ville: Corte
Code NUTS: FRM Corse
Code postal: 20250
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Téléphone: +33 495340014
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.syvadec.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5.
Activité principale
Environnement

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
acquisition, remplacement, pose et réparation de pneumatique ou de chenilles des engins et des poids lourds du Syvadec
Numéro de référence: 2023-Dex-006
II.1.2.
Code CPV principal
34352000 Pneus pour fortes charges
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 840 000,00 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
acquisition, remplacement, retaillage, pose et réparation des crevaisons de pneumatiques des engins et camions poids lourds du secteur Nord
Lot nº: 01
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34352000 Pneus pour fortes charges
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM Corse
Lieu principal d'exécution: sites techniques du Syvadec 20250 Corte
II.2.4.
Description des prestations
acquisition, remplacement, retaillage, pose et réparation des crevaisons de pneumatiques des engins et camions poids lourds du secteur Nord
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.Le montant maximum est fixé à 80 000 euro(s) Ht par période et est identique pour chaque périodel'accord-cadre est conclu à compter du 01/07/2023 jusqu'au 30/06/2024.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
acquisition, remplacement, retaillage, pose et réparation des crevaisons de pneumatiques des engins et camions poids lourds du secteur Centre / Balagne
Lot nº: 02
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34352000 Pneus pour fortes charges
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM Corse
Lieu principal d'exécution: sites techniques du Syvadec 20250 Corte
II.2.4.
Description des prestations
acquisition, remplacement, retaillage, pose et réparation des crevaisons de pneumatiques des engins et camions poids lourds du secteur Centre / Balagne
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.Le montant maximum est fixé à 20 000 euro(s) Ht par période et est identique pour chaque périodel'accord-cadre est conclu à compter du 01/07/2023 jusqu'au 30/06/2024.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
acquisition, remplacement, retaillage, pose et réparation des crevaisons de pneumatiques des engins et camions poids lourds du secteur Sud-Ouest
Lot nº: 03
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34352000 Pneus pour fortes charges
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM Corse
Lieu principal d'exécution: sites techniques du Syvadec 20250 Corte
II.2.4.
Description des prestations
acquisition, remplacement, retaillage, pose et réparation des crevaisons de pneumatiques des engins et camions poids lourds du secteur Sud-Ouest
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.Le montant maximum est fixé à 50 000 euro(s) Ht par période et est identique pour chaque périodel'accord-cadre est conclu à compter du 01/07/2023 jusqu'au 30/06/2024.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
acquisition, remplacement, retaillage, pose et réparation des crevaisons de pneumatiques des engins et camions poids lourds du secteur Extrême Sud
Lot nº: 04
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34352000 Pneus pour fortes charges
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRM Corse
Lieu principal d'exécution: sites techniques du Syvadec 20250 Corte
II.2.4.
Description des prestations
acquisition, remplacement, retaillage, pose et réparation des crevaisons de pneumatiques des engins et camions poids lourds du secteur Extrême Sud
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.Le montant maximum est fixé à 60 000 euro(s) Ht par période et est identique pour chaque périodel'accord-cadre est conclu à compter du 01/07/2023 jusqu'au 30/06/2024.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 067-199523
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023034
Lot nº: 01
Intitulé:
acquisition, remplacement, retaillage, pose et réparation des crevaisons de pneumatiques des engins et camions poids lourds du secteur Nord
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
01/07/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sarl Marcelli Pneus
Adresse postale: rn 193
Ville: Lucciana
Code NUTS: FRM Corse
Code postal: 20290
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 80 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023035
Lot nº: 02
Intitulé:
acquisition, remplacement, retaillage, pose et réparation des crevaisons de pneumatiques des engins et camions poids lourds du secteur Centre / Balagne
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
01/07/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sarl Marcelli Pneus
Adresse postale: rn 193
Ville: Lucciana
Code NUTS: FRM Corse
Code postal: 20290
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 20 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023036
Lot nº: 03
Intitulé:
acquisition, remplacement, retaillage, pose et réparation des crevaisons de pneumatiques des engins et camions poids lourds du secteur Sud-Ouest
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
01/07/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sanchez
Adresse postale: zi Panchetta
Ville: Sarrola Carcopino
Code NUTS: FRM Corse
Code postal: 20167
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 50 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023037
Lot nº: 04
Intitulé:
acquisition, remplacement, retaillage, pose et réparation des crevaisons de pneumatiques des engins et camions poids lourds du secteur Extrême Sud
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
01/07/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: balesi Automobiles
Adresse postale: qua Poretta
Ville: Porto Vecchio
Code NUTS: FRM Corse
Code postal: 20137
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 60 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
lot no 01 montant maximum annuel fixé à 80 000,00 euro(s) Ht reconductible tacitement trois fois.Lot no 02 montant maximum annuel fixé à 20 000,00 euro(s) Ht reconductible tacitement trois fois.Lot no 03 montant maximum annuel fixé à 50 000,00 euro(s) Ht reconductible tacitement trois fois.Lot no 04 montant maximum annuel fixé à 60 000,00 euro(s) Ht reconductible tacitement trois fois.Soit un total maximum toutes périodes et tous lots confondus de 820 000,00 euro(s) (H.T.).
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montépiano
Ville: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France
Courriel: greffe.ta-bastia@juradm.fr
Téléphone: +33 495328866
Fax: +33 495323855
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montépiano
Ville: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France
Courriel: greffe.ta-bastia@juradm.fr
Téléphone: +33 495328866
Fax: +33 495323855
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
19/09/2023