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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GUSTAVE ROUSSY
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de réactifs pour la préparation de librairies et analyses bioinformatiques en génétique constitutionnelle, hématologie et somatique, avec mise à disposition des automates
Description: Le présent marché a pour objet la fourniture de réactifs pour la préparation de librairies et analyses bioinformatiques en génétique constitutionnelle, hématologie et somatique, avec mise à disposition des automates incluant la livraison, l'installation, la formation et la maintenance.
Identifiant de la procédure: ce6ccd51-7a99-48e1-8060-4c5ac96a9d0b
Avis précédent: 9f54d497-8097-4001-8d97-e7286a84526a-01
Identifiant interne: LAB-24-1009
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33696200 Réactifs pour analyses de sang
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 114 rue edouard vaillant
Ville: VILLEJUIF
Code postal: 94800
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Analyse de grands panels avec un délai de réalisation maximum de 6 jours en sortie de séquençage
Description: Analyse de grands panels avec un délai de réalisation maximum de 6 jours en sortie de séquençage
Identifiant interne: LOT1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33696200 Réactifs pour analyses de sang
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 114 rue edouard vaillant
Ville: VILLEJUIF
Code postal: 94800
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère Prix
Description: Le critère " prix ", sera apprécié au regard du montant total TTC du BPU rempli par le candidat. Il sera apprécié par rapport à l'offre la moins disante, selon la formule suivante : Note= 100 X (Offre moins disante/ offre jugée)
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité Technique
Description: - Performance analytique dont résultats sur la réalisation d'analyses - Performance des équipements et automatisation - -Gestion du flux - proposition d'organisation d'équipement, flux d'analyse des échantillons (de la qualification au pooling) et du flux d'analyse des données - Performance informatique et bio-informatique - solution proposée et/ou compatibilité - -Accréditation et accompagnement qualité et support scientifique - Impact organisationnel - flexibilité des changements de panel / regroupement des analyses / versatilité de la proposition - Formation - SAV et maintenance - Développement RSE/développement durable
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: On appliquera à la note ainsi calculée le coefficient relatif au critère " prix " de 30% de la note finale. On appliquera à la note ainsi calculée le coefficient relatif au critère " qualité technique" de 70% de la note finale.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 11 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GUSTAVE ROUSSY
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Analyse en urgence avec un délai de réalisation inférieure à 3 jours de l'ADN au résultat bioinformatique
Description: Analyse en urgence avec un délai de réalisation inférieure à 3 jours de l'ADN au résultat bioinformatique
Identifiant interne: LOT2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33696200 Réactifs pour analyses de sang
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 114 rue edouard vaillant
Ville: VILLEJUIF
Code postal: 94800
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère Prix
Description: Le critère " prix ", sera apprécié au regard du montant total TTC du BPU rempli par le candidat. Il sera apprécié par rapport à l'offre la moins disante, selon la formule suivante : Note= 100 X (Offre moins disante/ offre jugée)
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité Technique
Description: - Performance analytique dont résultats sur la réalisation d'analyses - Performance des équipements et automatisation - -Gestion du flux - proposition d'organisation d'équipement, flux d'analyse des échantillons (de la qualification au pooling) et du flux d'analyse des données - Performance informatique et bio-informatique - solution proposée et/ou compatibilité - -Accréditation et accompagnement qualité et support scientifique - Impact organisationnel - flexibilité des changements de panel / regroupement des analyses / versatilité de la proposition - Formation - SAV et maintenance - Développement RSE/développement durable
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: On appliquera à la note ainsi calculée le coefficient relatif au critère " prix " de 30% de la note finale. On appliquera à la note ainsi calculée le coefficient relatif au critère " qualité technique" de 70% de la note finale.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 11 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GUSTAVE ROUSSY
Organisation qui signe le contrat: GUSTAVE ROUSSY
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Analyse de RNASeq
Description: Analyse de RNASeq
Identifiant interne: LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33696200 Réactifs pour analyses de sang
Nomenclature complémentaire (cpv): 33696200 Réactifs pour analyses de sang
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 114 rue edouard vaillant
Ville: VILLEJUIF
Code postal: 94800
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère Prix
Description: Le critère " prix ", sera apprécié au regard du montant total TTC du BPU rempli par le candidat. Il sera apprécié par rapport à l'offre la moins disante, selon la formule suivante : Note= 100 X (Offre moins disante/ offre jugée)
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité Technique
Description: - Performance analytique dont résultats sur la réalisation d'analyses - Performance des équipements et automatisation - -Gestion du flux - proposition d'organisation d'équipement, flux d'analyse des échantillons (de la qualification au pooling) et du flux d'analyse des données - Performance informatique et bio-informatique - solution proposée et/ou compatibilité - -Accréditation et accompagnement qualité et support scientifique - Impact organisationnel - flexibilité des changements de panel / regroupement des analyses / versatilité de la proposition - Formation - SAV et maintenance - Développement RSE/développement durable
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: On appliquera à la note ainsi calculée le coefficient relatif au critère " prix " de 30% de la note finale. On appliquera à la note ainsi calculée le coefficient relatif au critère " qualité technique" de 70% de la note finale.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 11 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GUSTAVE ROUSSY
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Analyses de grands panels pour des applications en génétique tumorale tissulaire comprenant la bioinformatique (Comprehensive Gene Panel)
Description: Analyses de grands panels pour des applications en génétique tumorale tissulaire comprenant la bioinformatique (Comprehensive Gene Panel)
Identifiant interne: LOT4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33696200 Réactifs pour analyses de sang
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 114 rue edouard vaillant
Ville: VILLEJUIF
Code postal: 94800
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère Prix
Description: Le critère " prix ", sera apprécié au regard du montant total TTC du BPU rempli par le candidat. Il sera apprécié par rapport à l'offre la moins disante, selon la formule suivante : Note= 100 X (Offre moins disante/ offre jugée)
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité Technique
Description: - Performance analytique dont résultats sur la réalisation d'analyses - Performance des équipements et automatisation - -Gestion du flux - proposition d'organisation d'équipement, flux d'analyse des échantillons (de la qualification au pooling) et du flux d'analyse des données - Performance informatique et bio-informatique - solution proposée et/ou compatibilité - -Accréditation et accompagnement qualité et support scientifique - Impact organisationnel - flexibilité des changements de panel / regroupement des analyses / versatilité de la proposition - Formation - SAV et maintenance - Développement RSE/développement durable
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: On appliquera à la note ainsi calculée le coefficient relatif au critère " prix " de 30% de la note finale. On appliquera à la note ainsi calculée le coefficient relatif au critère " qualité technique" de 70% de la note finale.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 11 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GUSTAVE ROUSSY
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Analyses bio-informatiques avec un délai d'analyse compatible avec les indications A- Génétique constitutionnelle B- Génétique tumorale solide C- Oncohématologie
Description: Analyses bio-informatiques avec un délai d'analyse compatible avec les indications A- Génétique constitutionnelle B- Génétique tumorale solide C- Oncohématologie
Identifiant interne: LOT5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33696200 Réactifs pour analyses de sang
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 114 rue edouard vaillant
Ville: VILLEJUIF
Code postal: 94800
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère Prix
Description: Le critère " prix ", sera apprécié au regard du montant total TTC du BPU rempli par le candidat. Il sera apprécié par rapport à l'offre la moins disante, selon la formule suivante : Note= 100 X (Offre moins disante/ offre jugée)
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité Technique
Description: - Performance analytique et solution apporté sur les différentes questions analytiques (ADN, ARN, signatures, taille des panels) - Capacité et rapidité de calcul - capacité des serveurs / solution local ou cloud - Gestion du flux - connectivité et transfert des données avec LIMS / bases de données internes - Accréditation et accompagnement qualité et support scientifique - compatibilité avec COFRAC ISO15189 - Impact organisationnel - intégration et flexibilité - compatibilité de la solution - Formation - SAV et maintenance - Développement RSE/développement durable
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: On appliquera à la note ainsi calculée le coefficient relatif au critère " prix " de 30% de la note finale. On appliquera à la note ainsi calculée le coefficient relatif au critère " qualité technique" de 70% de la note finale.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 11 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GUSTAVE ROUSSY
Organisation qui signe le contrat: GUSTAVE ROUSSY
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Séquenceurs de capacité compatible avec le développement de grands panels et avec une augmentation des capacités
Description: Séquenceurs de capacité compatible avec le développement de grands panels et avec une augmentation des capacités
Identifiant interne: LOT6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33696200 Réactifs pour analyses de sang
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 114 rue edouard vaillant
Ville: VILLEJUIF
Code postal: 94800
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère Prix
Description: Le critère " prix ", sera apprécié au regard du montant total TTC du BPU rempli par le candidat. Il sera apprécié par rapport à l'offre la moins disante, selon la formule suivante : Note= 100 X (Offre moins disante/ offre jugée)
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité Technique
Description: - Performance analytique - Performance des équipements - Gestion du flux - proposition de réorganisation de la plateforme en fonction des appareils - Performance informatique et bio-informatique comprenant la connectivité et la compatibilité des données produites - Accréditation et accompagnement qualité et support scientifique - Impact organisationnel - flexibilité - Formation - SAV et maintenance - Développement RSE/développement durable
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: On appliquera à la note ainsi calculée le coefficient relatif au critère " prix " de 30% de la note finale. On appliquera à la note ainsi calculée le coefficient relatif au critère " qualité technique" de 70% de la note finale.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 11 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GUSTAVE ROUSSY
Organisation qui signe le contrat: GUSTAVE ROUSSY
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 500 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LIFE TECHNOLOGIES S.A.S
Offre:
Identifiant de l’offre: 1039919_offre_1031938_685847
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LAB-24-1009-2
Date de conclusion du marché/concession: 27/07/2025
Organisation qui signe le contrat: GUSTAVE ROUSSY
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOPHIA GENETICS
Offre:
Identifiant de l’offre: 1039919_offre_1031941_917585
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LAB-24-1009-5
Date de conclusion du marché/concession: 29/07/2025
Organisation qui signe le contrat: GUSTAVE ROUSSY
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Element Biosciences Netherlands B.V
Offre:
Identifiant de l’offre: 1039919_offre_1031942_918580
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LAB-24-1009-6
Titre: Fourniture de réactifs pour la préparation de librairies et analyses bioinformatiques en génétique constitutionnelle, hématologie et somatique, avec mise à disposition des automates
Date de conclusion du marché/concession: 29/07/2025
Organisation qui signe le contrat: GUSTAVE ROUSSY
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: GUSTAVE ROUSSY
Numéro d’enregistrement: 774
Adresse postale: 114 rue Edouard Vaillant
Ville: VILLEJUIF
Code postal: 94805
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Téléphone: +33 142115016
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Judiciaire
Numéro d’enregistrement: 17750111100641
Adresse postale: Créteil
Ville: CRETEIL
Code postal: 94000
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Téléphone: 01 49 81 16 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: LIFE TECHNOLOGIES S.A.S
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 30369676900288
Adresse postale: PARC D'AFFAIRES SILIC COURTABOEUF 16 AVENUE DU QUEBEC
Ville: VILLEBON-SUR-YVETTE
Code postal: 91140
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Element Biosciences Netherlands B.V
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 88280349
Adresse postale: Keisersgracht 391 A, null 1016EJ
Ville: AMSTERDAM
Code postal: 1016EJ
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SOPHIA GENETICS
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 80455265100064
Adresse postale: TECHNOPOLE IZARBEL 158 ALLEE FAUSTO DE ELHUYAR
Ville: BIDART
Code postal: 64210
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 02f6225e-105d-42c6-83ec-666cf1036c82 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 02/09/2025 12:00:01 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 574342-2025
Numéro de publication au JO S: 168/2025
Date de publication: 03/09/2025