574624-2025 - Mise en concurrence
France – Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau – Fourniture de produits chimiques pour le traitement de l'eau potable et des eaux usées
OJ S 168/2025 03/09/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Golfe du Morbihan - Vannes agglomération
Adresse électronique: commandepublique@gmvagglo.bzh
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de produits chimiques pour le traitement de l'eau potable et des eaux usées
Description: Fourniture de produits chimiques pour le traitement de l'eau potable et des eaux usées
Identifiant de la procédure: 0823c2a0-f89b-43d7-bfe5-cdb51bfaf8fc
Identifiant interne: 2025-074
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 8
Conditions du marché: 
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fleur de chaux - UTEP de Noyalo et Liziec
Description: Fleur de chaux - UTEP de Noyalo et Liziec
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/215320?orgAcronyme=f9m
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/215320?orgAcronyme=f9m
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/10/2025 12:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Golfe du Morbihan - Vannes agglomération
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Golfe du Morbihan - Vannes agglomération
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Golfe du Morbihan - Vannes agglomération
Organisation qui traite les offres: Golfe du Morbihan - Vannes agglomération
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Solution de chlorure ferrique - UTEP de Noyalo
Description: Solution de chlorure ferrique - UTEP de Noyalo
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/215320?orgAcronyme=f9m
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/215320?orgAcronyme=f9m
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/10/2025 12:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Golfe du Morbihan - Vannes agglomération
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Golfe du Morbihan - Vannes agglomération
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Golfe du Morbihan - Vannes agglomération
Organisation qui traite les offres: Golfe du Morbihan - Vannes agglomération
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Solution de sulfate d'aluminium - UTEP de Noyalo et Liziec
Description: Solution de sulfate d'aluminium - UTEP de Noyalo et Liziec
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/215320?orgAcronyme=f9m
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/215320?orgAcronyme=f9m
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/10/2025 12:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Golfe du Morbihan - Vannes agglomération
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Golfe du Morbihan - Vannes agglomération
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Golfe du Morbihan - Vannes agglomération
Organisation qui traite les offres: Golfe du Morbihan - Vannes agglomération
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Chlore gazeux de l'UTEP de Vannes et autres sites
Description: Chlore gazeux de l'UTEP de Vannes et autres sites
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/215320?orgAcronyme=f9m
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/215320?orgAcronyme=f9m
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/10/2025 12:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Golfe du Morbihan - Vannes agglomération
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Golfe du Morbihan - Vannes agglomération
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Golfe du Morbihan - Vannes agglomération
Organisation qui traite les offres: Golfe du Morbihan - Vannes agglomération
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Chaux vive - STEU Tohannic
Description: Chaux vive - STEU Tohannic
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/215320?orgAcronyme=f9m
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/215320?orgAcronyme=f9m
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/10/2025 12:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Golfe du Morbihan - Vannes agglomération
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Golfe du Morbihan - Vannes agglomération
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Golfe du Morbihan - Vannes agglomération
Organisation qui traite les offres: Golfe du Morbihan - Vannes agglomération
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Solution de chlorure ferrique - STEU de Tohannic et Le Prat
Description: Solution de chlorure ferrique - STEU de Tohannic et Le Prat
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/215320?orgAcronyme=f9m
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/215320?orgAcronyme=f9m
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/10/2025 12:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Golfe du Morbihan - Vannes agglomération
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Golfe du Morbihan - Vannes agglomération
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Golfe du Morbihan - Vannes agglomération
Organisation qui traite les offres: Golfe du Morbihan - Vannes agglomération
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Polymère cationique émulsion - STEU de Tohannic
Description: Polymère cationique émulsion - STEU de Tohannic
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/215320?orgAcronyme=f9m
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/215320?orgAcronyme=f9m
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/10/2025 12:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Golfe du Morbihan - Vannes agglomération
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Golfe du Morbihan - Vannes agglomération
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Golfe du Morbihan - Vannes agglomération
Organisation qui traite les offres: Golfe du Morbihan - Vannes agglomération
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Acide péracétique - STEU de Tohannic
Description: Acide péracétique - STEU de Tohannic
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/215320?orgAcronyme=f9m
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise/consultation/215320?orgAcronyme=f9m
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/10/2025 12:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Golfe du Morbihan - Vannes agglomération
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Golfe du Morbihan - Vannes agglomération
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Golfe du Morbihan - Vannes agglomération
Organisation qui traite les offres: Golfe du Morbihan - Vannes agglomération
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Golfe du Morbihan - Vannes agglomération
Numéro d’enregistrement: 200 067 932 00018
Adresse postale: PIBS 2 - 30 rue Alfred kastler - CS 70206
Ville: Vannes cedex
Code postal: 56006
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
Point de contact: Monsieur le Président
Adresse électronique: commandepublique@gmvagglo.bzh
Téléphone: +33 297683383
Adresse internet: http://golfedumorbihan-vannesagglomeration.bzh
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement: 17350005900014
Adresse postale: 3 Contour de la Motte - CS 44416
Ville: Rennes
Code postal: 35044
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Adresse internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 07a784e5-3564-44fa-84d5-9c1efc3171ce  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 02/09/2025 08:59:04 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 574624-2025
Numéro de publication au JO S: 168/2025
Date de publication: 03/09/2025