574751-2023 - RésultatsFrance-Toulon: Produits horticoles
OJ S 184/2023 25/09/2023
Avis d’attribution de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: commune de toulon
Numéro national d'identification: 21830137200015
Adresse postale: avenue de la République, Cs 71407
Ville: Toulon
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83056
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Téléphone: +33 494363240
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.toulon.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info/
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
appel d'offres en vue de la fourniture de produits horticoles pour la Ville de Toulon en 4 lots
Numéro de référence: 23ff-Dcp-0208-M
II.1.2.
Code CPV principal
03121000 Produits horticoles
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
les marchés ont pour objet la fourniture de produits horticoles pour la Ville de Toulon.Ces produits sont destinés à l'entretien des terrains de sport et des espaces verts de la Ville de Toulon tels que produits phytopharmaceutiques, phéromones et auxiliaires de lutte biologique, petit outillage horticole, terreaux, engrais, semences et plaques de gazon
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 120 758,00 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
produits phytopharmaceutiques et de lutte biologique
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24452000 Insecticides, 24430000 Engrais d'origine animale ou végétale, 24453000 Herbicides, 24457000 Fongicides
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4.
Description des prestations
les bons de commandes porteront sur l'achat de produits phytopharmaceutiques et biologique tels que :-insecticides-fongicides-herbicides-biocides.-biopesticides-auxiliaires biologiques-pièges-phéromones-produits et accessoires liés à la lutte biologique intégrée-fournitures pédagogiques liées à la lutte biologique intégrée-prestation associée : recensement et bilan des insectes ravageurs sur site
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant annuel minimum :20 000 euro(s) Ht soit 24 000 euro(s) (T.T.C.)Montant annuel maximum :100 000 euro(s) Ht soit 120 000 euro(s) (T.T.C.).Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
petit outillage et produits horticoles divers
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
03121000 Produits horticoles, 24430000 Engrais d'origine animale ou végétale, 24453000 Herbicides, 24457000 Fongicides
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4.
Description des prestations
les bons de commandes porteront sur l'achat de petit outillage et produits horticoles tels que :-petit outillage professionnel-petit outillage ergonomique pour le désherbage alternatif-consommables et petites pièces détachées pour outillage agricole-produits et accessoires horticolesces produits seront principalement commandés afin de permettre l'entretien des installations sportives de la Ville de Toulon
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant annuel minimum :2 500 euro(s) Ht soit 3 000 euro(s) (T.T.C.) ;Montant annuel maximum :41 667 euro(s) Ht soit 50 000 euro(s) (T.T.C.).Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
substrats, amendements et engrais
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24400000 Engrais et composés azotés, 24430000 Engrais d'origine animale ou végétale, 24453000 Herbicides, 24457000 Fongicides
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4.
Description des prestations
les bons de commandes porteront sur l'achat de substrats, amendements, engrais tels que :-amendements en granulés, organique, fumier de bovin, terre de bruyère, terre végétale tamisée-substrats : perlite, tourbe blonde, vermiculite fine, terreaux fleurissement/pépinière/rempotage/ semis/suspension-engrais organiques-engrais organo minéraux-engrais à base minérale-engrais à libération lente-bio technologie-engrais chimiques-prestation associée : analyse physico chimique complète de sol.Ces produits seront principalement commandés afin d'enrichir les sols, les terrains de sport, les massifs à planter et les suspensions florales ainsi que regarnir les gazons des terrains de sport
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant annuel minimum :16 666 euro(s) Ht soit 20 000 euro(s) (T.T.C.) ;Montant annuel maximum :83 333 euro(s) Ht soit 100 000 euro(s) (T.T.C.).Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
semences et plaques de gazon
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
03111000 Graines, 24430000 Engrais d'origine animale ou végétale, 24453000 Herbicides, 24457000 Fongicides
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL05 Var
II.2.4.
Description des prestations
les bons de commandes porteront sur l'achat de gazon telles que :-gazon pour terrains sport honneur-gazon pour terrains de sport-gazon espaces verts rustique-gazon en plaques-végétalisation zones difficiles (talus, cimetières, zones en stabilisé)-mélanges fleuris-prestations associées : analyse de sol intégrant la biomasse microbienne et bactérienne, expertise gazon.Ces produits seront principalement commandés afin de regarnir les gazons des terrains de sport
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont :Montant annuel minimum :16 666 euro(s) Ht soit 20 000 euro(s) (T.T.C.) ;Montant annuel maximum :83 333 euro(s) Ht soit 100 000 euro(s) (T.T.C.).Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 090-278878
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023rl095
Lot nº: 1
Intitulé:
produits phytopharmaceutiques et de lutte biologique
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
29/08/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sa Bergon
Adresse postale: 386 Rte De Frejus
Ville: Le Muy
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83490
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 35 207,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023rl096
Lot nº: 2
Intitulé:
petit outillage et produits horticoles divers
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
29/08/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sas Racine Sud Agro Perret
Adresse postale: 90 Zac De Nicopolis
Ville: Brignoles
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83170
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 19 675,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023rl097
Lot nº: 3
Intitulé:
substrats, amendements et engrais
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
29/08/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sas Racine Sud Agro Perret
Adresse postale: 90 Zac De Nicopolis
Ville: Brignoles
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83170
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 43 947,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023rl098
Lot nº: 4
Intitulé:
semences et plaques de gazon
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
29/08/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sas Bergon
Adresse postale: 386 Rte De Frejus
Ville: Le Muy
Code NUTS: FRL05 Var
Code postal: 83490
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 21 929,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
montant total = montant en euro(s) Ht de la somme des Bpu valant Denc des lots 1 à 4 (soit 120 758 euro(s) Ht)Valeurs mini et maxi annuelles en euro(s) Ht : Lot 1:mini:20000 / maxi:100000 -lot2: mini:2500 / maxi:41667- lot3:mini:16666 / maxi:83333 -lot4:mini:16666 / maxi:83333marchés attribués sur la base des critères : prix sur 12 pts et valeur technique sur 8 pts.Dossier consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4/4/2014 no358994) après Rdv pris auprès du Directeur de la Commande Publique de la Ville de Toulon, par courriel uniquement (marchespublics@mairie-toulon.fr ) et ss réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Cette consultation aura lieu dans les locaux de la Dcp -Hôtel de Ville de Toulon.Marchés signés le 19/09/2023 et notifiés le 20/09/2023.Données essentielles disponibles sur la plateforme Aws www.marches-publics.info
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Ville: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone: +33 494427930
Fax: +33 494427989
VI.4.2.
Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: cciral
Adresse postale: place Félix Baret, Cs 80001
Ville: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France
Courriel: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr
Téléphone: +33 484354554
Fax: +33 484354460
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation: (Arrêt Ce du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
20/09/2023