1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Association Culturelle et Artistique d'Uccle asbl
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Distribution du Wolvendael 2025-2028
Description: Le présent marché est un marché de service dont l’objet est la distribution mensuelle du magazine Wolvendael qui paraît chaque mois, pour les numéros de décembre 2025 à novembre 2028 inclus, soit 30 distributions du magazine. Le Wolvendael doit être entièrement distribué avant le 1er du mois auquel il est dédié. Ce contrat prend donc cours en novembre 2025. A titre informatif, chaque numéro est diffusé à un nombre d’exemplaire qui varie de 45.000 à 55.000 exemplaires. Le plan de distribution devra s’adapter à ces différents volumes, et l’offre tarifaire devra dans la mesure du possible tenir compte de ces variations, en faisant apparaître dans le prix la part fixe et la part variable en fonction du nombre d’exemplaires distribués. La distribution recouvre les notions suivantes : Distribution individuelle toutes boîtes : - à Uccle (nombre à affiner par le prestataire) - dans quelques zones limitrophes de la commune d’Uccle (selon un plan défini) pour un nombre d’exemplaires à définir - notamment et spécifiquement dans les commerces de la commune d’Uccle. Dépôt de liasses chez les commerçants, selon listing transmis, pour un nombre d’exemplaires à définir. Le prestataire s’assurera du bon acheminement des exemplaires, et actualisera le plan d’adresses toutes boîtes et commerçants.
Identifiant de la procédure: a5ec495e-e87e-41c6-ac76-197a9182404a
Identifiant interne: Distriwolv25-28
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Pour ce marché, les réglementations nationales de la procédure suivante seront appliquées : procédure négociée directe avec publication préalable
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 64121100 Services de distribution de courrier
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Distriwolv25-28 - 1
Description: Le présent marché est un marché de service dont l’objet est la distribution mensuelle du magazine Wolvendael qui paraît chaque mois, pour les numéros de décembre 2025 à novembre 2028 inclus, soit 30 distributions du magazine. Le Wolvendael doit être entièrement distribué avant le 1er du mois auquel il est dédié. Ce contrat prend donc cours en novembre 2025. A titre informatif, chaque numéro est diffusé à un nombre d’exemplaire qui varie de 45.000 à 55.000 exemplaires. Le plan de distribution devra s’adapter à ces différents volumes, et l’offre tarifaire devra dans la mesure du possible tenir compte de ces variations, en faisant apparaître dans le prix la part fixe et la part variable en fonction du nombre d’exemplaires distribués. La distribution recouvre les notions suivantes : Distribution individuelle toutes boîtes : - à Uccle (nombre à affiner par le prestataire) - dans quelques zones limitrophes de la commune d’Uccle (selon un plan défini) pour un nombre d’exemplaires à définir - notamment et spécifiquement dans les commerces de la commune d’Uccle. Dépôt de liasses chez les commerçants, selon listing transmis, pour un nombre d’exemplaires à définir. Le prestataire s’assurera du bon acheminement des exemplaires, et actualisera le plan d’adresses toutes boîtes et commerçants.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 64121100 Services de distribution de courrier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/11/2025
Date de fin de durée: 04/11/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 05/10/2025
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 15/10/2025 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunaux de Bruxelles
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 15 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Association Culturelle et Artistique d'Uccle asbl
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Association Culturelle et Artistique d'Uccle asbl
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Association Culturelle et Artistique d'Uccle asbl
Organisation qui traite les offres: Association Culturelle et Artistique d'Uccle asbl
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Association Culturelle et Artistique d'Uccle asbl
Numéro d’enregistrement: 0407593901_2512
Adresse postale: Rue Rouge 47
Ville: Uccle
Code postal: 1180
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Téléphone: +32 23740495
Télécopieur: +32 23742932
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement: BE001
Adresse postale: Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville: Bruxelles
Code postal: 1000
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Téléphone: +32 2 740 80 00
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunaux de Bruxelles
Numéro d’enregistrement: 0308357753
Département: police
Adresse postale: Rue de la régence 63
Ville: Bruxelles
Code postal: 1000
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 4ef429fa-9f78-4462-be4b-3faa5a02c2d6 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 03/09/2025 00:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date et heure de transmission de l'avis (eSender): 03/09/2025 00:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 576117-2025
Numéro de publication au JO S: 169/2025
Date de publication: 04/09/2025