576140-2025 - Mise en concurrence
France – Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires – Fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle relance des Lots 2 ;3 ;5
OJ S 169/2025 04/09/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielMairie de Douai
Adresse électroniquedmoke@ville-douai.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle relance des Lots 2 ;3 ;5
DescriptionFourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle relance des Lots 2 ;3 ;5
Identifiant de la procédure931879db-f58b-4617-8d1c-6b7c16bb5d44
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale51 rue Gambetta 51 rue Gambetta 51 rue Gambetta
VilleDouai
Code postal59500
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre3
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreVille ? Tenues de restauration scolaire
DescriptionVille ? Tenues de restauration scolaire
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale51 rue gambetta 51 rue gambetta 51 rue gambetta
Villedouai
Code postal59500
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Date de fin de durée31/12/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueAutorisée
Adresse de soumissionhttps://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029
Descriptionhttps://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres06/10/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats40 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursMairie de Douai
Description des délais d'introduction des procédures de recours: • Instance chargée des procédures de recours : https://www.telerecours.juradm.fr Ou Greffe du Tribunal Administratif de Lille - 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - F-59014 Lille cedex E-mail : greffe.ta-lille@juradm.fr Tél. : 03.59.54.23.42 Fax : 03.59.54.24.45
5.1.
LotLOT-0002
TitreVille ? Tenues sportives
DescriptionVille ? Tenues sportives
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale51 rue Gambetta 51 rue gambetta 51 rue gambetta
VilleDouai
Code postal59500
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Date de fin de durée31/12/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueAutorisée
Adresse de soumissionhttps://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029
Descriptionhttps://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres06/10/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats40 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursMairie de Douai
Description des délais d'introduction des procédures de recours: • Instance chargée des procédures de recours : https://www.telerecours.juradm.fr Ou Greffe du Tribunal Administratif de Lille - 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - F-59014 Lille cedex E-mail : greffe.ta-lille@juradm.fr Tél. : 03.59.54.23.42 Fax : 03.59.54.24.45
5.1.
LotLOT-0003
TitreVille ? Tenues, uniformes pour la police municipale
DescriptionVille ? Tenues, uniformes pour la police municipale
Identifiant interne5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale51 rue gambetta 51 rue gambetta 51 rue gambetta
VilleDouai
Code postal59500
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Date de fin de durée31/12/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueAutorisée
Adresse de soumissionhttps://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029
Descriptionhttps://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres06/10/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats40 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursMairie de Douai
Description des délais d'introduction des procédures de recours: • Instance chargée des procédures de recours : https://www.telerecours.juradm.fr Ou Greffe du Tribunal Administratif de Lille - 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire - C.S. 62039 - F-59014 Lille cedex E-mail : greffe.ta-lille@juradm.fr Tél. : 03.59.54.23.42 Fax : 03.59.54.24.45
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officielMairie de Douai
Numéro d’enregistrement17590003400026
Adresse postale51 rue gambetta
Villedouai
Code postal59500
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Adresse électroniquedmoke@ville-douai.fr
Téléphone0327935907
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis90d63cc4-f21b-4a39-af76-633451138b38  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis02/09/2025 16:41:10 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis576140-2025
Numéro de publication au JO S169/2025
Date de publication04/09/2025