1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: DAPSA
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition, qualification et maintenance des moyens d'essai destinés à l'étude des effets des rayonnements électromagnétiques impulsionnels au profit de l'Institut de recherche biomédicale des armées (IRBA).
Description: Acquisition, qualification et maintenance des moyens d'essai destinés à l'étude des effets des rayonnements électromagnétiques impulsionnels au profit de l'Institut de recherche biomédicale des armées (IRBA).
Identifiant de la procédure: 67cf0c4d-febd-4805-a8ac-efe757293e1b
Identifiant interne: DAF_2025_001006
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42990000 Machines diverses à usage spécifique
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: FLEURY LES AUBRAIS
Code postal: 45404
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Système de génération et d'amplification du signal en bande S
Description: o Poste 1.1 : Fourniture d'un amplificateur fonctionnant en mode impulsionnel, ainsi que des générateurs RF et d'impulsion. o Poste 1.2 : Fourniture de coupleurs, atténuateurs, câbles et transitions.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42990000 Machines diverses à usage spécifique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Bretigny-sur-orge
Code postal: 91220
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires: IRBA
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 31/12/2026
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 568 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou des parties de ceux-ci) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/09/2025 14:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres: 300 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 30
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: DAPSA
Organisation chargée des procédures de recours: DAPSA
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DAPSA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DAPSA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: DAPSA
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: DAPSA
Organisation qui traite les offres: DAPSA
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Chambre réverbérante
Description: Poste unique : Fourniture et installation de la chambre réverbérante.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42990000 Machines diverses à usage spécifique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Bretigny-sur-orge
Code postal: 91220
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires: IRBA
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 31/12/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou des parties de ceux-ci) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/09/2025 14:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres: 300 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 02/10/2025
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: DAPSA
Organisation chargée des procédures de recours: DAPSA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: DAPSA
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: DAPSA
Numéro d’enregistrement: 15100002301258
Département: Loiret
Adresse postale: Camp militaire de Chanteau
Ville: FLEURY LES AUBRAIS
Code postal: 45404
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Point de contact: Ludyvine NEGRE
Téléphone: 0245403986
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: 0b44f3b6-0c50-47ad-98c5-9178af76d898 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 03/09/2025 08:33:44 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 576422-2025
Numéro de publication au JO S: 169/2025
Date de publication: 04/09/2025