579600-2023 - RésultatsFrance-Carquefou: Travaux d'aménagement paysager
OJ S 185/2023 26/09/2023
Avis d’attribution de marché
Marché de travaux
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: Mairie de Carquefou
Numéro national d'identification: 21440026900012
Adresse postale: BP 60139
Ville: Carquefou
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44471
Pays: France
Point(s) de contact: Corine Bertaud
Courriel: achats@mairie-carquefou.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.carquefou.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://mairie-carquefou.e-marchespublics.com/
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
2023_15 Travaux d'aménagement du Square des Lilas
Numéro de référence: 2023_15
II.1.2.
Code CPV principal
45112700 Travaux d'aménagement paysager
II.1.3.
Type de marché
Travaux
II.1.4.
Description succincte
Travaux d'aménagement du Square des Lilas
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 91 342,02 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot n°01 : Travaux d'aménagement du square
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45112700 Travaux d'aménagement paysager
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4.
Description des prestations
Travaux d'aménagement du square
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot n°02 : Travaux d'installation et fourniture de jeux, agrès sportifs et sols
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45112723 Travaux d'aménagement paysager de terrains de jeux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4.
Description des prestations
Travaux d'installation et fourniture de jeux, agrès sportifs et sols
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
  • Le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive
Explication:
Montant inférieur au seuil des procédures formalisées
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023_15
Lot nº: 01
Intitulé:
Travaux d'aménagement du square
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
21/09/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ID Verde Agence de Nantes
Ville: Vigneux de Bretagne
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 29 595,36 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023_15
Lot nº: 02
Intitulé:
Travaux d'installation et fourniture de jeux, agrès sportifs et sols
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
21/09/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ID Verde Agence de Nantes
Ville: Vigneux de Bretagne
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 61 746,66 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette - CS 44041
Ville: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +49 0255101002
VI.4.2.
Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette - CS 44041
Ville: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +49 0255101002
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution du marché
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette - CS 44041
Ville: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +49 0255101002
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
21/09/2023