2023-OJS186-580414-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: Sia Habitat

Numéro national d'identification: 04555025800029

Adresse postale: 67 Avenue des Potiers, CS80649

Ville: DOUAI

Code NUTS: FRE11 Nord

Code postal: 59506

Pays: France

Courriel: correspondre@aws-france.com

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.sia-habitat.com/

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre

I.5.

Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

Travaux De Rehabilitation De 24 Logements Individuels A Denain Cite Sabatier

Numéro de référence: 2023078

II.1.2.

Code CPV principal
45211100 Travaux de construction de maisons

II.1.3.

Type de marché
Travaux

II.1.4.

Description succincte

Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.

travaux De Rehabilitation De 24 Logements Individuels A Denain Cite Sabatier

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui

II.1.7.

Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 1 948 282,00 EUR

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Lot Gros Oeuvre

Lot nº: 01

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45211100 Travaux de construction de maisons

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRE11 Nord

II.2.4.

Description des prestations

Lot Gros Oeuvre

II.2.5.

Critères d’attribution

Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Facades

Lot nº: 02

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45211100 Travaux de construction de maisons

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRE11 Nord

II.2.4.

Description des prestations

Facades

II.2.5.

Critères d’attribution

Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Couvertures

Lot nº: 03

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45211100 Travaux de construction de maisons

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRE11 Nord

II.2.4.

Description des prestations

Couvertures

II.2.5.

Critères d’attribution

Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Vrd/Espaces Vert

Lot nº: 04

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45211100 Travaux de construction de maisons

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRE11 Nord

II.2.4.

Description des prestations

Vrd/Espaces Vert

II.2.5.

Critères d’attribution

Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure

Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)

Le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive

Explication:

Le présent marché est passé selon une procédure adaptée avec négociation telle que visée par les dispositions des articles L2123-1, R2123-4 et R2123-5 du Code de la Commande Publique

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

Section V: Attribution du marché/de la concession

Lot nº: 01

V.2.

Attribution du marché/de la concession

V.2.1.

Date d'attribution du marché
22/09/2023

V.2.2.

Informations sur les offres

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: BAT MEN

Adresse postale: 80 RUE LOUIS PETIT

Ville: DENAIN

Code NUTS: FRE11 Nord

Code postal: 59220

Pays: France

Le titulaire/concessionnaire sera une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 1 527 167,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché/de la concession

Lot nº: 02

V.2.

Attribution du marché/de la concession

V.2.1.

Date d'attribution du marché
22/09/2023

V.2.2.

Informations sur les offres

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: Ramery EntYté TCE Réhabilitation site occupé

Adresse postale: 2 RUE DE L EUROPE

Ville: LENS

Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais

Code postal: 62300

Pays: France

Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 151 711,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché/de la concession

Lot nº: 03

V.2.

Attribution du marché/de la concession

V.2.1.

Date d'attribution du marché
22/09/2023

V.2.2.

Informations sur les offres

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: SOCIETE NOUVELLE ANZALONE

Adresse postale: 4 RUE JULES GUESDE

Ville: FOUQUIERES LES LENS

Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais

Code postal: 62740

Pays: France

Le titulaire/concessionnaire sera une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 207 600,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché/de la concession

Lot nº: 04

V.2.

Attribution du marché/de la concession

V.2.1.

Date d'attribution du marché
22/09/2023

V.2.2.

Informations sur les offres

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: PARCS ET JARDINS ANDRIOLO SARL

Adresse postale: ZONE ACTIVITE BELLEFORIERE

Ville: ROOST WARENDIN

Code NUTS: FRE11 Nord

Code postal: 59286

Pays: France

Le titulaire/concessionnaire sera une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 61 804,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.

Informations complémentaires

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Lille

Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge

Ville: Lille

Code postal: 59034

Pays: France

Téléphone: +33 320783333

Fax: +33 320785009

VI.4.4.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du Tribunal Judiciaire de Lille

Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge

Ville: Lille

Code postal: 59034

Pays: France

Téléphone: +33 320783333

Fax: +33 320785009

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
22/09/2023