2023-OJS186-581944-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: communauté d'agglomération du Cotentin

Numéro national d'identification: 20006720500019

Adresse postale: 8 rue des Vindits

Ville: Cherbourg-en-Cotentin

Code NUTS: FRD12 Manche

Code postal: 50130

Pays: France

Courriel: correspondre@aws-france.com

Téléphone: +33 250791610

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://lecotentin.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://marchespublicsmanche.fr/

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public

I.5.

Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

impression des différents supports de communication de la Communauté d'agglomération du Cotentin

Numéro de référence: Com-23-03

II.1.2.

Code CPV principal
79823000 Services d'impression et de livraison

II.1.3.

Type de marché
Services

II.1.4.

Description succincte

les prestations consistent en l'impression, le façonnage, le colisage et la livraison des différents supports de communication de la Communauté d'agglomération du Cotentin (documents multipages, cartes de visites, carton d'invitation, panneaux, bâches, etc.). Le contenu des prestations attendues est détaillé dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P). Chaque accord-cadre est mixte, c'est-à-dire qu'il est exécuté en partie par l'émission de bons de commande et par la conclusion de marchés subséquents. Les marchés subséquents prendront la forme de devis

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui

II.1.7.

Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 600 000,00 EUR

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

documents multipages à reliures diverses de différents formats

Lot nº: 1

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
79823000 Services d'impression et de livraison

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRD12 Manche

II.2.4.

Description des prestations

le lot 1 a pour objet l'impression, le façonnage, l'assemblage, le colisage, et la livraison de brochures de différents formats en quadrichromie.Avec un montant minimum annuel de commandes de 2 000 euro(s) Ht et avec un maximum annuel de commandes de 100 000 euro(s) (H.T.).

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Qualité des prestations / Pondération: 25

Critère de qualité - Nom: Qualité des échantillons / Pondération: 25

Prix - Pondération: 50

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

documents sans reliure avec ou sans pli de différents formats

Lot nº: 2

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
79823000 Services d'impression et de livraison

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRD12 Manche

II.2.4.

Description des prestations

le lot 2 a pour objet l'impression, le façonnage, l'assemblage, le colisage, et la livraison de documents de différents formats : affiches, flyers, dépliants?avec un montant minimum annuel de commandes de 2 000 euro(s) Ht et avec un maximum annuel de commandes de 100 000 euro(s) (H.T.).

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Qualité des prestations / Pondération: 25

Critère de qualité - Nom: Qualité des échantillons / Pondération: 25

Prix - Pondération: 50

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

papeterie institutionnelle

Lot nº: 3

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
79823000 Services d'impression et de livraison

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRD12 Manche

II.2.4.

Description des prestations

le lot 3 a pour objet l'impression, le façonnage, l'assemblage, le colisage, et la livraison de la papeterie institutionnelle de la Communauté d'agglomération du Cotentin.Avec un montant minimum annuel de commandes de 1 000 euro(s) Ht et avec un maximum annuel de commandes de 50 000 euro(s) (H.T.).

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Qualité des prestations / Pondération: 25

Critère de qualité - Nom: Qualité des échantillons / Pondération: 25

Prix - Pondération: 50

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

lot réservé, pour candidater au lot no3, l'entreprise doit :- produire le contrat d'objectif signé avec l'etat qui vaut convention,- justifier l'emploi d'une proportion minimale de 50% de travailleurs handicapés, selon l'article R.2113-7 du Code de la Commande Publique

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

documents de communication internes spécifiques

Lot nº: 4

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
79823000 Services d'impression et de livraison

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRD12 Manche

II.2.4.

Description des prestations

le lot 4 a pour objet l'impression, le façonnage, l'assemblage, le colisage, et la livraison de ce support de communication interne.Avec un montant minimum annuel de commandes de 2 000 euro(s) Ht et avec un maximum annuel de commandes de 50 000 euro(s) (H.T.).

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Qualité des prestations / Pondération: 25

Critère de qualité - Nom: Qualité des échantillons / Pondération: 25

Prix - Pondération: 50

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

affiches pour espace publicitaire arrière de bus

Lot nº: 5

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
79823000 Services d'impression et de livraison

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRD12 Manche

II.2.4.

Description des prestations

le lot 5 a pour objet l'impression, le façonnage, le colisage et la livraison d'affiches publicitaires à destination des " culs de bus ".Avec un montant minimum annuel de commandes de 2 000 euro(s) Ht et avec un maximum annuel de commandes de 50 000 euro(s) (H.T.).

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Qualité des prestations / Pondération: 40

Prix - Pondération: 60

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

roll up et oriflammes

Lot nº: 6

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
79823000 Services d'impression et de livraison

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRD12 Manche

II.2.4.

Description des prestations

le lot 6 a pour objet l'impression, le façonnage, le colisage et la livraison des supports de visibilité mobile de la Communauté d'agglomération du CotentinAvec un montant minimum annuel de commandes de 1 000 euro(s) Ht et avec un maximum annuel de commandes de 50 000 euro(s) (H.T.).

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Qualité des prestations / Pondération: 40

Prix - Pondération: 60

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

panneaux

Lot nº: 7

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
79823000 Services d'impression et de livraison

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRD12 Manche

II.2.4.

Description des prestations

le lot 7 a pour objet l'impression, le façonnage, le colisage et la livraison de panneaux de différents formats.Avec un montant minimum annuel de commandes de 1 000 euro(s) Ht et avec un maximum annuel de commandes de 50 000 euro(s) (H.T.).

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Qualité des prestations / Pondération: 40

Prix - Pondération: 60

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

bâches et banderoles

Lot nº: 8

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
79823000 Services d'impression et de livraison

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRD12 Manche

II.2.4.

Description des prestations

le lot 8 a pour objet l'impression, le façonnage, le colisage et la livraison de banderoles au kilomètre et de bâches de différentes dimensions.Sans montant minimum annuel de commandes et avec un maximum annuel de commandes de 50 000 euro(s) (H.T.).

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Qualité des prestations / Pondération: 40

Prix - Pondération: 60

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

box " Bienvenue aux agents "

Lot nº: 9

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
79823000 Services d'impression et de livraison

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRD12 Manche

II.2.4.

Description des prestations

le lot 9 a pour objet l'impression, le façonnage, le colisage et la livraison de coffrets d'accueil à destination des nouveaux agents.Sans montant minimum annuel de commandes et avec un maximum annuel de commandes de 50 000 euro(s) (H.T.).

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Qualité des prestations / Pondération: 25

Critère de qualité - Nom: Qualité des échantillons / Pondération: 25

Prix - Pondération: 50

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

impression autocollants

Lot nº: 10

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
79823000 Services d'impression et de livraison

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRD12 Manche

II.2.4.

Description des prestations

le lot 10 a pour objet l'impression, le façonnage, le colisage et la livraison d'autocollants de différents formats.Sans montant minimum annuel de commandes et avec un maximum annuel de commandes de 50 000 euro(s) (H.T.).

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Qualité des prestations / Pondération: 25

Critère de qualité - Nom: Qualité des échantillons / Pondération: 25

Prix - Pondération: 50

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.1.

Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 084-256912

IV.2.8.

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9.

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: K23110

Lot nº: 1

Intitulé:

documents multipages à reliures diverses de différents formats

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
12/09/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2

Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: imprimerie Lerévérend

Adresse postale: rte D Huberville

Ville: Valognes

Code NUTS: FRD12 Manche

Code postal: 50700

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 100 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: K23111

Lot nº: 2

Intitulé:

documents sans reliure avec ou sans pli de différents formats

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
12/09/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2

Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: imprimerie Lerévérend

Adresse postale: rte D Huberville

Ville: Valognes

Code NUTS: FRD12 Manche

Code postal: 50700

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 100 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: K23112

Lot nº: 3

Intitulé:

papeterie institutionnelle

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
12/09/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: handi Print

Adresse postale: 260 Rue Des Noisetiers

Ville: Cherbourg-en-Cotentin

Code NUTS: FRD12 Manche

Code postal: 50110

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 50 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: K23113

Lot nº: 4

Intitulé:

documents de communication internes spécifiques

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
12/09/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3

Nombre d'offres reçues de la part de PME: 3

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: nord Imprim

Adresse postale: 4 Rte De Godewaersvelde

Ville: Steenvoorde

Code NUTS: FRE11 Nord

Code postal: 59114

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 50 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: K23114

Lot nº: 5

Intitulé:

affiches pour espace publicitaire arrière de bus

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
12/09/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4

Nombre d'offres reçues de la part de PME: 4

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: westgraphy

Adresse postale: 21 Rue De Villejames

Ville: Guerande

Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique

Code postal: 44350

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 50 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: K23115

Lot nº: 6

Intitulé:

roll up et oriflammes

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
12/09/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3

Nombre d'offres reçues de la part de PME: 3

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: imprimerie Lerévérend

Adresse postale: rte D Huberville

Ville: Valognes

Code NUTS: FRD12 Manche

Code postal: 50700

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 50 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: K23116

Lot nº: 7

Intitulé:

panneaux

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
12/09/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3

Nombre d'offres reçues de la part de PME: 3

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: dupligrafic

Adresse postale: 20 Av Graham Bell

Ville: Bussy-Saint-Georges

Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne

Code postal: 77600

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 50 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: K23117

Lot nº: 8

Intitulé:

bâches et banderoles

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
12/09/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4

Nombre d'offres reçues de la part de PME: 4

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: imprimerie Lerévérend

Adresse postale: rte D Huberville

Ville: Valognes

Code NUTS: FRD12 Manche

Code postal: 50700

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 50 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: K23118

Lot nº: 9

Intitulé:

box " Bienvenue aux agents "

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
12/09/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: imprimerie Lerévérend

Adresse postale: rte D Huberville

Ville: Valognes

Code NUTS: FRD12 Manche

Code postal: 50700

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 50 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: K23119

Lot nº: 10

Intitulé:

impression autocollants

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
12/09/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3

Nombre d'offres reçues de la part de PME: 3

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: publifix Industries

Adresse postale: 1 Rue De L'Europe

Ville: Saint-Yrieix-sur-Charente

Code NUTS: FRI31 Charente

Code postal: 16710

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 50 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.

Informations complémentaires

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Caen

Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc

Ville: Caen

Code postal: 14050

Pays: France

Courriel: greffe.ta-caen@juradm.fr

Téléphone: +33 231707272

Fax: +33 231524217

VI.4.3.

Introduction de recours

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions :- de l'article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pour les pouvoirs adjudicateurs,-de l'article L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices,-de l'article L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative.Par ailleurs, les tiers au contrat peuvent introduire un recours dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
22/09/2023