1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Institut polytechnique de grenoble (Grenoble INP)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: L'objet du présent marché est l'achat d'un tour à commande numérique 3 axes au profit de l'Institut polytechnique de Grenoble, au sein de la plateforme S.mart
Description: L'objet du présent marché est l'achat d'un tour à commande numérique 3 axes au profit de l'Institut polytechnique de Grenoble ; son périmètre comprend une offre de base « Acquisition d'un tour à commande numérique 3 axes » et des prestations supplémentaires éventuelles : PSE facultative n°1 « Acquisition d'un hublot de visualisation », PSE facultative n°2 « Acquisition d?un lot d?outils » et PSE facultative n°3 « Extension de garantie du tour à commande numérique 3 axes ».
Identifiant de la procédure: 24a221dc-353c-432f-8116-d00969c0293e
Identifiant interne: F24F034
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: oui
Justification de la procédure accélérée: les candidatures et les offres seront transmises par voie électronique
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42621100 Tour CNC
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Gières
Code postal: 38610
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acquisition d'un tour à commande à commande numérique 3 axes
Description: L'objet du présent marché est l'achat d'un tour à commande numérique 3 axes au profit de l'Institut polytechnique de Grenoble, au sein de la plateforme S.mart ; son périmètre comprend une offre de base « Acquisition d'un tour à commande numérique 3 axes » et des prestations supplémentaires éventuelles : PSE facultative n°1 « Acquisition d'un hublot de visualisation », PSE facultative n°2 « Acquisition d'un lot d'outils » et PSE facultative n°3 « Extension de garantie du tour à commande numérique 3 axes »
Identifiant interne: Lot unique
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42621100 Tour CNC
Options:
Description des options: Conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, sans publicité ni mise en concurrence préalables, un marché de prestations similaires portant sur l'acquisition de tours à commande numérique 3 axes et les prestations associées prévues dans le marché initial.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Gières.
Code postal: 38610
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Les prestations qui pourront être concernées par ce marché de prestations similaires incluent : L'acquisition de tours à commande numérique 3 axes supplémentaires. La fourniture de hublots de visualisation pour les tours à commande numérique. L'acquisition de lots d'outils compatibles avec les tours à commande numérique. L'extension de garantie des équipements fournis, incluant maintenance et support technique. La mise en service, installation et formation des utilisateurs sur les nouveaux équipements. Les prestations de maintenance préventive et corrective des équipements acquis.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description du critère de sélection: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (ou DC2).
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description du critère de sélection: Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou des parties de ceux-ci) sont officieusement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 23/10/2024 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/10/2024 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur des entreprises
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Institut polytechnique de grenoble (Grenoble INP)
Numéro d’enregistrement: 19381912500017
Adresse postale: 46 avenue Félix Viallet
Ville: Grenoble cedex 1
Code postal: 38031
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: Service achats - DAFA
Téléphone: +33658362677
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 17380005300014
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Ville: Grenoble cedex
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33 476429000
Télécopieur: +33 476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Médiateur des entreprises
Numéro d’enregistrement: Médiateur des entreprises
Ville: Paris
Code postal: 75002
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: 39c3a762-9685-49ba-a6bd-759630c4dcd3 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 25/09/2024 16:59:54 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 583374-2024
Numéro de publication au JO S: 189/2024
Date de publication: 27/09/2024