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58440-2018 - Mise en concurrenceFrance-Saint-Lô: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
OJ S 27/2018 08/02/2018
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: GIP Restauration collective du Centre Manche
Nom officiel: GIP Restauration collective du Centre Manche
Ville: Saint-Lô
Code NUTS: FR France
Pays: France
Courriel: christine.briout@gip-rccm.com
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.centraledesmarches.com
Adresse du profil d’acheteur: http://www.centraledesmarches.com
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.centraledesmarches.com
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.centraledesmarches.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.centraledesmarches.com
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Nom officiel: GIP Restauration Collective du Centre Manche
Adresse postale: 900 rue du Vieux Candol
Ville: Saint-Lô
Pays: France
Téléphone: +33 233721657
Courriel: olivier.rabec@gip-rccm.com
Fax: +33 233721658
Code NUTS: FR France
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.centraledesmarches.com
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Groupement d'achats
Autre type: Groupement d'achats
I.5.
Activité principale
Autre activité: Restauration
Autre activité: Restauration
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Fourniture de denrées alimentaires aux adhérents du groupement d'achats publics — restauration collective de la Manche
Numéro de référence: PF: no01-2018
II.1.2.
Code CPV principal
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
Fourniture de denrées alimentaires aux adhérents du groupement d'achats publics — restauration collective de la Manche. Cf RC nº 01-2018 — CCAP nº 01-2018 — CCTP nº 01-2018.
II.1.5.
Valeur totale estimée
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Viandes: volailles fraîches françaises
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.4.
Description des prestations
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Viandes: spécialités volailles cuites ou confites
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.4.
Description des prestations
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP neº 01-2018.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Viandes: viandes et abats de bœuf — VBF
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.4.
Description des prestations
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Viandes: viandes de veau — VBF
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.4.
Description des prestations
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Viandes: viandes de porc — VPF — bleu — blanc — cœur
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.4.
Description des prestations
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Viandes: viandes d'agneau — UE
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.4.
Description des prestations
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Viandes: viandes cuites — origine France
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.4.
Description des prestations
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Viandes: viandes de bœuf cuisinée — VBF
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.4.
Description des prestations
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Charcuterie: saucisseries — triperies — individuelles — cuites
Lot nº: 9
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.4.
Description des prestations
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Charcuterie: paupiettes — origine France
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.4.
Description des prestations
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Charcuterie: produits saucisseries crues — origine France
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.4.
Description des prestations
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Charcuterie: jambon — origine et transformation en France
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.4.
Description des prestations
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Charcuterie: jambon égrené — VPF
Lot nº: 13
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.4.
Description des prestations
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Charcuterie: jambonneaux — poitrines — origine et transformation en France
Lot nº: 14
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.4.
Description des prestations
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Charcuterie: charcuteries à trancher
Lot nº: 15
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.4.
Description des prestations
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Charcuterie: pâtés frais — en pain
Lot nº: 16
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.4.
Description des prestations
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Charcuterie: pâtés frais — sans sel
Lot nº: 17
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.4.
Description des prestations
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Charcuterie: produits à base de poisson — terrines diverses
Lot nº: 18
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.4.
Description des prestations
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Plats cuisinés frais — prêts à servir
Lot nº: 19
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.4.
Description des prestations
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Plats cuisinés frais — snacking — prêts à servir
Lot nº: 20
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.4.
Description des prestations
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Plats cuisinés — prêts à cuire — tomates farcies — VPF
Lot nº: 21
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.4.
Description des prestations
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Salades composées
Lot nº: 22
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.4.
Description des prestations
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Produits surgelés: entrées — plats cuisinés
Lot nº: 23
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.4.
Description des prestations
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Produits surgelés: entrées — plats cuisinés — snacking — individuels
Lot nº: 24
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.4.
Description des prestations
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Produits surgelés: tartes — pizzas — collectives
Lot nº: 25
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.4.
Description des prestations
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Crêpes et galettes — sous atmosphère
Lot nº: 26
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.4.
Description des prestations
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Desserts fruits frais
Lot nº: 27
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.4.
Description des prestations
Cf. CCAP nº 01-2018 et CCTP nº 01-2018.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1.
Conditions de participation
III.1.1.
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
Les candidats peuvent utiliser le DUME (Document unique de marché européen électronique) ou les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat pour présenter leur candidature).
Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relatives aux marchés publics,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail.
III.1.2.
Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 50 du décret marchés publics du 25.3.2016:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des prestations exécutées au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des prestations et précisent si elles ont été effectuées selon les règles de l'art et menées régulièrement à bonne fin,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 19/03/2018 Heure locale: 12:00
Date: 19/03/2018 Heure locale: 12:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
L'offre doit être valable jusqu'au: 17/07/2018
L'offre doit être valable jusqu'au: 17/07/2018
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 19/03/2018 Heure locale: 12:00
Date: 19/03/2018 Heure locale: 12:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Caen
Nom officiel: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Ville: Caen
Code postal: 14050
Pays: France
Courriel: greffe.ta-caen@juradmin.fr
Téléphone: +33 231707272
Fax: +33 231524217
VI.4.2.
Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interdépartemental de règlement des litiges
Nom officiel: Comité consultatif interdépartemental de règlement des litiges
Adresse postale: 6 quai Ceineray
Ville: Nantes Cedex
Code postal: 44035
Pays: France
Téléphone: +33 240086464
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
06/02/2018
06/02/2018