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585089-2022 - Mise en concurrenceFrance-Toulouse: Services de formation de personnel
OJ S 205/2022 24/10/2022
Avis de marché
Services
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: reseau 31
Nom officiel: reseau 31
Numéro national d'identification: 20002359600014
Adresse postale: 3 Rue Andre Villet, Zi De Montaudran
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31400
Pays: France
Courriel: amandine.gallot@reseau31.fr
Téléphone: +33 561173030
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.reseau31.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.reseau31.fr
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.reseau31.fr
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.reseau31.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.reseau31.fr
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre
Autre type: autre
I.5.
Activité principale
Autre activité: Eau et assainissement
Autre activité: Eau et assainissement
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
formations Securite Aipr - catec - amiante - habilitation Electrique - permis Be. C. Ce - caces
Numéro de référence: 137 à 154a2022
II.1.2.
Code CPV principal
79632000 Services de formation de personnel
79632000 Services de formation de personnel
II.1.3.
Type de marché
Services
Services
II.1.4.
Description succincte
formations Securite Aipr - catec - amiante - habilitation Electrique - permis Be. C. Ce - caces
II.1.5.
Valeur totale estimée
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
a.i.p.r
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
79632000 Services de formation de personnel
79632000 Services de formation de personnel
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4.
Description des prestations
a.i.p.r
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
amiante (sous-section 4)
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
79632000 Services de formation de personnel
79632000 Services de formation de personnel
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4.
Description des prestations
amiante (sous-section 4)
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
c.a.t.e.c. Secteur 1 - mondavezan, Saint Gaudens, Chaum
Lot nº: 3a
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
79632000 Services de formation de personnel
79632000 Services de formation de personnel
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4.
Description des prestations
c.a.t.e.c. Secteur 1 - mondavezan, Saint Gaudens, Chaum
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
c.a.t.e.c. Secteur 2 - salvetat St Gilles - plaisance Du Touch - frouzins - auterive
Lot nº: 3b
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
79632000 Services de formation de personnel
79632000 Services de formation de personnel
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4.
Description des prestations
c.a.t.e.c. Secteur 2 - salvetat St Gilles - plaisance Du Touch - frouzins - auterive
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
c.a.t.e.c. Secteur 3 - grenade Sur Garonne - villemur Sur Tarn - saint Caprais
Lot nº: 3c
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
79632000 Services de formation de personnel
79632000 Services de formation de personnel
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4.
Description des prestations
c.a.t.e.c. Secteur 3 - grenade Sur Garonne - villemur Sur Tarn - saint Caprais
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
c.a.t.e.c. Secteur 4 - maureville - revel
Lot nº: 3d
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
79632000 Services de formation de personnel
79632000 Services de formation de personnel
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4.
Description des prestations
c.a.t.e.c. Secteur 4 - maureville - revel
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
c.a.t.e.c. Secteur 5 - toulouse - vieille Toulouse - labege - villefranche De Lauragais
Lot nº: 3e
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
79632000 Services de formation de personnel
79632000 Services de formation de personnel
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4.
Description des prestations
c.a.t.e.c. Secteur 5 - toulouse - vieille Toulouse - labege - villefranche De Lauragais
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
habilitation Electrique
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
79632000 Services de formation de personnel
79632000 Services de formation de personnel
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4.
Description des prestations
habilitation Electrique
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
permis C, Be, Ce Secteur 1 - mondavezan, Saint Gaudens, Chaum
Lot nº: 5a
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
79632000 Services de formation de personnel
79632000 Services de formation de personnel
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4.
Description des prestations
permis C, Be, Ce Secteur 1 - mondavezan, Saint Gaudens, Chaum
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
permis C, Be, Ce Secteur 2 - salvetat St Gilles - plaisance Du Touch - frouzins - auterive
Lot nº: 5b
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
79632000 Services de formation de personnel
79632000 Services de formation de personnel
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4.
Description des prestations
permis C, Be, Ce Secteur 2 - salvetat St Gilles - plaisance Du Touch - frouzins - auterive
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
permis C, Be, Ce Secteur 3 - grenade Sur Garonne - villemur Sur Tarn - saint Caprais
Lot nº: 5c
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
79632000 Services de formation de personnel
79632000 Services de formation de personnel
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4.
Description des prestations
permis C, Be, Ce Secteur 3 - grenade Sur Garonne - villemur Sur Tarn - saint Caprais
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
permis C, Be, Ce Secteur 4 - maureville - revel
Lot nº: 5d
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
79632000 Services de formation de personnel
79632000 Services de formation de personnel
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4.
Description des prestations
permis C, Be, Ce Secteur 4 - maureville - revel
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
permis C, Be, Ce Secteur 5 - toulouse - vieille Toulouse - labege - villefranche De Lauragais
Lot nº: 5e
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
79632000 Services de formation de personnel
79632000 Services de formation de personnel
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4.
Description des prestations
permis C, Be, Ce Secteur 5 - toulouse - vieille Toulouse - labege - villefranche De Lauragais
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
c.a.c.e.s. Secteur 1 - mondavezan, Saint Gaudens, Chaum
Lot nº: 6a
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
79632000 Services de formation de personnel
79632000 Services de formation de personnel
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4.
Description des prestations
c.a.c.e.s. Secteur 1 - mondavezan, Saint Gaudens, Chaum
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
c.a.c.e.s. Secteur 2 - salvetat St Gilles - plaisance Du Touch - frouzins - auterive
Lot nº: 6b
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
79632000 Services de formation de personnel
79632000 Services de formation de personnel
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4.
Description des prestations
c.a.c.e.s. Secteur 2 - salvetat St Gilles - plaisance Du Touch - frouzins - auterive
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
c.a.c.e.s. Secteur 3 - grenade Sur Garonne - villemur Sur Tarn - saint Caprais
Lot nº: 6c
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
79632000 Services de formation de personnel
79632000 Services de formation de personnel
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4.
Description des prestations
c.a.c.e.s. Secteur 3 - grenade Sur Garonne - villemur Sur Tarn - saint Caprais
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
c.a.c.e.s. Secteur 4 - maureville - revel
Lot nº: 6d
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
79632000 Services de formation de personnel
79632000 Services de formation de personnel
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4.
Description des prestations
c.a.c.e.s. Secteur 4 - maureville - revel
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
c.a.c.e.s. Secteur 5 - toulouse - vieille Toulouse - labege - villefranche De Lauragais
Lot nº: 6e
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
79632000 Services de formation de personnel
79632000 Services de formation de personnel
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4.
Description des prestations
c.a.c.e.s. Secteur 5 - toulouse - vieille Toulouse - labege - villefranche De Lauragais
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1.
Conditions de participation
III.1.1.
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:
- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 21/11/2022 Heure locale: 12:00
Date: 21/11/2022 Heure locale: 12:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 21/11/2022 Heure locale: 16:00
Date: 21/11/2022 Heure locale: 16:00
Lieu:
réseau31
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.3.
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.reseau31.fr -
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Toulouse
Nom officiel: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: +33 562735757
Fax: +33 562735740
VI.4.2.
Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: ccira de Bordeaux
Nom officiel: ccira de Bordeaux
Adresse postale: ccira de Bordeaux, 103 bis rue Belleville
Ville: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France
Téléphone: +33 556692718
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
19/10/2022
19/10/2022