585767-2019 - Notification préalable d’attribution directeSee the notice on TED website 
585767-2019 - Notification préalable d’attribution directeFrance-Le Puy-en-Velay: Travaux de construction de bâtiments
OJ S 239/2019 11/12/2019
Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Marché de travaux
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: CA du Puy-en-Velay
Nom officiel: CA du Puy-en-Velay
Numéro national d'identification: 20007341900018
Adresse postale: 16 place de la Libération
Ville: Le Puy-en-Velay
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
Code postal: 43003
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.agglo-lepuyenvelay.fr/
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Organisme de droit public
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
Services généraux des administrations publiques
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Numéro de la consultation: extension des travaux d'extension des bureaux de la direction de l'eau et de l'assainissement du Puy-en-Velay
Numéro de référence: Extension Dea/Bo
II.1.2.
Code CPV principal
45210000 Travaux de construction de bâtiments
45210000 Travaux de construction de bâtiments
II.1.3.
Type de marché
Travaux
Travaux
II.1.4.
Description succincte
L'opération comprend l'agrandissement des bureaux en rez de chaussée en créant une nouvelle aile au bâtiment existant. Ce sont des travaux neufs globalement et en rénovation pour une plus petite partie. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 204 080,11 EUR
Valeur hors TVA: 204 080,11 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Maçonnerie
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45262522 Travaux de maçonnerie
45262522 Travaux de maçonnerie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
II.2.4.
Description des prestations
Maçonnerie.
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Isolation par l'extérieur
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45320000 Travaux d'isolation
45320000 Travaux d'isolation
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
II.2.4.
Description des prestations
Isolation par l'extérieur.
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Étanchéité
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45261420 Travaux d'étanchéification
45261420 Travaux d'étanchéification
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
II.2.4.
Description des prestations
Étanchéité.
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Menuiseries extérieures alu
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
II.2.4.
Description des prestations
Menuiseries extérieures alu.
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Menuiseries intérieures bois
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
II.2.4.
Description des prestations
Menuiseries intérieures bois.
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Isolation — plâtrerie — peinture
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45410000 Travaux de plâtrerie
45410000 Travaux de plâtrerie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
II.2.4.
Description des prestations
Isolation — plâtrerie — peinture.
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Serrurerie
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
44316500 Serrurerie
44316500 Serrurerie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
II.2.4.
Description des prestations
Serrurerie.
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Carrelages
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45431100 Carrelage de sols
45431100 Carrelage de sols
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
II.2.4.
Description des prestations
Carrelages.
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Chauffage — ventilation
Lot nº: 9
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45232141 Installations de chauffage
45232141 Installations de chauffage
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
II.2.4.
Description des prestations
Chauffage — ventilation.
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Électricité
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d'installations électriques
45311200 Travaux d'installations électriques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
II.2.4.
Description des prestations
Électricité.
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
- Le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive
Explication:
Marché de travaux en procédure adaptée.
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
Section V: Attribution du marché/de la concession
Intitulé:
Maçonnerie
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
27/11/2019
27/11/2019
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: Socobat SARL
Nom officiel: Socobat SARL
Adresse postale: Chomette
Ville: Monistrol-sur-Loire
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
Code postal: 43120
Pays: France
Adresse internet: https://agysoft.marches-publics.info
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: nonV.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 94 829,75 EUR
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 94 829,75 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché/de la concession
Intitulé:
Isolation par l'extérieur
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
27/11/2019
27/11/2019
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: Bati Facades 43
Nom officiel: Bati Facades 43
Adresse postale: ZI Chassende
Ville: Le Puy-en-Velay
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
Code postal: 43000
Pays: France
Adresse internet: https://agysoft.marches-publics.info
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: ouiV.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 13 590,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 13 590,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché/de la concession
Intitulé:
Étanchéité
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
27/11/2019
27/11/2019
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: EGGE Gayte SARL
Nom officiel: EGGE Gayte SARL
Adresse postale: ZA Plaine de Bleu
Ville: Polignac
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
Code postal: 43000
Pays: France
Adresse internet: https://agysoft.marches-publics.info
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: ouiV.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 13 853,50 EUR
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 13 853,50 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché/de la concession
Intitulé:
Menuiseries extérieures alu
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
27/11/2019
27/11/2019
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: MCC Diffusion SARL
Nom officiel: MCC Diffusion SARL
Adresse postale: ZI de Nolhac
Ville: Saint-Paulien
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
Code postal: 43350
Pays: France
Adresse internet: https://agysoft.marches-publics.info
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: ouiV.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 22 438,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 22 438,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché/de la concession
Intitulé:
Menuiseries intérieures bois
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
27/11/2019
27/11/2019
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: Chapuis SAS
Nom officiel: Chapuis SAS
Adresse postale: Chemin de Farnier
Ville: Le Puy-en-Velay
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
Code postal: 43000
Pays: France
Adresse internet: https://agysoft.marches-publics.info
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: nonV.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 4 905,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 4 905,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché/de la concession
Intitulé:
Isolation — plâtrerie — peinture
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
27/11/2019
27/11/2019
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: Bonnet Marconnet SARL
Nom officiel: Bonnet Marconnet SARL
Adresse postale: 105 rue ZA le Fromental
Ville: Yssingeaux
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
Code postal: 43200
Pays: France
Adresse internet: https://agysoft.marches-publics.info
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: nonV.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 13 680,20 EUR
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 13 680,20 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché/de la concession
Intitulé:
Serrurerie
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
27/11/2019
27/11/2019
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: Atelier de Métallerie de l'Arzon SARL
Nom officiel: Atelier de Métallerie de l'Arzon SARL
Adresse postale: ZA Le Vernet
Ville: Craponne-sur-Arzon
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
Code postal: 43500
Pays: France
Adresse internet: https://agysoft.marches-publics.info
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: ouiV.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 2 194,50 EUR
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 2 194,50 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché/de la concession
Intitulé:
Carrelages
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
27/11/2019
27/11/2019
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: Astruc SARL
Nom officiel: Astruc SARL
Adresse postale: 4 chemin de Farnier
Ville: Brives-Charensac
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
Code postal: 43700
Pays: France
Adresse internet: https://agysoft.marches-publics.info
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: ouiV.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 8 097,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 8 097,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché/de la concession
Intitulé:
Chauffage — ventilation
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
27/11/2019
27/11/2019
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: Croze SARL
Nom officiel: Croze SARL
Adresse postale: 1 impasse du Viaduc
Ville: Brives-Charensac
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
Code postal: 43700
Pays: France
Adresse internet: https://agysoft.marches-publics.info
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: ouiV.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 11 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 11 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché/de la concession
Intitulé:
Électricité
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
27/11/2019
27/11/2019
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: Saby Électricité Générale
Nom officiel: Saby Électricité Générale
Adresse postale: Le Kersonnier
Ville: Monistrol-sur-Loire
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
Code postal: 43120
Pays: France
Adresse internet: https://agysoft.marches-publics.info
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: nonV.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 19 492,16 EUR
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 19 492,16 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France
Courriel: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone: +33 473146100
Fax: +33 473146122
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France
Courriel: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone: +33 473146100
Fax: +33 473146122
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
06/12/2019
06/12/2019