1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE D'ELEMENTS DE SIGNALETIQUE INTERIEURS ET EXTERIEURS POUR LES BESOINS DU CENTRE DES CONGRES OCEANICE
Description: Fourniture d'éléments de signalétique intérieurs et extérieurs, à savoir, la conception, la fabrication, la production, l'impression, la livraison, la pose et la dépose de différents supports de signalétique événementiels pour les manifestations accueillies tout au long de l'année au Centre des Congrès Oceanice. Elle concerne également les besoins d'outils promotionnels de l'OTM NCA dans le cadre de son activité Tourisme.
Identifiant de la procédure: 632d235a-6ceb-4040-8ecf-176f4b8653b2
Identifiant interne: 26CC01
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: appel d'offres ouvert
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928471 Matériel de signalisation
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: FOURNITURE D'ELEMENTS DE SIGNALETIQUE INTERIEURS ET EXTERIEURS POUR LES BESOINS DU CENTRE DES CONGRES OCEANICE
Description: Fourniture d’éléments de signalétique intérieurs et extérieurs, à savoir, conception, fabrication, production, impression, livraison, pose et dépose de différents supports de signalétique événementiels pour les manifestations accueillies tout au long de l’année au Centre des Congrès Oceanice. Elle concerne également les besoins d’outils promotionnels de l’OTM NCA dans le cadre de son activité Tourisme.
Identifiant interne: 26CC01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928471 Matériel de signalisation
Options:
Description des options: RENOUVELABLE 3 FOIS
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 500 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 50%
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE : 30%
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR ENVIRONNEMENTALE : 20%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/02/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de réception des offres:
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires: Informations manquantes relatives à la candidature
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 mois à compter de la notification
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui traite les offres: Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
Numéro d’enregistrement: 39523504700044
Département: Service des marchés publics
Adresse postale: 455 Promenade des Anglais Immeuble Nice Plaza
Ville: Nice
Code postal: 06200
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: +33 0492144552
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Numéro d’enregistrement: 170 600 050 00026
Département: Service des marchés publics
Adresse postale: 18 avenue des fleurs
Ville: NICE
Code postal: 06000
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Point de contact: GREFFE DU TRIBUNAL
Téléphone: +33 489978600
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: b0b65e03-0ddc-4dec-a24e-6d708ff19c30 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 26/01/2026 09:15:01 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 58612-2026
Numéro de publication au JO S: 18/2026
Date de publication: 27/01/2026