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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Gruissan
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fournitures de denrées alimentaires à destination de la Restauration collective de la mairie de Gruissan
Description: La Restauration Collective repose sur une production centralisée des repas à travers le Foyer (école élémentaire et les Séniors) et la Crèche. L'effectif moyen est de 250 repas par jours, l'effectif peut évoluer. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Lieu(x) d'exécution : Foyer Lo Soleilhas - Boulevard Jean de La Fontaine Crèche - rue Françoise Dolto 11430 GRUISSAN Les prestations sont réparties en 6 lots
Identifiant de la procédure: 4b7cbc96-00e0-4df7-af55-9243ab687d5a
Avis précédent: 2a043bec-7c8b-491d-a4c5-32fbbdd127d9-01
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 848 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fournitures de "produits d'épicerie et petit matériel à destination de la restauration collective de la mairie de Gruissan
Description: Produits d'épicerie et petit matériel à destination de la restauration collective
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894000 Produits alimentaires transformés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Foyer Lo Soleilhas - Boulevard Jean de La Fontaine Crèche - rue Françoise Dolto
Ville: Gruissan
Code postal: 11430
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 22/06/2024
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères retenus sont pondérés de la manière suivante : Valeur technique : 60% Prix des prestations : 40%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Gruissan
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Gruissan
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui signe le contrat: Commune de Gruissan
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fournitures de "produits laitiers et frais" à destination de la restauration collective de la mairie de Gruissan.
Description: Produits laitiers et frais à destination de la restauration collective de la mairie
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15500000 Produits laitiers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Foyer Lo Soleilhas - Boulevard Jean de La Fontaine Crèche - Rue Françoise Dolto
Ville: Gruissan
Code postal: 11430
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 22/06/2024
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères retenus sont pondérés de la manière suivante : Valeur technique : 60% Prix des prestations : 40%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Gruissan
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Gruissan
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui signe le contrat: Commune de Gruissan
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Fournitures de "produits surgelés" à destination de la restauration collective de la mairie de Gruissan.
Description: Produits surgelés à destination de la restauration collective de la mairie.
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Foyer Lo Soleilhas - Boulevard Jean de La Fontaine Crèche - Rue Françoise Dolto
Ville: Gruissan
Code postal: 11430
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 22/06/2024
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères retenus sont pondérés de la manière suivante : Valeur technique : 60% Prix des prestations : 40%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Gruissan
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Gruissan
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui signe le contrat: Commune de Gruissan
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Fournitures de "viandes et charcuterie" à destination de la restauration collective de la mairie de Gruissan.
Description: Viandes et charcuterie à destination de la restauration collective de la mairie.
Identifiant interne: Lot 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15131120 Charcuterie
Nomenclature complémentaire (cpv): 15113000 Viande de porc, 15111100 Viande de bœuf, 15111200 Viande de veau, 15112000 Volaille
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Foyer Lo Soleilhas -Boulevard Jean de La Fontaine Crèche - Rue Françoise Dolto
Ville: Gruissan
Code postal: 11430
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 06/09/2024
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères retenus sont pondérés de la manière suivante : Valeur technique : 60% Prix des prestations : 40%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Gruissan
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Gruissan
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui signe le contrat: Commune de Gruissan
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Fournitures pour "l'alimentation protocole" à destination de la restauration collective de la mairie de Gruissan.
Description: L'alimentation protocole à destination de la restauration collective de la mairie.
Identifiant interne: Lot 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894000 Produits alimentaires transformés
Nomenclature complémentaire (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Foyer Lo Soleilhas - Boulevard Jean de La Fontaine Crèche - Rue Françoise Dolto
Ville: Gruissan
Code postal: 11430
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 22/06/2024
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères retenus sont pondérés de la manière suivante : Valeur technique : 60% Prix des prestations : 40%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Gruissan
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Gruissan
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fournitures de "fruits et légumes" à destination de la restauration collective de la mairie de Gruissan.
Description: Fruits et légumes à destination de la restauration collective de la mairie
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Foyer Lo Soleilhas - Boulevard Jean de La Fontaine Crèche - Rue Françoise Dolto
Ville: Gruissan
Code postal: 11430
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 22/06/2024
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères retenus sont pondérés de la manière suivante : Valeur technique : 60% Prix des prestations : 40%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Gruissan
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Gruissan
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui signe le contrat: Commune de Gruissan
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 788 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TRANSGOURMET MIDI PYRÉNÉES SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE TRANSGOURMET MIDI PYRÉRÉES SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: CONTRAT LOT 1
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/07/2024
Date de conclusion du marché/concession: 27/07/2024
Organisation qui signe le contrat: Commune de Gruissan
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 168 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: OCCITANE FRUITS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE OCCITANE FRUITS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: CONTRAT LOT 2
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/07/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/07/2024
Organisation qui signe le contrat: Commune de Gruissan
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: POMONA PASSION FROID
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE POMONA PASSION FROID
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: CONTRAT LOT 3
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/07/2024
Date de conclusion du marché/concession: 06/09/2024
Organisation qui signe le contrat: Commune de Gruissan
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SYSCO France SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SYSCO France SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: CONTRAT LOT 4
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/07/2024
Date de conclusion du marché/concession: 14/08/2024
Organisation qui signe le contrat: Commune de Gruissan
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 140 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS GUASCH et Fils
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SAS GUASCH et Fils
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: CONTRAT LOT 5
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/07/2024
Date de conclusion du marché/concession: 06/09/2024
Organisation qui signe le contrat: Commune de Gruissan
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Commune de Gruissan
Numéro d’enregistrement: 21110170400016
Adresse postale: Boulevard Victor Hugo
Ville: Gruissan
Code postal: 11430
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
Point de contact: Commune de Gruissan
Téléphone: 0468752117
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: OCCITANE FRUITS
Numéro d’enregistrement: 78008803500032
Ville: TREBES
Code postal: 11800
Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11)
Pays: France
Téléphone: 0468102370
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: SAS GUASCH et Fils
Numéro d’enregistrement: 319049276
Ville: PERPIGNAN
Code postal: 66000
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Orientales (FRJ15)
Pays: France
Téléphone: 0468543686
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: POMONA PASSION FROID
Numéro d’enregistrement: 52204499200493
Ville: NIMES
Code postal: 30000
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Téléphone: 0466769009
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: SYSCO France SAS
Numéro d’enregistrement: 31680701501340
Ville: PARIS
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0565276027
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: TRANSGOURMET MIDI PYRÉNÉES SAS
Numéro d’enregistrement: 43392733200547
Ville: CASTELNAU D'ESTRETEFONDS
Code postal: 31620
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0826101736
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Numéro d’enregistrement: 17340005200010
Adresse postale: 6 rue Pitot
Ville: Montpellier cedex 2
Code postal: 34063
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: 0467548100
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 82650536-584b-4e6b-8671-b4f209c1c388 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 27/09/2024 09:59:57 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 587432-2024
Numéro de publication au JO S: 190/2024
Date de publication: 30/09/2024