1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ecole Nationale Vétérinaire d'Alfort
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de foin, de paille pour chevaux et enlèvement de fumier au profit du site Alfort Normandie
Description: Fourniture de foin, de paille pour chevaux et enlèvement de fumier au profit du site Alfort Normandie
Identifiant de la procédure: a50ca9ff-f729-4ee8-b3b9-aca4167e5afe
Identifiant interne: F142026
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: montant maximum annuel : 100 000 € HT
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03114000 Paille et plantes fourragères
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1504 Route de l'église
Ville: goustranville
Code postal: 14430
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de foin, de paille pour chevaux et enlèvement de fumier au profit du site Alfort Normandie
Description: Fourniture de foin, de paille pour chevaux et enlèvement de fumier au profit du site Alfort Normandie
Identifiant interne: F142026
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03114000 Paille et plantes fourragères
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: goustranville
Code postal: 14430
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2026
Durée: 30 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: voir RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/09/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir RC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ecole Nationale Vétérinaire d'Alfort
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ecole Nationale Vétérinaire d'Alfort
Numéro d’enregistrement: 19940608300014
Adresse postale: 7 avenue du Général de Gaulle
Ville: maisons-alfort
Code postal: 94700
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Point de contact: service juridique
Téléphone: 0143967349
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: tribunal administratif de melun
Numéro d’enregistrement: 17770704900017
Adresse postale: 43, rue Général de Gaulle
Ville: melun
Code postal: 77000
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Point de contact: Greffe
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: acaf96e5-62a6-4422-9f9b-be441cd5f685 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 25/08/2026 14:15:30 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 588555-2026
Numéro de publication au JO S: 164/2026
Date de publication: 26/08/2026