2023-OJS188-588877-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: syndicat Centre Hérault

Numéro national d'identification: 25340323200023

Adresse postale: route de Canet

Ville: Aspiran

Code NUTS: FRJ13 Hérault

Code postal: 34800

Pays: France

Courriel: correspondre@aws-france.com

Téléphone: +33 467881846

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.syndicat-centre-herault.org

Adresse du profil d’acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre

I.5.

Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

fourniture Et Livraison De Colonnes Aeriennes Pour La Collecte Des Dechets Menagers

Numéro de référence: 23four02

II.1.2.

Code CPV principal
44613800 Conteneurs à déchets

II.1.3.

Type de marché
Fournitures

II.1.4.

Description succincte

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le montant maximum toutes périodes confondues pour le lot 1 est de 1 280 000 euros Ht (Avec période 1: 370 000 euros Ht, période 2: 370 000 euros Ht, période 3: 370 000 euros Ht, période 4: 170 000 euros Ht)Le montant maximum toutes périodes confondues pour le lot 2 est de 910 000 euros Ht (Avec période 1: 270 000 euros Ht, période 2: 270 000 euros Ht, période 3: 270 000 euros Ht, période 4: 100 000 euros Ht)

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui

II.1.7.

Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 1 280 000,00 EUR

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

colonnes métalliques : flux Om, Emr, Papier, Verre

Lot nº: 01

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
44613800 Conteneurs à déchets

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ13 Hérault

Lieu principal d'exécution: territoire du Syndicat Centre Herault 34800 Aspiran

II.2.4.

Description des prestations

colonnes métalliques : flux Om

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 55

Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5

Prix - Pondération: 40

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

colonnes en plastique : flux Om, Emr, Papier, Verre

Lot nº: 02

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
44613800 Conteneurs à déchets

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ13 Hérault

Lieu principal d'exécution: territoire du Syndicat Centre Herault 34800 Aspiran

II.2.4.

Description des prestations

colonnes en plastique : flux Om, Emr, Papier, Verre

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 55

Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5

Prix - Pondération: 40

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.1.

Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 045-132891

IV.2.8.

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9.

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23four02_1

Lot nº: 01

Intitulé:

colonnes métalliques : flux Om, Emr, Papier, Verre

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
31/05/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sulo

Adresse postale: 17 chemin des pierres

Ville: Bruguieres

Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne

Code postal: 31150

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 1 280 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 02

Intitulé:

colonnes en plastique : flux Om, Emr, Papier, Verre

Un marché/lot est attribué: non

V.1.

Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué

Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.

Informations complémentaires

le montant maximum toutes périodes confondues pour le lot 1 est de 1 280 000 euros HtL'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.S'agissant d'un accord cadre à bons de commande, les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Montpellier

Adresse postale: 6, rue Pitot

Ville: Montpellier

Code postal: 34063

Pays: France

Courriel: greffe.ta-montpellier@juradm.fr

Téléphone: +33 467548100

Fax: +33 467547410

VI.4.4.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Montpellier

Adresse postale: 6, rue Pitot

Ville: Montpellier

Code postal: 34063

Pays: France

Courriel: greffe.ta-montpellier@juradm.fr

Téléphone: +33 467548100

Fax: +33 467547410

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
26/09/2023