2023-OJS188-589319-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: Les résidences de l'Orléanais

Numéro national d'identification: 89245273100029

Adresse postale: 16, avenue de la Mouillère

Ville: Orléans

Code NUTS: FRB06 Loiret

Code postal: 45081

Pays: France

Courriel: correspondre@aws-france.com

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.residences-orleanais.fr

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre

I.5.

Activité principale
Autre activité: Logement social

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

Nettoyage Et Debarras Des Logements

Numéro de référence: 23.Mar.Nettdeb.Ic7

II.1.2.

Code CPV principal
90911100 Services de nettoyage de logements

II.1.3.

Type de marché
Services

II.1.4.

Description succincte

Montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 1 175 000,00 EUR HT

l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.

les prestations sont réglées par des prix unitaires.

les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.

les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non

II.1.7.

Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 432 073,92 EUR

II.2.

Description

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
90911100 Services de nettoyage de logements

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRB06 Loiret

II.2.4.

Description des prestations

Montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 1 175 000,00 EUR HT

l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.

les prestations sont réglées par des prix unitaires.

les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.

les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).

II.2.5.

Critères d’attribution

Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.1.

Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 101-313639

IV.2.8.

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9.

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
26/09/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ATTE.N.I.S.DEVELOPPEMENT CENTRE EURL

Adresse postale: 7 AV AMPERE

Ville: SAINT JEAN DE BRAYE

Code NUTS: FRB06 Loiret

Code postal: 45800

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 432 073,92 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.

Informations complémentaires

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal judiciaire d'Orléans

Adresse postale: 44, rue de la Bretonnerie

Ville: Orléans

Code postal: 45044

Pays: France

Téléphone: +33 238745834

Fax: +33 238536574

Adresse internet: http://www.justice.gouv.fr

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
26/09/2023