1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ASBL GROUPE SANTE CHC
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture, installation et mise en service d'un analyseur de chromatographie en phase liquide à haute pression couplé à un spectromètre de masse en tandem (UHPLC-MS/MS).
Description: Le présent marché a pour objet : La fourniture, l’installation, la mise en service et la maintenance d'un analyseur de chromatographie en phase liquide à haute pression (UHPLC) couplé à un spectromètre de masse en tandem de type quadripôle (MS/MS) destiné à des applications de biologie clinique de type toxicologie, monitoring thérapeutique et endocrinologie. Et la fourniture, installation, mise en service et maintenance des accessoires nécessaires au bon fonctionnement de l’analyseur, à savoir : - Une pompe à vide, - Un générateur d'azote, - Une cuve tampon d’azote permettant de garantir un débit constant d’azote (si cela s’avère nécessaire), - Un caisson ou autre système équivalent permettant une réduction drastique du bruit des pompes à vide, - Les composants informatiques associés permettant l’utilisation complète du système (ordinateur, clavier, souris, écran, imprimantes, câblages, … liste non exhaustive).
Identifiant de la procédure: b32dfccd-e59a-4f51-81a6-251194aad08e
Identifiant interne: 9/27/2023 3:15 PM 3PID543 CHC/CSCH2023/Analyseur de chromatographie (543)
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38434000 Analyseurs
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Boulevard Patience et Beaujonc, 2
Ville: LIEGE (Glain)
Code postal: 4000
Subdivision pays (NUTS): Arr. Liège (BE332)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: ASBL GROUPE SANTE CHC - CLINIQUE DU MONTLEGIA
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Boulevard Patience et Beaujonc, 2
Ville: LIEGE (Glain)
Code postal: 4000
Subdivision pays (NUTS): Arr. Liège (BE332)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: ASBL GROUPE SANTE CHC - CLINIQUE DU MONTLEGIA
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La date de début d'exécution du marché est renseignée à titre purement indicatif.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence. (voir DUME)
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale (voir DUME)
Faillite: Faillite. (voir DUME)
Corruption: Corruption. (voir DUME)
Concordat: Concordat préventif. (voir DUME)
Participation à une organisation criminelle: Participation à une organisation criminelle. (voir DUME)
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental: Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental. (voir DUME)
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme: Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme. (voir DUME)
Fraude: Fraude. (voir DUME)
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains: Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains. (voir DUME)
Insolvabilité: Insolvabilité. (voir DUME)
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail. (voir DUME)
Biens administrés par un liquidateur: Biens administrés par un liquidateur. (voir DUME)
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure: Coupable de fausses déclarations, dissimulation d’informations, incapacité de présenter les documents requis et obtention d’informations confidentielles sur cette procédure. (voir DUME)
Motifs d’exclusion purement nationaux: Motifs d’exclusion purement nationaux. (voir DUME)
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché: Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché. (voir DUME)
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché: Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché. (voir DUME)
Coupable d’une faute professionnelle grave: Coupable d’une faute professionnelle grave. (voir DUME)
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables: Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables. (voir DUME)
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social: Manquement aux obligations dans le domaine du droit social. (voir DUME)
Paiement des cotisations de sécurité sociale: Paiement de cotisations de sécurité sociale. (voir DUME)
État de cessation d’activités: État de cessation d’activités. (voir DUME)
Paiement d’impôts et taxes: Paiement d’impôts et taxes. (voir DUME)
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes: Infraction terroriste ou infraction liée aux activités terroristes. (voir DUME)
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture, installation et mise en service d'un analyseur de chromatographie en phase liquide à haute pression couplé à un spectromètre de masse en tandem (UHPLC-MS/MS).
Description: Voir documents du CSC
Identifiant interne: CHC/CSCH2023/Analyseur de chromatographie (543)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38434000 Analyseurs
Nomenclature complémentaire (cpv): 38434000 Analyseurs, 38433300 Analyseur de spectre
Options:
Description des options: Options exigées (La comparaison des offres est réalisée toutes options exigées comprises ; l’offre de chaque soumissionnaire est donc majorée du prix offert pour l’ensemble des options exigées reprises au cahier spécial des charges. Le Pouvoir Adjudicateur reste libre de commander ou pas les options au moment de la notification et/ou en cours de marché, sans indemnisation de l’Adjudicataire pour les options non commandées.)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Boulevard Patience et Beaujonc, 2
Ville: LIEGE (Glain)
Code postal: 4000
Subdivision pays (NUTS): Arr. Liège (BE332)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: ASBL GROUPE SANTE CHC - CLINIQUE DU MONTLEGIA
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 18/12/2023
Durée: 90 Jours civils
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description du critère de sélection: Une liste des principales livraisons effectuées au cours des 5 dernières années, indiquant le montant HTVA, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations émises ou contresignées par l'autorité compétente ou lorsque le destinataire a été un acheteur privé par une attestation de l'acheteur.Niveau(x) minimal(aux): Trois attestations de bonne exécution sont exigées : 1/ Elles doivent concerner la fourniture d'équipements de même nature que ceux repris dans l'objet du présent marché et doivent être émises par des laboratoires de biologie clinique hospitaliers. 2/ Elles doivent dater de moins de 5 ans par rapport à la date d'ouverture de soumission du présent marché. 3/ Le montant des fournitures doit être supérieur ou égal à 90% de la soumission. 4/ Chaque attestation certifiera obligatoirement que l'entreprise soumissionnaire a été en mesure de réaliser l'installation et la mise en service des équipements dans les règles de l'art et dans les délais impartis. 5/ Une référence peut se constituer par un ensemble de fourniture de même nature, à des moments différents, sur une même entité hospitalière, pour autant que chacune date de moins de 5 ans.
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description du critère de sélection: Preuve de capacité de connexion avec le logiciel GLIMS Niveau(x) minimal(aux): Le soumissionnaire devra fournir une attestation de la société MIPS / Clinisys ou d’un laboratoire où la connexion a été réalisée avec succès (voir explications au chapitre III.2.5.3. et Annexe B)
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description du critère de sélection: Evaluation du chiffre d’affaire Le chiffre d’affaires annuel moyen global des trois dernières années de la société.Niveau(x) minimal(aux): Le chiffre d'affaire doit être supérieur à 2 fois le montant du présent marché.
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description du critère de sélection: * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique et fonctionnelle
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Description de la garantie financière: Cautionnement (5 % du montant initial du marché (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure)
Date limite de réception des offres: 31/10/2023 09:30:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 280 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 31/10/2023 09:30:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Première Instance de LiègePalais de Justice - Annexe Nord
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ASBL GROUPE SANTE CHC
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: ASBL GROUPE SANTE CHC
Prestataire de services de passation de marché: 3P
TED eSender: FPS Policy and Support
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: ASBL GROUPE SANTE CHC
Numéro d’enregistrement: TVA BE 0416.805.238
Adresse postale: Boulevard de Patience et Beaujonc, 9
Ville: LIEGE
Code postal: 4000
Pays: Belgique
Point de contact: Alain JAVAUX
Téléphone: +32 43557901
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: FPS Policy and Support
Numéro d’enregistrement: BE001
Ville: Brussel
Code postal: 1000
Pays: Belgique
Téléphone: +32 2 740 80 00
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: 3P
Numéro d’enregistrement: BE 0475.480.736
Ville: Antwerpen
Code postal: 2000
Pays: Belgique
Téléphone: +32 3 294 30 51
Rôles de cette organisation:
Prestataire de services de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal de Première Instance de LiègePalais de Justice - Annexe Nord
Numéro d’enregistrement: BE 0308.357.753
Adresse postale: rue de Bruxelles, 2
Ville: LIEGE
Code postal: B-4000
Pays: Belgique
Téléphone: +32 42227888
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 66b53f07-1b51-4677-9636-989bd47782a8 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 27/09/2023 00:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date et heure de transmission de l'avis (eSender): 27/09/2023 00:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 589798-2023
Numéro de publication au JO S: 188/2023
Date de publication: 29/09/2023