1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Direction régionale des affaires culturelles du Pays de la Loire
Forme juridique de l’acheteur: Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Restauration de la tenture de l'Apocalypse située au Château d'Angers
Description: Restauration de la tenture de l'Apocalypse située au Château d'Angers
Identifiant de la procédure: cdf4ac1d-541b-40a2-9367-b187fdea64fb
Identifiant interne: 49APO
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92521210 Services de conservation des objets exposés
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 350 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Restauration de la tenture de l'Apocalypse située au Château d'Angers
Description: Restauration de la tenture de l'Apocalypse située au Château d'Angers
Identifiant interne: 49APO
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92521210 Services de conservation des objets exposés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/12/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 350 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: L’atténuation du changement climatique
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/10/2025 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Direction régionale des affaires culturelles du Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Direction régionale des affaires culturelles du Pays de la Loire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Direction régionale des affaires culturelles du Pays de la Loire
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Direction régionale des affaires culturelles du Pays de la Loire
Numéro d’enregistrement: 17440460800013
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Point de contact: Stéphane MOREAU
Téléphone: 0240142326
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: 1c7e744f-3ab2-4543-962c-cfb0939a458e - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 09/09/2025 11:15:47 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 589951-2025
Numéro de publication au JO S: 173/2025
Date de publication: 10/09/2025