Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
Nom et adressesNom officiel: shema
Numéro national d'identification: 35282361100053
Adresse postale: 15 Avenue Pierre Mendes France, Les Rives de l'orne
Ville: Caen
Code NUTS: FRD13 Orne
Code postal: 14018
Pays: France
Téléphone: +33 231469140
Adresse(s) internet:
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: SEM
Activité principale
Autre activité: Construction et Aménagement
Intitulé
construction d'un bâtiment d'exploitation destiné à à recevoir l'activité de l'entreprise Normandie Manutention
Numéro de référence: 2292
Code CPV principal
45000000 Travaux de construction
Description succincte
l'Opération de travaux a pour objet la construction d'un bâtiment d'exploitation destiné à recevoir l'activité de l'entreprise Normandie Manutention à VALFRAMBERT (61)
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 1 347 729,00 EUR
Intitulé
vrd - espaces verts - clôtures
Lot nº: 01
Code(s) CPV additionnel(s)
45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts, 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD13 Orne
Lieu principal d'exécution:
valframbert (61)
Description des prestations
l'Opération de travaux a pour objet la construction d'un bâtiment d'exploitation destiné à recevoir l'activité de l'entreprise Normandie Manutention
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
gros Oeuvre
Lot nº: 02
Code(s) CPV additionnel(s)
45223220 Travaux de gros œuvre, 45262522 Travaux de maçonnerie, 45262311 Travaux de gros œuvre en béton
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD13 Orne
Lieu principal d'exécution:
valframbert (61)
Description des prestations
l'Opération de travaux a pour objet la construction d'un bâtiment d'exploitation destiné à recevoir l'activité de l'entreprise Normandie Manutention à VALFRAMBERT
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
charpente Métallique
Lot nº: 03
Code(s) CPV additionnel(s)
44142000 Charpentes, 45422000 Travaux de charpenterie, 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD13 Orne
Lieu principal d'exécution:
valframbert (61)
Description des prestations
l'Opération de travaux a pour objet la construction d'un bâtiment d'exploitation destiné à recevoir l'activité de l'entreprise Normandie Manutention à VALFRAMBERT (61)
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
etanchéité
Lot nº: 04
Code(s) CPV additionnel(s)
45261420 Travaux d'étanchéification, 45261400 Travaux de revêtement
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD13 Orne
Lieu principal d'exécution:
valframbert (61)
Description des prestations
l'Opération de travaux a pour objet la construction d'un bâtiment d'exploitation destiné à recevoir l'activité de l'entreprise Normandie Manutention à VALFRAMBERT (61)
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
bardage
Lot nº: 05
Code(s) CPV additionnel(s)
45262650 Travaux de bardage, 45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD13 Orne
Lieu principal d'exécution:
valframbert (61)
Description des prestations
l'Opération de travaux a pour objet la construction d'un bâtiment d'exploitation destiné à recevoir l'activité de l'entreprise Normandie Manutention à VALFRAMBERT (61)
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
serrurerie - porte sectionnelle
Lot nº: 06
Code(s) CPV additionnel(s)
44316500 Serrurerie, 44221200 Portes
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD13 Orne
Lieu principal d'exécution:
valframbert (61)
Description des prestations
l'Opération de travaux a pour objet la construction d'un bâtiment d'exploitation destiné à recevoir l'activité de l'entreprise Normandie Manutention à VALFRAMBERT (61)
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
menuiseries extérieures Aluminium
Lot nº: 07
Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie, 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD13 Orne
Lieu principal d'exécution:
valframbert (61)
Description des prestations
l'Opération de travaux a pour objet la construction d'un bâtiment d'exploitation destiné à recevoir l'activité de l'entreprise Normandie Manutention à VALFRAMBERT
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
cloisons - doublage
Lot nº: 08
Code(s) CPV additionnel(s)
44112300 Cloisons, 45421141 Travaux de cloisonnement
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD13 Orne
Lieu principal d'exécution:
valframbert (61)
Description des prestations
l'Opération de travaux a pour objet la construction d'un bâtiment d'exploitation destiné à recevoir l'activité de l'entreprise Normandie Manutention à VALFRAMBERT
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
menuiseries intérieures bois
Lot nº: 09
Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD13 Orne
Lieu principal d'exécution:
valframbert (61)
Description des prestations
l'Opération de travaux a pour objet la construction d'un bâtiment d'exploitation destiné à recevoir l'activité de l'entreprise Normandie Manutention à VALFRAMBERT (61)
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
plafonds suspendus
Lot nº: 10
Code(s) CPV additionnel(s)
45421146 Mise en place de plafonds suspendus
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD13 Orne
Lieu principal d'exécution:
valframbert (61)
Description des prestations
l'Opération de travaux a pour objet la construction d'un bâtiment d'exploitation destiné à recevoir l'activité de l'entreprise Normandie Manutention à VALFRAMBERT
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
carrelage - faïence
Lot nº: 11
Code(s) CPV additionnel(s)
45431000 Carrelages, 45431200 Carrelage mural
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD13 Orne
Lieu principal d'exécution:
valframbert (61)
Description des prestations
l'Opération de travaux a pour objet la construction d'un bâtiment d'exploitation destiné à recevoir l'activité de l'entreprise Normandie Manutention à VALFRAMBERT
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
peinture - revêtements muraux
Lot nº: 12
Code(s) CPV additionnel(s)
44111400 Peintures et revêtements muraux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD13 Orne
Lieu principal d'exécution:
valframbert
Description des prestations
l'Opération de travaux a pour objet la construction d'un bâtiment d'exploitation destiné à recevoir l'activité de l'entreprise Normandie Manutention à VALFRAMBERT
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
revêtements de sols souples
Lot nº: 13
Code(s) CPV additionnel(s)
44112200 Revêtements de sol, 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD13 Orne
Lieu principal d'exécution:
valframbert (61)
Description des prestations
l'Opération de travaux a pour objet la construction d'un bâtiment d'exploitation destiné à recevoir l'activité de l'entreprise Normandie Manutention à VALFRAMBERT
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
electricité
Lot nº: 14
Code(s) CPV additionnel(s)
09310000 Électricité
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD13 Orne
Lieu principal d'exécution:
valframbert (61)
Description des prestations
l'Opération de travaux a pour objet la construction d'un bâtiment d'exploitation destiné à recevoir l'activité de l'entreprise Normandie Manutention à VALFRAMBERT
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
chauffage, Ventilation, Plomberie, sanitaire, Air comprimé
Lot nº: 15
Code(s) CPV additionnel(s)
39715000 Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie, 45332400 Travaux d'installation d'appareils sanitaires, 39715300 Équipement de plomberie, 39717000 Ventilateurs et appareils de conditionnement d'air
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD13 Orne
Lieu principal d'exécution:
valframbert (61)
Description des prestations
l'Opération de travaux a pour objet la construction d'un bâtiment d'exploitation destiné à recevoir l'activité de l'entreprise Normandie Manutention
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Type de procédure
Procédure ouverte
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
Renseignements d'ordre administratif
Publication antérieure relative à la présente procédureNuméro de l'avis au JO série S: 2023/S 095-294059 Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
13/09/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: sas colas france
Numéro national d'identification: 32933888300690
Adresse postale: 41, rue Lazare Carnot
Ville: Alencon
Code NUTS: FRD13 Orne
Code postal: 61007
Pays: France
Téléphone: +33 233290872
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 357 976,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
13/09/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: sas sagir
Numéro national d'identification: 41923722700030
Adresse postale: zac de la Prairie
Ville: Saint-Paterne-le-Chevain
Code NUTS: FRD13 Orne
Code postal: 72610
Pays: France
Téléphone: +33 233297120
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 261 339,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
13/09/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: serru sas
Numéro national d'identification: 41903184400030
Adresse postale: 7, rue de Bellitourne
Ville: Chateau Gontier
Code NUTS: FRD13 Orne
Code postal: 53204
Pays: France
Téléphone: +33 243092000
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 172 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
13/09/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: sarl demir etancheite
Numéro national d'identification: 45334556300036
Adresse postale: za - 12, rue des Essards
Ville: Saint-Georges-des-Groseillers
Code NUTS: FRD13 Orne
Code postal: 61100
Pays: France
Téléphone: +33 233647540
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 83 999,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
13/09/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: seb foucault sas
Numéro national d'identification: 39105164600035
Adresse postale: za Les Terres Noires Impasse des Quesnots
Ville: Villers Bocage
Code NUTS: FRD13 Orne
Code postal: 14310
Pays: France
Téléphone: +33 231254099
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 144 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
serrurerie - portes sectionnelles
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
13/09/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: sas afm
Numéro national d'identification: 53198637000033
Adresse postale: za de Cardonville - voie des Alliés
Ville: Bretteville L'Orgueilleuse
Code NUTS: FRD13 Orne
Code postal: 14740
Pays: France
Téléphone: +33 231700253
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 35 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
menuiseriies exterieures aluminium
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
13/09/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: sas afm
Numéro national d'identification: 53198637000033
Adresse postale: za de Cardonville - voie des Alliés - bretteville l'orgueilleuse
Ville: Thue-et-Mue
Code NUTS: FRD13 Orne
Code postal: 14740
Pays: France
Téléphone: +33 231700253
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 32 500,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
13/09/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: gerault 61
Numéro national d'identification: 34761242600036
Adresse postale: 29 Avenue de la Liberté
Ville: La Lande Patry
Code NUTS: FRD13 Orne
Code postal: 61100
Pays: France
Téléphone: +33 233628383
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 22 400,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
menuiseries interieures bois
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
13/09/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: gerault 61
Numéro national d'identification: 34761242600036
Adresse postale: 29 Avenue de la Liberté
Ville: La Lande Patry
Code NUTS: FRD13 Orne
Code postal: 61100
Pays: France
Téléphone: +33 233628383
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 10 800,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
13/09/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: gerault 61
Numéro national d'identification: 34761242600036
Adresse postale: 29 Avenue de la Liberté
Ville: La Lande Patry
Code NUTS: FRD13 Orne
Code postal: 61100
Pays: France
Téléphone: +33 233628383
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 11 800,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
13/09/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: lc sols
Numéro national d'identification: 80907822300017
Adresse postale: ferme de la Folie - chemin rural des Placamps
Ville: Ranchy
Code NUTS: FRD13 Orne
Code postal: 14400
Pays: France
Téléphone: +33 231101416
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 4 748,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
13/09/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: gagneux decors
Numéro national d'identification: 38067071100049
Adresse postale: 5 Rue Edouard Belin
Ville: Alencon
Code NUTS: FRD13 Orne
Code postal: 61002
Pays: France
Téléphone: +33 233298584
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 12 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
revetements de sols souples
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
13/09/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: sols delobette
Numéro national d'identification: 74981550200010
Adresse postale: 9 Rue de la Pérouse
Ville: Le Havre
Code NUTS: FRD13 Orne
Code postal: 76600
Pays: France
Téléphone: +33 235426669
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 7 842,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
13/09/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: ebi
Numéro national d'identification: 47918450900020
Adresse postale: le Plessis
Ville: Magny-le-Desert
Code NUTS: FRD13 Orne
Code postal: 61600
Pays: France
Téléphone: +33 233300223
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 123 324,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
chauffage ventilation plomberie sanitaire
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
13/09/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: gtec normandie
Numéro national d'identification: 841 314 644 0029
Adresse postale: za Ariana - 4 Place du chevalement Minier
Ville: Soumont-Saint-Quentin
Code NUTS: FRD13 Orne
Code postal: 14420
Pays: France
Téléphone: +33 231061665
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 68 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section VI: Renseignements complémentaires
Informations complémentaires
la proposition de variantes est possible et autorisée dans la limite de 1 variante
Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: tribunal Administratif de CAEN
Adresse postale: 3, rue Arthur Le Duc
Ville: Caen
Code postal: 14000
Pays: France
Téléphone: +33 231707272
Date d’envoi du présent avis
27/09/2023