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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CDC HABITAT
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CDC HABITAT SOCIAL
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Construction neuve de 60 logements NF Habitat HQE - RT 2012 - 13% - Résidence Farandole - Istres
Description: Construction neuve de 60 logements NF Habitat HQE - RT 2012 - 13% - Résidence Farandole - Istres
Identifiant de la procédure: 7ed8c4bc-2b90-43b6-8358-173c084ce409
Avis précédent: d6ef99c3-e086-4371-8696-c199236447ef-01
Identifiant interne: AOO1 Farandole
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue de la Farandole
Ville: ISTRES
Code postal: 13800
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 7 324 968,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Durée prévisionnelle du chantier : 20 mois d'exécution dont 2 mois de préparation Variantes libres interdites Prestations Supplémentaires Eventuelles (PSE) devront obligatoirement être chiffrées dans l'acte d'engagement et la DPGF des lots 1, 3, 8 et 11 (non-conformité) Pas de visite de site obligatoire mais reste conseillée Clause impérative d'insertion par l'activité économique Label RGE exigé sous peine de non-conformité pour le lot 11 (obtention CEE et qualification CERQUAL). Cette obligation sera répercutée sur les sous-traitants éventuels de ces lots. Signature électronique non requise lors du dépôt de l'offre mais sera obligatoire pour signer les marchés par les attributaires
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n° 1 : VRD - TERRASSEMENTS
Description: Lot n° 1 : VRD - TERRASSEMENTS
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue de la Farandole
Ville: ISTRES
Code postal: 13800
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 20 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 850 371,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Durée prévisionnelle du chantier : 20 mois d'exécution dont 2 mois de préparation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: 40%
Critère:
Type: Qualité
Description: 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Se référer au DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence 13616
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Un référé précontractuel est possible selon les modalités de l'article 1441-1 du Code de procédure civile. Un référé contractuel (après la signature du contrat) est possible selon les modalités de l'article 1441-3 du Code de procédure civile.
Organisation qui signe le contrat: CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Lot n° 2 : GROS OEUVRE
Description: Lot n° 2 : GROS OEUVRE
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue de la Farandole
Ville: ISTRES
Code postal: 13800
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 20 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 824 420,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Durée prévisionnelle du chantier : 20 mois d'exécution dont 2 mois de préparation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: 40%
Critère:
Type: Qualité
Description: 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Se référer au DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence 13616
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Un référé précontractuel est possible selon les modalités de l'article 1441-1 du Code de procédure civile. Un référé contractuel (après la signature du contrat) est possible selon les modalités de l'article 1441-3 du Code de procédure civile.
Organisation qui signe le contrat: CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Lot n° 3 : ETANCHEITE
Description: Lot n° 3 : ETANCHEITE
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue de la Farandole
Ville: ISTRES
Code postal: 13800
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 20 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 271 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Durée prévisionnelle du chantier : 20 mois d'exécution dont 2 mois de préparation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: 40%
Critère:
Type: Qualité
Description: 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Se référer au DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence 13616
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Un référé précontractuel est possible selon les modalités de l'article 1441-1 du Code de procédure civile. Un référé contractuel (après la signature du contrat) est possible selon les modalités de l'article 1441-3 du Code de procédure civile.
Organisation qui signe le contrat: CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Lot n° 4 : MENUISERIES EXTERIEURES / FERMETURES
Description: Lot n° 4 : MENUISERIES EXTERIEURES / FERMETURES
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue de la Farandole
Ville: ISTRES
Code postal: 13800
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 20 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 281 760,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Durée prévisionnelle du chantier : 20 mois d'exécution dont 2 mois de préparation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: 40%
Critère:
Type: Qualité
Description: 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Se référer au DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence 13616
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Un référé précontractuel est possible selon les modalités de l'article 1441-1 du Code de procédure civile. Un référé contractuel (après la signature du contrat) est possible selon les modalités de l'article 1441-3 du Code de procédure civile.
Organisation qui signe le contrat: CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Lot n° 5 : CHARPENTE METALLIQUE
Description: Lot n° 5 : CHARPENTE METALLIQUE
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue de la Farandole
Ville: ISTRES
Code postal: 13800
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 20 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 371 120,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Durée prévisionnelle du chantier : 20 mois d'exécution dont 2 mois de préparation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: 40%
Critère:
Type: Qualité
Description: 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Se référer au DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence 13616
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Un référé précontractuel est possible selon les modalités de l'article 1441-1 du Code de procédure civile. Un référé contractuel (après la signature du contrat) est possible selon les modalités de l'article 1441-3 du Code de procédure civile.
Organisation qui signe le contrat: CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Lot n° 6 : SERRURERIE
Description: Lot n° 6 : SERRURERIE
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue de la Farandole
Ville: ISTRES
Code postal: 13800
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 20 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 300 910,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Durée prévisionnelle du chantier : 20 mois d'exécution dont 2 mois de préparation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 40%
Critère:
Type: Coût
Description: 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Se référer au DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence 13616
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Un référé précontractuel est possible selon les modalités de l'article 1441-1 du Code de procédure civile. Un référé contractuel (après la signature du contrat) est possible selon les modalités de l'article 1441-3 du Code de procédure civile.
Organisation qui signe le contrat: CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Lot n° 7 : DOUBLAGES / CLOISONS / FAUX PLAFONDS
Description: Lot n° 7 : DOUBLAGES / CLOISONS / FAUX PLAFONDS
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue de la Farandole
Ville: ISTRES
Code postal: 13800
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 20 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 357 864,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Durée prévisionnelle du chantier : 20 mois d'exécution dont 2 mois de préparation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 40%
Critère:
Type: Coût
Description: 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Se référer au DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence 13616
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Un référé précontractuel est possible selon les modalités de l'article 1441-1 du Code de procédure civile. Un référé contractuel (après la signature du contrat) est possible selon les modalités de l'article 1441-3 du Code de procédure civile.
Organisation qui signe le contrat: CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Lot n° 8 : MENUISERIES INTERIEURES
Description: Lot n° 8 : MENUISERIES INTERIEURES
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue de la Farandole
Ville: ISTRES
Code postal: 13800
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 20 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 201 181,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Durée prévisionnelle du chantier : 20 mois d'exécution dont 2 mois de préparation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 40%
Critère:
Type: Coût
Description: 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Se référer au DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence 13616
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Un référé précontractuel est possible selon les modalités de l'article 1441-1 du Code de procédure civile. Un référé contractuel (après la signature du contrat) est possible selon les modalités de l'article 1441-3 du Code de procédure civile.
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: Lot n° 9 : REVETEMENTS DE SOLS ET MURS
Description: Lot n° 9 : REVETEMENTS DE SOLS ET MURS
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue de la Farandole
Ville: ISTRES
Code postal: 13800
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 20 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 422 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Durée prévisionnelle du chantier : 20 mois d'exécution dont 2 mois de préparation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: 40%
Critère:
Type: Qualité
Description: 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Se référer au DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence 13616
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Un référé précontractuel est possible selon les modalités de l'article 1441-1 du Code de procédure civile. Un référé contractuel (après la signature du contrat) est possible selon les modalités de l'article 1441-3 du Code de procédure civile.
Organisation qui signe le contrat: CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: Lot n° 10 : PEINTURE / NETTOYAGE
Description: Lot n° 10 : PEINTURE / NETTOYAGE
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue de la Farandole
Ville: ISTRES
Code postal: 13800
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 20 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 240 310,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Durée prévisionnelle du chantier : 20 mois d'exécution dont 2 mois de préparation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 40%
Critère:
Type: Coût
Description: 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Se référer au DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence 13616
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Un référé précontractuel est possible selon les modalités de l'article 1441-1 du Code de procédure civile. Un référé contractuel (après la signature du contrat) est possible selon les modalités de l'article 1441-3 du Code de procédure civile.
Organisation qui signe le contrat: CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: Lot n° 11 : PLOMBERIE / CHAUFFAGE / VENTILATION
Description: Lot n° 11 : PLOMBERIE / CHAUFFAGE / VENTILATION
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue de la Farandole
Ville: ISTRES
Code postal: 13800
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 20 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 484 739,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Durée prévisionnelle du chantier : 20 mois d'exécution dont 2 mois de préparation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: 40%
Critère:
Type: Qualité
Description: 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Se référer au DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence 13616
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Un référé précontractuel est possible selon les modalités de l'article 1441-1 du Code de procédure civile. Un référé contractuel (après la signature du contrat) est possible selon les modalités de l'article 1441-3 du Code de procédure civile.
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: Lot n° 12 : COURANTS FORTS / COURANTS FAIBLES
Description: Lot n° 12 : COURANTS FORTS / COURANTS FAIBLES
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue de la Farandole
Ville: ISTRES
Code postal: 13800
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 20 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 408 068,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Durée prévisionnelle du chantier : 20 mois d'exécution dont 2 mois de préparation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: 40%
Critère:
Type: Qualité
Description: 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Se référer au DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence 13616
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Un référé précontractuel est possible selon les modalités de l'article 1441-1 du Code de procédure civile. Un référé contractuel (après la signature du contrat) est possible selon les modalités de l'article 1441-3 du Code de procédure civile.
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: Lot n° 13 : REVETEMENTS DE FACADES
Description: Lot n° 13 : REVETEMENTS DE FACADES
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue de la Farandole
Ville: ISTRES
Code postal: 13800
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 20 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 161 023,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Durée prévisionnelle du chantier : 20 mois d'exécution dont 2 mois de préparation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 40%
Critère:
Type: Coût
Description: 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Se référer au DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence 13616
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Un référé précontractuel est possible selon les modalités de l'article 1441-1 du Code de procédure civile. Un référé contractuel (après la signature du contrat) est possible selon les modalités de l'article 1441-3 du Code de procédure civile.
Organisation qui signe le contrat: CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: Lot n° 14 : ESPACES VERTS
Description: Lot n° 14 : ESPACES VERTS
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue de la Farandole
Ville: ISTRES
Code postal: 13800
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 20 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 149 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Durée prévisionnelle du chantier : 20 mois d'exécution dont 2 mois de préparation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 40%
Critère:
Type: Coût
Description: 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Se référer au DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence 13616
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Un référé précontractuel est possible selon les modalités de l'article 1441-1 du Code de procédure civile. Un référé contractuel (après la signature du contrat) est possible selon les modalités de l'article 1441-3 du Code de procédure civile.
Organisation qui signe le contrat: CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 5 743 569,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MIDI TRAVAUX PUBLICS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ENTREPRISE MIDI TRAVAUX PUBLICS - Lot 1 VRD - Terrassements
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 052 297,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 1
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 08/07/2025
Date de conclusion du marché/concession: 01/08/2025
Organisation qui signe le contrat: CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: OVATIS CONCEPT
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ENTREPRISE OVATIS CONCEPT - Lot 2. Gros Oeuvre
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de l'offre: 2 300 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 2
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 08/07/2025
Date de conclusion du marché/concession: 01/09/2025
Organisation qui signe le contrat: CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SMED
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ENTREPRISE SMED - Lot 3. Etanchéite
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Valeur de l'offre: 232 585,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 3
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 08/07/2025
Date de conclusion du marché/concession: 01/08/2025
Organisation qui signe le contrat: CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TECHNI HABITAT
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ENTREPRISE TECHNI HABITAT - Lot 4. Menuiseries Extérieures Fermetures
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Valeur de l'offre: 281 374,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 4
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 08/07/2025
Date de conclusion du marché/concession: 01/09/2025
Organisation qui signe le contrat: CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ROSSI FRERES
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ENTREPRISE ROSSI FRERES - Lot 5. Charpente Métallique
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Valeur de l'offre: 264 492,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 5
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 08/07/2025
Date de conclusion du marché/concession: 01/09/2025
Organisation qui signe le contrat: CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: L'ART DU METAL
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ENTREPRISE L'ART DU METAL - Lot 6. Serrurerie
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Valeur de l'offre: 343 036,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 6
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 08/07/2025
Date de conclusion du marché/concession: 01/09/2025
Organisation qui signe le contrat: CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOLELEC
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ENTREPRISE SOLELEC - Lot 7. Doublages Cloisons Faux plafonds
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
Valeur de l'offre: 305 753,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 7
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 08/07/2025
Date de conclusion du marché/concession: 01/09/2025
Organisation qui signe le contrat: CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0023
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: AZUREENNE DE CARRELAGE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ENTREPRISE AZUREENNE DE CARRELAGE - Lot 9. Revêtements de sols et murs
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023
Valeur de l'offre: 444 834,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 9
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 08/07/2025
Date de conclusion du marché/concession: 01/09/2025
Organisation qui signe le contrat: CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0024
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SRP
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ENTREPRISE SRP - Lot 10. Peinture Nettoyage
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024
Valeur de l'offre: 239 359,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 10
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 08/07/2025
Date de conclusion du marché/concession: 01/09/2025
Organisation qui signe le contrat: CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 9
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0027
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: AB FACADES
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ENTREPRISE AB FACADES - Lot 13. Revêtements de façades
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0027
Valeur de l'offre: 143 970,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 13
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 08/07/2025
Date de conclusion du marché/concession: 01/09/2025
Organisation qui signe le contrat: CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0028
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CALVIERE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ENTREPRISE CALVIERE - Lot 14. Espaces Verts
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0028
Valeur de l'offre: 135 865,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 14
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 08/07/2025
Date de conclusion du marché/concession: 01/09/2025
Organisation qui signe le contrat: CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0022
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0025
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0026
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CDC HABITAT
Numéro d’enregistrement: 470801168
Adresse postale: 22 ALLE RAY GRASSI - CS 20023
Ville: Marseille cedex 08
Code postal: 13272
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0761791920
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: SOLELEC
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 42456674300029
Ville: AVIGNON CEDEX 3
Code postal: 84031
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0021
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: AZUREENNE DE CARRELAGE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 88416794100019
Ville: LA GARDE
Code postal: 83130
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0023
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: SRP
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 31835761300021
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13005
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0024
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: AB FACADES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 75220707600049
Ville: SALON DE PROVENCE
Code postal: 13300
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0027
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: CALVIERE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 42943012700010
Ville: ISTRES
Code postal: 13800
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0028
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: L'ART DU METAL
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 79234909400039
Ville: GRANS
Code postal: 13450
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0020
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: ROSSI FRERES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 79234909400039
Ville: ARLES
Code postal: 13200
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0019
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: TECHNI HABITAT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 53995264800035
Ville: MARTIGUES
Code postal: 13500
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0018
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SMED
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 51473673500010
Ville: CARNOUX
Code postal: 13470
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0017
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: OVATIS CONCEPT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 78841723600031
Ville: ROQUEFORT LA BEDOULE
Code postal: 13830
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0016
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: MIDI TRAVAUX PUBLICS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 80010578500029
Ville: SALON DE PROVENCE
Code postal: 13300
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence 13616
Numéro d’enregistrement: 17130111200024
Adresse postale: 40 Boulevard Carnot
Ville: AIX EN PROVENCE CEDEX 1
Code postal: 13616
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0465861000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CDC HABITAT SOCIAL
Numéro d’enregistrement: 552046484
Adresse postale: 22 ALLE RAY GRASSI - CS 20023
Ville: Marseille cedex 08
Code postal: 13272
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0761791920
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e1e95887-5625-4710-a131-890b0a7d638a - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 10/09/2025 12:08:57 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 592656-2025
Numéro de publication au JO S: 174/2025
Date de publication: 11/09/2025