594163-2021 - Notification préalable d’attribution directeFrance-Saint-Nazaire: Travaux de construction de bâtiments
OJ S 226/2021 22/11/2021
Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Marché de travaux
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: SILENE HABITAT
Numéro national d'identification: 44212836900018
Adresse postale: 17 Rue Pierre Mendès France
Ville: Saint Nazaire
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44600
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.silene-habitat.com/
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5.
Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
20mapa043 Travaux De Construction De 21 Logements Locatifs Sociaux - Oxygene - Saint Nazaire
Numéro de référence: 20mapa043/Bo
II.1.2.
Code CPV principal
45210000 Travaux de construction de bâtiments
II.1.3.
Type de marché
Travaux
II.1.4.
Description succincte
Forme de marché : ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 2 768 938,00 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Terrassement Voirie
Lot nº: 01
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45112500 Travaux de terrassement, 45331210 Travaux d'installation de ventilation, 39715200 Équipement de chauffage
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4.
Description des prestations
Terrassement Voirie
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Fondations Profondes
Lot nº: 02
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45262210 Travaux de fondation, 45331210 Travaux d'installation de ventilation, 39715200 Équipement de chauffage
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4.
Description des prestations
Fondations Profondes
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Gros Oeuvre
Lot nº: 03
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45223220 Travaux de gros œuvre, 45331210 Travaux d'installation de ventilation, 39715200 Équipement de chauffage
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4.
Description des prestations
Gros Oeuvre
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Enduit Peinture Exterieure
Lot nº: 04
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45261220 Travaux de peinture de couverture et autres travaux d'application d'enduits, 45331210 Travaux d'installation de ventilation, 39715200 Équipement de chauffage
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4.
Description des prestations
Enduit Peinture Exterieure
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Etancheite
Lot nº: 05
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45261420 Travaux d'étanchéification, 45331210 Travaux d'installation de ventilation, 39715200 Équipement de chauffage
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4.
Description des prestations
Etancheite
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Menuiseries Exterieures
Lot nº: 06
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie, 45331210 Travaux d'installation de ventilation, 39715200 Équipement de chauffage
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4.
Description des prestations
Menuiseries Exterieures
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Metallerie
Lot nº: 07
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
44316500 Serrurerie, 45331210 Travaux d'installation de ventilation, 39715200 Équipement de chauffage
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4.
Description des prestations
Metallerie
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Cloisons Doublages
Lot nº: 08
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45421152 Installation de cloisons, 45331210 Travaux d'installation de ventilation, 39715200 Équipement de chauffage
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4.
Description des prestations
Cloisons Doublages
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Revetements De Sols
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45432100 Travaux de pose de revêtements de sols, 45331210 Travaux d'installation de ventilation, 39715200 Équipement de chauffage
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4.
Description des prestations
Revetements De Sols
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Peinture
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45442100 Travaux de peinture, 45331210 Travaux d'installation de ventilation, 39715200 Équipement de chauffage
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4.
Description des prestations
Peinture
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Ascenseurs
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs, 45331210 Travaux d'installation de ventilation, 39715200 Équipement de chauffage
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4.
Description des prestations
Ascenseurs
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Plomberie Chauffage Ventilaton
Lot nº: 14
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie, 45331210 Travaux d'installation de ventilation, 39715200 Équipement de chauffage
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4.
Description des prestations
Plomberie Chauffage Ventilaton
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Amenagements Exterieurs
Lot nº: 15
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts, 45331210 Travaux d'installation de ventilation, 39715200 Équipement de chauffage
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4.
Description des prestations
Amenagements Exterieurs
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
  • Le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive
Explication:
le marché ayant été lancé en procédure adaptée, il n'a pas fait l'objet d'une précédente publication au Joue
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif

Section V: Attribution du marché/de la concession

Intitulé:
Terrassement Voirie
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
17/11/2021
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: SAS MABILEAU TP
Adresse postale: Route de Nantes
Ville: Saint-Père-en-Retz
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44320
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 78 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché/le lot/la concession est susceptible d'être sous-traité(e)

Section V: Attribution du marché/de la concession

Intitulé:
Fondations Profondes
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
17/11/2021
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: CCE
Adresse postale: ZA La Costardais
Ville: Pleudihen-sur-Rance
Code NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
Code postal: 22690
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 307 695,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché/le lot/la concession est susceptible d'être sous-traité(e)

Section V: Attribution du marché/de la concession

Intitulé:
Gros Oeuvre
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
17/11/2021
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: Guihéneuf & Fils
Adresse postale: 32 rue de la chapelle
Ville: Missillac
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44780
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 1 257 740,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché/le lot/la concession est susceptible d'être sous-traité(e)

Section V: Attribution du marché/de la concession

Intitulé:
Enduit Peinture Exterieure
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
17/11/2021
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: DFC
Adresse postale: 8 RUE FALIGOT
Ville: Langueux
Code NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
Code postal: 22360
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 190 922,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché/le lot/la concession est susceptible d'être sous-traité(e)

Section V: Attribution du marché/de la concession

Intitulé:
Etancheite
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
17/11/2021
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: SMAC
Adresse postale: 10 RUE DES GRANDES BOSSES
Ville: Couëron
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44220
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 138 612,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché/le lot/la concession est susceptible d'être sous-traité(e)

Section V: Attribution du marché/de la concession

Intitulé:
Menuiseries Exterieures
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
17/11/2021
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: BRAIS MENUISERIES CHARPENTE
Adresse postale: 58 RTE DE FONDELINE
Ville: Saint-Nazaire
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44600
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 99 855,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché/le lot/la concession est susceptible d'être sous-traité(e)

Section V: Attribution du marché/de la concession

Intitulé:
Metallerie
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
17/11/2021
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: LG BAHUON
Adresse postale: 34 rue du Gaillec
Ville: Lorient
Code NUTS: FRH04 Morbihan
Code postal: 56100
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 93 500,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché/le lot/la concession est susceptible d'être sous-traité(e)

Section V: Attribution du marché/de la concession

Intitulé:
Cloisons Doublages
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
17/11/2021
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: sarl soniso
Adresse postale: 10 rue de la blanchardiere
Ville: Cholet
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Code postal: 49300
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 112 634,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché/le lot/la concession est susceptible d'être sous-traité(e)

Section V: Attribution du marché/de la concession

Intitulé:
Revetements De Sols
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
17/11/2021
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: Rossi
Adresse postale: rue du moulin de la rousselière
Ville: Saint-Herblain
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44800
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 70 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché/le lot/la concession est susceptible d'être sous-traité(e)

Section V: Attribution du marché/de la concession

Intitulé:
Peinture
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
17/11/2021
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: SARL ATLANTIC PEINTURE
Adresse postale: 2 avenue des améthystes
Ville: Nantes
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44338
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 86 634,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché/le lot/la concession est susceptible d'être sous-traité(e)

Section V: Attribution du marché/de la concession

Intitulé:
Ascenseurs
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
17/11/2021
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: ABH
Adresse postale: Parc d'Activités de la Teillais - BP 34239
Ville: Pacé
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Code postal: 35740
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 51 850,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché/le lot/la concession est susceptible d'être sous-traité(e)

Section V: Attribution du marché/de la concession

Intitulé:
Plomberie Chauffage Ventilaton
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
17/11/2021
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: TRAVAUX ENERGIE SERVICES
Adresse postale: 5 Avenue Barbara
Ville: Trignac
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44570
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 243 896,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché/le lot/la concession est susceptible d'être sous-traité(e)

Section V: Attribution du marché/de la concession

Intitulé:
Amenagements Exterieurs
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
17/11/2021
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: SARL MORICE PAYSAGE
Adresse postale: LE GRANEC
Ville: Theix
Code NUTS: FRH04 Morbihan
Code postal: 56450
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 37 600,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché/le lot/la concession est susceptible d'être sous-traité(e)

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 240994600
Fax: +33 240994658
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 240994600
Fax: +33 240994658
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
17/11/2021