594249-2022 - Mise en concurrenceFrance-Orléans: Produits agricoles et produits de l'horticulture
OJ S 209/2022 28/10/2022
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: orléans Métropole
Numéro national d'identification: 24450046800040
Adresse postale: espace Saint Marc, 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Ville: Orléans
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code postal: 45058
Pays: France
Courriel: marches.publics@orleans-metropole.fr
Téléphone: +33 238784030
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.orleans-metropole.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: orléans Métropole
Adresse postale: espace Saint Marc, 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Ville: Orléans
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code postal: 45058
Pays: France
Courriel: marches.publics@orleans-metropole.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.orleans-metropole.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: ville d''orléans
Adresse postale: place de l''etape
Ville: Orleans
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code postal: 45040
Pays: France
Courriel: marches.publics@orleans-metropole.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.orleans-metropole.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
I.2.
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
achat de fournitures horticoles
Numéro de référence: M22f0177
II.1.2.
Code CPV principal
03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
la présente consultation a pour objet l'achat des fournitures horticoles et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande alloti , sans montant minimum et avec un montant maximum par période.La consultation est passée dans le cadre du groupement de commandes constitué de Orléans Métropole et de la Ville d'orléans dont Orléans Métropole en assure la coordination
II.1.5.
Valeur totale estimée
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 18
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
accessoires de culture
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture, 14310000 Engrais minéraux, 24440000 Engrais divers, 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06 Loiret
II.2.4.
Description des prestations
=>La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet pour une première durée à compter :du 23 janvier 2023 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31/12/2023 .=>Montant maximum Ht par période pour le groupement Orléans Métropole et Ville d'orléans :15 000 euro(s)
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique, de ses annexes et des échantillons: sous critères dans "renseignements complémentaires" / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale appréciée au regard des modes et types de conditionnements, consignes, et tout autres actions en faveur de la préservation de l'environnement / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif / Pondération: 30
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
cet accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière expresse, par lettre recommandée dématérialisée avec accusé de réception, pour une durée de un an, soit une durée maximale de l'accord-cadre de 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
=>Echantillons à fournir pour les lots 1 / 5 / 7 / 8 et 9 : détails et modalités dans le Rc
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
contenants
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture, 14310000 Engrais minéraux, 24440000 Engrais divers, 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06 Loiret
II.2.4.
Description des prestations
=>La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet pour une première durée à compter :du 23 janvier 2023 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31/12/2023 .=>Montant maximum Ht par période pour le groupement Orléans Métropole et Ville d'orléans :30 000 euro(s)
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique et de ses annexes: sous critères dans chaque lot concerné / Pondération: 60
Coût - Nom: Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif / Pondération: 40
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
cet accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière expresse, par lettre recommandée dématérialisée avec accusé de réception, pour une durée de un an, soit une durée maximale de l'accord-cadre de 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
engrais de production
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture, 14310000 Engrais minéraux, 24440000 Engrais divers, 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06 Loiret
II.2.4.
Description des prestations
=>La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet pour une première durée à compter :du 23 janvier 2023 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31/12/2023 .=>Montant maximum Ht par période pour le groupement Orléans Métropole et Ville d'orléans :15 000 euro(s)
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique et de ses annexes: sous critères dans "renseignements complémentaires" / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale appréciée au regard des modes et types de conditionnements, consignes, et tout autres actions en faveur de la préservation de l'environnement / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif / Pondération: 30
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
cet accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière expresse, par lettre recommandée dématérialisée avec accusé de réception, pour une durée de un an, soit une durée maximale de l'accord-cadre de 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
géotextiles et films divers
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture, 14310000 Engrais minéraux, 24440000 Engrais divers, 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06 Loiret
II.2.4.
Description des prestations
=>La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet pour une première durée à compter :du 23 janvier 2023 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31/12/2023 .=>Montant maximum Ht par période pour le groupement Orléans Métropole et Ville d'orléans :10 000 euro(s)
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique et de ses annexes: sous critères dans chaque lot concerné / Pondération: 60
Coût - Nom: Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif / Pondération: 40
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
cet accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière expresse, par lettre recommandée dématérialisée avec accusé de réception, pour une durée de un an, soit une durée maximale de l'accord-cadre de 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
toiles de paillage biodégradables et accessoires
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture, 14310000 Engrais minéraux, 24440000 Engrais divers, 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06 Loiret
II.2.4.
Description des prestations
=>La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet pour une première durée à compter :du 23 janvier 2023 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31/12/2023 .=>Montant maximum Ht par période pour le groupement Orléans Métropole et Ville d'orléans :15 000 euro(s)
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique, de ses annexes et des échantillons: sous critères dans "renseignements complémentaires" / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale appréciée au regard des modes et types de conditionnements, consignes, et tout autres actions en faveur de la préservation de l'environnement / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif / Pondération: 30
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
cet accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière expresse, par lettre recommandée dématérialisée avec accusé de réception, pour une durée de un an, soit une durée maximale de l'accord-cadre de 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
=>Echantillons à fournir pour les lots 1 / 5 / 7 / 8 et 9 : détails et modalités dans le Rc
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
paillages élaborés
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture, 14310000 Engrais minéraux, 24440000 Engrais divers, 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06 Loiret
II.2.4.
Description des prestations
=>La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet pour une première durée à compter :du 23 janvier 2023 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31/12/2023 .=>Montant maximum Ht par période pour le groupement Orléans Métropole et Ville d'orléans :25 000 euro(s)
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique et de ses annexes: sous critères dans chaque lot concerné / Pondération: 60
Coût - Nom: Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif / Pondération: 40
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
cet accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière expresse, par lettre recommandée dématérialisée avec accusé de réception, pour une durée de un an, soit une durée maximale de l'accord-cadre de 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
paillages bruts
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture, 14310000 Engrais minéraux, 24440000 Engrais divers, 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06 Loiret
II.2.4.
Description des prestations
=>La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet pour une première durée à compter :du 23 janvier 2023 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31/12/2023 .=>Montant maximum Ht par période pour le groupement Orléans Métropole et Ville d'orléans :25 000 euro(s)
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique, de ses annexes et des échantillons: sous critères dans "renseignements complémentaires" / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale appréciée au regard des modes et types de conditionnements, consignes, et tout autres actions en faveur de la préservation de l'environnement / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif / Pondération: 30
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
cet accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière expresse, par lettre recommandée dématérialisée avec accusé de réception, pour une durée de un an, soit une durée maximale de l'accord-cadre de 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
=>Echantillons à fournir pour les lots 1 / 5 / 7 / 8 et 9 : détails et modalités dans le Rc
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
substrats élaborés pour cultures extérieures
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture, 14310000 Engrais minéraux, 24440000 Engrais divers, 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06 Loiret
II.2.4.
Description des prestations
=>La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet pour une première durée à compter :du 23 janvier 2023 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31/12/2023 .=>Montant maximum Ht par période pour le groupement Orléans Métropole et Ville d'orléans :30 000 euro(s)
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique, de ses annexes et des échantillons: sous critères dans "renseignements complémentaires" / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale appréciée au regard des modes et types de conditionnements, consignes, et tout autres actions en faveur de la préservation de l'environnement / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif / Pondération: 30
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
cet accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière expresse, par lettre recommandée dématérialisée avec accusé de réception, pour une durée de un an, soit une durée maximale de l'accord-cadre de 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
=>Echantillons à fournir pour les lots 1 / 5 / 7 / 8 et 9 : détails et modalités dans le Rc
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
substrats élaborés pour cultures sous abris
Lot nº: 9
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture, 14310000 Engrais minéraux, 24440000 Engrais divers, 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06 Loiret
II.2.4.
Description des prestations
=>La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet pour une première durée à compter :du 23 janvier 2023 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31/12/2023 .=>Montant maximum Ht par période pour le groupement Orléans Métropole et Ville d'orléans :25 000 euro(s)
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique, de ses annexes et des échantillons: sous critères dans "renseignements complémentaires" / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale appréciée au regard des modes et types de conditionnements, consignes, et tout autres actions en faveur de la préservation de l'environnement / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif / Pondération: 30
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
cet accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière expresse, par lettre recommandée dématérialisée avec accusé de réception, pour une durée de un an, soit une durée maximale de l'accord-cadre de 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
=>Echantillons à fournir pour les lots 1 / 5 / 7 / 8 et 9 : détails et modalités dans le Rc
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
produits de traitement bio
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture, 14310000 Engrais minéraux, 24440000 Engrais divers, 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06 Loiret
II.2.4.
Description des prestations
=>La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet pour une première durée à compter :du 23 janvier 2023 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31/12/2023 .=>Montant maximum Ht par période pour le groupement Orléans Métropole et Ville d'orléans :50 000 euro(s)
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique et de ses annexes : sous critères dans "renseignements complémentaires" / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale appréciée au regard des modes et types de conditionnements, consignes, et tout autres actions en faveur de la préservation de l'environnement / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif / Pondération: 30
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
cet accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière expresse, par lettre recommandée dématérialisée avec accusé de réception, pour une durée de un an, soit une durée maximale de l'accord-cadre de 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
semences de gazon
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture, 14310000 Engrais minéraux, 24440000 Engrais divers, 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06 Loiret
II.2.4.
Description des prestations
=>La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet pour une première durée à compter :du 06/03/2023 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31/12/2023 pour le lot no 11 " semences de gazons ".=>Montant maximum Ht par période pour le groupement Orléans Métropole et Ville d'orléans :40 000 euro(s)
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique et de ses annexes (Note sur 10 - Pondération 60%) sous critères dans "renseignements complémentaires" / Pondération: 60
Coût - Nom: Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif / Pondération: 40
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
cet accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière expresse, par lettre recommandée dématérialisée avec accusé de réception, pour une durée de un an, soit une durée maximale de l'accord-cadre de 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
prairies fleuries
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture, 14310000 Engrais minéraux, 24440000 Engrais divers, 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06 Loiret
II.2.4.
Description des prestations
=>La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet pour une première durée à compter :du 23 janvier 2023 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31/12/2023 .=>Montant maximum Ht par période pour le groupement Orléans Métropole et Ville d'orléans :10 000 euro(s)
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique et de ses annexes (Note sur 10 - Pondération 60%) sous critères dans "renseignements complémentaires" / Pondération: 60
Coût - Nom: Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif / Pondération: 40
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
cet accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière expresse, par lettre recommandée dématérialisée avec accusé de réception, pour une durée de un an, soit une durée maximale de l'accord-cadre de 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
plans de fumure pour massifs floraux (bisannuelles)
Lot nº: 13
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture, 14310000 Engrais minéraux, 24440000 Engrais divers, 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06 Loiret
II.2.4.
Description des prestations
=>La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet pour une première durée à compter :du 23 janvier 2023 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31/12/2023 .=>Montant maximum Ht par période pour le groupement Orléans Métropole et Ville d'orléans :10 000 euro(s)
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique et de ses annexes:sous critères dans "renseignements complémentaires" / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale appréciée au regard des modes et types de conditionnements, consignes, et tout autres actions en faveur de la préservation de l'environnement / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif / Pondération: 30
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
cet accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière expresse, par lettre recommandée dématérialisée avec accusé de réception, pour une durée de un an, soit une durée maximale de l'accord-cadre de 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
plans de fumure pour massifs floraux (annuelles)
Lot nº: 14
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture, 14310000 Engrais minéraux, 24440000 Engrais divers, 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06 Loiret
II.2.4.
Description des prestations
=>La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet pour une première durée à compter :du 23 janvier 2023 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31/12/2023 .=>Montant maximum Ht par période pour le groupement Orléans Métropole et Ville d'orléans :10 000 euro(s)
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique et de ses annexes:sous critères dans "renseignements complémentaires" / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale appréciée au regard des modes et types de conditionnements, consignes, et tout autres actions en faveur de la préservation de l'environnement / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif / Pondération: 30
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
cet accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière expresse, par lettre recommandée dématérialisée avec accusé de réception, pour une durée de un an, soit une durée maximale de l'accord-cadre de 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
plans de fumure de massifs rosiers et vivaces
Lot nº: 15
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture, 14310000 Engrais minéraux, 24440000 Engrais divers, 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06 Loiret
II.2.4.
Description des prestations
=>La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet pour une première durée à compter :du 23 janvier 2023 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31/12/2023 .=>Montant maximum Ht par période pour le groupement Orléans Métropole et Ville d'orléans :5 000 euro(s)
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique et de ses annexes:sous critères dans "renseignements complémentaires" / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale appréciée au regard des modes et types de conditionnements, consignes, et tout autres actions en faveur de la préservation de l'environnement / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif / Pondération: 30
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
cet accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière expresse, par lettre recommandée dématérialisée avec accusé de réception, pour une durée de un an, soit une durée maximale de l'accord-cadre de 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
plans de fumure pour gazon d'agrément
Lot nº: 16
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture, 14310000 Engrais minéraux, 24440000 Engrais divers, 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06 Loiret
II.2.4.
Description des prestations
=>La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet pour une première durée à compter :du 23 janvier 2023 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31/12/2023 .=>Montant maximum Ht par période pour le groupement Orléans Métropole et Ville d'orléans :10 000 euro(s)
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique et de ses annexes:sous critères dans "renseignements complémentaires" / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale appréciée au regard des modes et types de conditionnements, consignes, et tout autres actions en faveur de la préservation de l'environnement / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif / Pondération: 30
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
cet accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière expresse, par lettre recommandée dématérialisée avec accusé de réception, pour une durée de un an, soit une durée maximale de l'accord-cadre de 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
plans de fumure pour gazon de terrains de sport d'honneur
Lot nº: 17
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture, 14310000 Engrais minéraux, 24440000 Engrais divers, 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06 Loiret
II.2.4.
Description des prestations
=>La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet pour une première durée à compter :du 23 janvier 2023 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31/12/2023 .=>Montant maximum Ht par période pour le groupement Orléans Métropole et Ville d'orléans :20 000 euro(s)
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique et de ses annexes:sous critères dans "renseignements complémentaires" / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale appréciée au regard des modes et types de conditionnements, consignes, et tout autres actions en faveur de la préservation de l'environnement / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif / Pondération: 30
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
cet accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière expresse, par lettre recommandée dématérialisée avec accusé de réception, pour une durée de un an, soit une durée maximale de l'accord-cadre de 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
plans de fumure pour gazon de terrains de sport standards
Lot nº: 18
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture, 14310000 Engrais minéraux, 24440000 Engrais divers, 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06 Loiret
II.2.4.
Description des prestations
=>La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet pour une première durée à compter :du 23 janvier 2023 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31/12/2023 .=>Montant maximum Ht par période pour le groupement Orléans Métropole et Ville d'orléans :20 000 euro(s)
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique et de ses annexes:sous critères dans "renseignements complémentaires" / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale appréciée au regard des modes et types de conditionnements, consignes, et tout autres actions en faveur de la préservation de l'environnement / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif / Pondération: 30
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
cet accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière expresse, par lettre recommandée dématérialisée avec accusé de réception, pour une durée de un an, soit une durée maximale de l'accord-cadre de 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1.
Conditions de participation
III.1.1.
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
-Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.-formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée
III.1.2.
Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:
-Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 24/11/2022 Heure locale: 12:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 24/11/2022 Heure locale: 14:30

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
en lien avec la fin de validité du présent accord-cadre
VI.3.
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm -=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique:http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.=>les modalités et délais d'exécution des prestations seront fixés dans chaque bon de commande=>l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financière et les capacités techniques et professionnelles des candidats sur la base des éléments demandés à l'article 5-1 du présent règlement.=>sous-critères du critère 1 du jugement des offres"valeur technique appréciéeau regard du contenu du cadre de mémoire technique, de ses annexes et des échantillons" (Pondération 60%):-pour les lots 1,5,7,8 et 9:1:qualités des produits proposés au regard de leurs caractéristiques (composition en matière première des produits proposés, traçabilité), appréciées sur la base des fiches techniques des produits indiqués par une croix(x)dans les BPU et sur la base des échantillons(30%)2:pertinence de la méthodologie et des moyens dédiés au traitement des différentes étapes de la commande, de la commande des fournitures jusqu'à la livraison(20%)3:pertinence de la quantité minimale de fournitures livrables(10%) .-Pour les lots 2,4,6:1:qualités des produits proposés au regard de leurs caractéristiques (composition en matière première des produits proposés, traçabilité, ?), appréciées sur la base des FT des produits indiqués par une croix(x)dans les Bpu(30%)2:Pertinence de la méthodologie et des moyens dédiés au traitement des différentes étapes de la commande, de la commande des fournitures jusqu'à la livraison(20%)3:pertinence de la quantité minimale de fournitures livrables(10%) .-Pour le lot 3:1:qualités des produits proposés au regard de leurs caractéristiques (composition en matière première des produits proposés, traçabilité), appréciées sur la base des FT des produits indiqués par une croix(x) dans les Bpu(30%)2:Pertinence de la méthodologie et des moyens dédiés au traitement des différentes étapes de la commande, de la commande des fournitures jusqu'à la livraison(20%)3:pertinence de la quantité minimale de fournitures livrables(10%) .-Pour les lots 13,14,15,16,17 et 18:1:qualités des produits proposés au regard de leurs caractéristiques (composition en matière première des produits proposés, traçabilité), appréciées sur la base des FT des produits indiqués par une croix (X) dans les Bpu(35%)2:Pertinence de la méthodologie et des moyens dédiés au traitement des différentes étapes de la commande, de la commande des fournitures jusqu'à la livraison(25%).-pour le lot 10:1:qualités des produits proposés au regard de leurs caractéristiques (composition en matière première des produits proposés, traçabilité), appréciées sur la base des fiches techniques des produits indiqués par une croix (X) dans les BPU( 30%)2:pertinence de la méthodologie et des moyens dédiés au traitement des différentes étapes de la commande, de la commande des fournitures jusqu'à la livraison (20%)3:pertinence de la quantité minimale de fournitures livrables sauf pour les prix 7.1 et 7.6 pour lesquels les quantités minimales livrables sont imposées (10%).-pour les lots 11 et 12:1:qualités des produits proposés au regard de leurs caractéristiques (composition en matière première des produits proposés, traçabilité), appréciées sur la base des FT des produits indiqués par une croix (X) dans les Bpu(35%)2:Pertinence de la méthodologie et des moyens dédiés au traitement des différentes étapes de la commande,de la commande des fournitures jusqu'à la livraison(25%)
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France
Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
Fax: +33 238538516
Adresse internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France
Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
Fax: +33 238538516
Adresse internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
24/10/2022