597856-2023 - RésultatsFrance-Bordeaux: Études de faisabilité, service de conseil, analyse
OJ S 191/2023 04/10/2023
Avis d’attribution de marché
Services
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: bordeaux Métropole
Numéro national d'identification: 24330031600011
Adresse postale: esplanade Charles de Gaulle
Ville: Bordeaux
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code postal: 33045
Pays: France
Courriel: dacp@bordeaux-metropole.fr
Téléphone: +33 556998484
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.bordeaux-metropole.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
etude d'opportunité et de faisabilité pour la réalisation d'un métro sur la Métropole bordelaise
Numéro de référence: 2023-Baam-0011
II.1.2.
Code CPV principal
71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
II.1.3.
Type de marché
Services
II.1.4.
Description succincte
etude d'opportunité et de faisabilité pour la réalisation d'un métro sur la Métropole bordelaise.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Accord-cadre avec un maximum de 300 000 euro(s) (H.T.).
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 300 000,00 EUR
II.2.
Description
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
Lieu principal d'exécution: bordeaux Métropole 33000 Bordeaux
II.2.4.
Description des prestations
etude d'opportunité et de faisabilité pour la réalisation d'un métro sur la Métropole bordelaise.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Accord-cadre avec un maximum de 300 000 euro(s) (H.T.).
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 058-170937
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-E0232m
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
02/08/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: artelia Sas
Adresse postale: 47 Avenue de Lugo
Ville: Choisy-le-Roi
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94600
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 300 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traitéValeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitéeValeur hors TVA: 26 400,00 EURDescription succincte de la part du contrat sous-traitée:
sous-Traitant 1 : Imwy Ingénierie Métro - exploitation et Asset ManagementSous-Traitant 2 : Bfluid recherche et expertise - expertise développement territorial - anthropologie urbaine - diagnostic des espaces publics

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
la consultation du (des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.En groupement conjoint attribué au mandataire Artelia Sas et le co-traitant Oyat (907715775 00017)
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Ville: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France
Courriel: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone: +33 556993800
Fax: +33 556243903
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
29/09/2023