1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CCIAG
Activité de l’entité adjudicatrice: Production, transport ou distribution de gaz ou de chaleur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et livraison d'Urée sur les sites de la CCIAG
Description: Fourniture et livraison d'Urée sur les sites de la CCIAG
Identifiant de la procédure: 76970178-4af3-4729-916a-4f9309d2dac0
Identifiant interne: 2526-0010-MIN
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33696300 Réactifs chimiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33696300 Réactifs chimiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 25 Avenue de Constantine
Ville: Grenoble
Code postal: 38036
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Toutes les informations se trouvent dans les documents du Dce
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture et livraison par citernes
Description: Fourniture et livraison d'Urée sur les sites de POT/VLN/BIO par citernes
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33696300 Réactifs chimiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33696300 Réactifs chimiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 25 Avenue de Constantine
Ville: Grenoble
Code postal: 38036
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 700 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Toutes les informations sont dans les documents du Dce
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Description de la garantie financière: Toutes les informations sont dans les documents du Dce
Date limite de réception des offres: 29/09/2025 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Toutes les informations sont dans les documents du DCE
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Toutes les informations sont dans les documents du Dce
Arrangement financier: Toutes les informations sont dans les documents du Dce
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CCIAG
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture et livraison par GRV 1000L
Description: Fourniture et livraison d'Urée sur les sites de POT/VLN/BIO par GRV 1000L
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33696300 Réactifs chimiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 33696300 Réactifs chimiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 25 Avenue de Constantine
Ville: Grenoble
Code postal: 38036
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Toutes les informations sont dans les documents du Dce
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Description de la garantie financière: Toutes les informations sont dans les documents du Dce
Date limite de réception des offres: 29/09/2025 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Toutes les informations sont dans les documents du DCE
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Toutes les informations sont dans les documents du Dce
Arrangement financier: Toutes les informations sont dans les documents du Dce
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CCIAG
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 0E0ECD23-02A2-691B-FFE896BF29EBDE73
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CCIAG
Numéro d’enregistrement: 53500
Adresse postale: 25 Avenue de Constantine Cs 72606
Ville: Grenoble
Code postal: 38036
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: ACHATS SERVICE
Téléphone: 0476335614
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CCIAG
Numéro d’enregistrement: 0E0ECD43-D90C-A374-3A8AA5785CD450A2
Adresse postale: 25 Avenue de Constantine Le Polynome, Cs 72606
Ville: Grenoble
Code postal: 38036
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: Malaury INARD
Téléphone: 0622608650
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 0E0ECD53-D975-3020-6DF84E7EFCDFBA4E
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: e80b8801-82d0-44da-89d8-60c8e85f73b5 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 17
Date d’envoi de l’avis: 10/09/2025 19:10:02 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 598173-2025
Numéro de publication au JO S: 175/2025
Date de publication: 12/09/2025