601202-2022 - Mise en concurrenceFrance-Liesse-Notre-Dame: Produits alimentaires divers
OJ S 210/2022 31/10/2022
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: groupe ephese
Adresse postale: place de L'Hotel de ville
Ville: Liesse Notre Dame
Code NUTS: FRE21 Aisne
Code postal: 02350
Pays: France
Courriel: Cellule.marches.publics@ephese02.fr
Téléphone: +33 23223630
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://achat-sante.safetender.com
Adresse du profil d’acheteur: https://achat-sante.safetender.com
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://achat-sante.safetender.com
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://achat-sante.safetender.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: cellule des Marchés Publics
Adresse postale: place de l'hôtel de ville
Ville: Liesse Notre Dame
Code NUTS: FRE21 Aisne
Code postal: 02350
Pays: France
Téléphone: +33 23223630
Adresse(s) internet:
Adresse du profil d’acheteur: https://achat-sante.safetender.com
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Etablissement médico-social
I.5.
Activité principale
Autre activité: Accueil et hébergement de personnes en situation d'handicap

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
denrées alimentaires et Produits diététiques et de régime destinés à des fins médicales - relance des lots déclarés infructueux de la consultation 2022aoo04
Numéro de référence: 2022AOO04a
II.1.2.
Code CPV principal
15800000 Produits alimentaires divers
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
denrées alimentaires et Produits diététiques et de régime destinés à des fins médicales - relance des lots déclarés infructueux de la consultation 2022aoo04
II.1.5.
Valeur totale estimée
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 24 - famille 10.09 Fruits et légumes préparés et réfrigérés : 4ème et 5ème gamme
Lot nº: 24
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers, 03221200 Légumes-fruits, 15330000 Fruits et légumes transformés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE21 Aisne
II.2.4.
Description des prestations
lot 24 - famille 10.09 Fruits et légumes préparés et réfrigérés : 4ème et 5ème gamme
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/03/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale de 10 mois. L'Accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme prévu le 31 décembre 2026. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 3 ans et 10 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 37 - famille 10.12 Produits laitiers et avicoles : Spécialités riches en protéines ou en fibres
Lot nº: 37
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers, 15551000 Yaourt et autres produits laitiers fermentés, 15500000 Produits laitiers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE21 Aisne
II.2.4.
Description des prestations
lot 37 - famille 10.12 Produits laitiers et avicoles : Spécialités riches en protéines ou en fibres
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/03/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale de 10 mois. L'Accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme prévu le 31 décembre 2026. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 3 ans et 10 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
spécialités de fruits riches en fibres 100gr (PSE non imposée)
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.5.
Informations sur la négociation
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 113-317760
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 01/12/2022 Heure locale: 12:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale de 10 mois. L'Accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme prévu le 31 décembre 2026. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 3 ans et 10 mois
VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif d'amiens
Adresse postale: 14 Rue Lemerchier
Ville: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France
Téléphone: +33 22336170
Fax: +33 22336171
VI.4.2.
Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: tribunal Administratif d'amiens
Adresse postale: 14 Rue Lemerchier
Ville: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France
Téléphone: +33 22336170
Fax: +33 22336171
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
27/10/2022