1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Toulouse Métropole
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 23MC0126AOO ACQUISITION DE TRIPORTEURS ELECTRIQUES, D'ACCESSOIRES, DE PIECES DETACHEES ET REALISATION DE PRESTATIONS ASSOCIEES ANNEES 2023 A 2026
Description: Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. l'acquisition de triporteurs à assistance électrique, d'accessoires, de pièces détachées qui seront utilisés par les services de Toulouse métropole et de la Ville de Toulouse. A ces acquisitions seront associées des prestations de maintenance (révisions et entretien). Cette consultation intervient dans le cadre du plan vélo et mobilité douce mis en place par Toulouse métropole. Les vélos commandés devront être adaptés aux métiers de la collectivité
Identifiant de la procédure: 5fdb59dd-4fe8-43d5-a13f-fcad8bb55d82
Identifiant interne: 23MC0126AOO
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34432000 Pièces détachées et accessoires pour bicyclettes
Nomenclature complémentaire (cpv): 34432000 Pièces détachées et accessoires pour bicyclettes
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 449 400,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: 23MC0126AOO ACQUISITION DE TRIPORTEURS ELECTRIQUES, D'ACCESSOIRES, DE PIECES DETACHEES ET REALISATION DE PRESTATIONS ASSOCIEES ANNEES 2023 A 2026
Description: Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. l'acquisition de triporteurs à assistance électrique, d'accessoires, de pièces détachées qui seront utilisés par les services de Toulouse métropole et de la Ville de Toulouse. A ces acquisitions seront associées des prestations de maintenance (révisions et entretien). Cette consultation intervient dans le cadre du plan vélo et mobilité douce mis en place par Toulouse métropole. Les vélos commandés devront être adaptés aux métiers de la collectivité
Identifiant interne: F-PF-1320551
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34432000 Pièces détachées et accessoires pour bicyclettes
Nomenclature complémentaire (cpv): 34432000 Pièces détachées et accessoires pour bicyclettes
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans. L'accord-cadre se terminera le 31 octobre 2026
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Service après-vente
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: 4 R CONCEPT
Offre:
Identifiant de l’offre: 4 R CONCEPT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 92 200,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 23m0726
Titre: 23mc0126aoo Acquisition De Triporteurs Electriques, D'Accessoires, De Pieces Detachees Et Realisation De Prestations Associees Annees 2023 A 2026
Date de conclusion du marché/concession: 17/01/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Toulouse Métropole
Numéro d’enregistrement: 24310051800170
Adresse postale: Direction de la commande publique 6 rue René Leduc
Ville: Toulouse
Code postal: 31505
Pays: France
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Téléphone: 0581917336
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 726454
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: 4 R CONCEPT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Zone de Fret de l'aéroport Bordeau Mérignac
Ville: Merignac
Code postal: 33700
Pays: France
Téléphone: 0659358500
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
Identifiant/version de l’avis: 26948f3d-1489-4820-850d-40faa921e589 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 29/01/2024 14:47:26 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 60235-2024
Numéro de publication au JO S: 21/2024
Date de publication: 30/01/2024