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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Bruxelles Environnement
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACCORD-CADRE : La fourniture de matériel, accessoires et produits nécessaires à l'aménagement des bureaux, locaux, entrepôts et sites extérieurs de Bruxelles environnement.
Description: ACCORD-CADRE : La fourniture de matériel, accessoires et produits nécessaires à l'aménagement des bureaux, locaux, entrepôts et sites extérieurs de Bruxelles environnement.
Identifiant de la procédure: 10971406-0fec-4a8e-bc65-1e0f061b7390
Identifiant interne: PPP0UM-13216/4370/2023K0166
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39130000 Mobilier de bureau
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 430 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 10
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: (voir DUME)
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Gestion des déchets et hygiène
Description: Gestion des déchets et hygiène
Identifiant interne: 2023K0166_1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30197000 Petit matériel de bureau
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue du parc de Woluwé 68\ Woluwepark, Park van Woluwelaan 68 in 1000 Brussel
Ville: Bruxelles\Brussel
Code postal: 1000
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Parc Woluwe
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 25 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description du critère de sélection: Une liste de références démontrant que le soumissionnaire a déjà fourni du matériel relatif à la gestion des déchets et hygiène.Niveau(x) minimal(aux): Le soumissionnaire doit déposer, en annexe de son offre, une liste de trois (3) références démontrant qu’il a déjà fourni du matériel relatif à la gestion des déchets et hygiène pour un montant minimum de 5.000,00 EUR TVAC, au cours des trois dernières années. Chaque référence devra comprendre une description comprenant les éléments suivants : - Une description du matériel fourni ; - La date des fournitures effectuées ; - Le ou les bénéficiaires de ces fournitures (publics ou privés) ; - Le montant total de ces fournitures.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description du critère de sélection: * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80
Critère:
Type: Qualité
Description: Amélioration du délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Le pourcentage de majoration HTVA (Taux de marge)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français, néerlandais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/11/2024 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 05/11/2024 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Salle n° ... Avenue du Port 86C/3000
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'État
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Bruxelles Environnement
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Bruxelles Environnement
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Accessoires aménagement
Description: Accessoires aménagement
Identifiant interne: 2023K0166_2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39130000 Mobilier de bureau
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue du parc de Woluwé 68\ Woluwepark, Park van Woluwelaan 68 in 1000 Brussel
Ville: Bruxelles\Brussel
Code postal: 1000
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Parc Woluwe
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description du critère de sélection: Une liste de références démontrant que le soumissionnaire a déjà fourni du matériel relatif aux accessoires d’aménagement.Niveau(x) minimal(aux): Le soumissionnaire doit déposer, en annexe de son offre, une liste de trois (3) références démontrant qu’il a déjà fourni du matériel relatif aux accessoires d’aménagement pour un montant minimum de 17.000,00 EUR TVAC, au cours des trois dernières années. Chaque référence devra comprendre une description comprenant les éléments suivants : - Une description du matériel fourni ; - La date des fournitures effectuées ; - Le ou les bénéficiaires de ces fournitures (publics ou privés) ; - Le montant total de ces fournitures.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description du critère de sélection: * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80
Critère:
Type: Qualité
Description: Amélioration du délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Le pourcentage de majoration HTVA (Taux de marge)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français, néerlandais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/11/2024 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 05/11/2024 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Salle n° ... Avenue du Port 86C/3000
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'État
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Bruxelles Environnement
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Bruxelles Environnement
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Petit mobilier
Description: Petit mobilier
Identifiant interne: 2023K0166_3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39130000 Mobilier de bureau
Nomenclature complémentaire (cpv): 30197000 Petit matériel de bureau
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue du parc de Woluwé 68\ Woluwepark, Park van Woluwelaan 68 in 1000 Brussel
Ville: Bruxelles\Brussel
Code postal: 1000
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Parc Woluwe
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 75 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description du critère de sélection: Une liste de références démontrant que le soumissionnaire a déjà fourni du matériel relatif à du petit mobilier.Niveau(x) minimal(aux): Le soumissionnaire doit déposer, en annexe de son offre, une liste de trois (3) références démontrant qu’il a déjà fourni du petit mobilier pour un montant minimum de 15.000,00 EUR TVAC, au cours des trois dernières années. Chaque référence devra comprendre une description comprenant les éléments suivants : - Une description du matériel fourni ; - La date des fournitures effectuées ; - Le ou les bénéficiaires de ces fournitures (publics ou privés) ; - Le montant total de ces fournitures.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description du critère de sélection: * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80
Critère:
Type: Qualité
Description: Amélioration du délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Le pourcentage de majoration HTVA (Taux de marge)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français, néerlandais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/11/2024 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 05/11/2024 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Salle n° ... Avenue du Port 86C/3000
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'État
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Bruxelles Environnement
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Bruxelles Environnement
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Emballage
Description: Emballage
Identifiant interne: 2023K0166_4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39130000 Mobilier de bureau
Nomenclature complémentaire (cpv): 18937000 Sacs d'emballage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue du parc de Woluwé 68\ Woluwepark, Park van Woluwelaan 68 in 1000 Brussel
Ville: Bruxelles\Brussel
Code postal: 1000
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Parc Woluwe
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description du critère de sélection: Une liste de références démontrant que le soumissionnaire a déjà fourni du matériel d’emballage.Niveau(x) minimal(aux): Le soumissionnaire doit déposer, en annexe de son offre, une liste de trois (3) références démontrant qu’il a déjà fourni du matériel d’emballage pour un montant minimum de 5.000,00 EUR TVAC, au cours des trois dernières années. Chaque référence devra comprendre une description comprenant les éléments suivants : - Une description du matériel fourni ; - La date des fournitures effectuées ; - Le ou les bénéficiaires de ces fournitures (publics ou privés) ; - Le montant total de ces fournitures.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description du critère de sélection: * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80
Critère:
Type: Qualité
Description: Amélioration du délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Le pourcentage de majoration HTVA (Taux de marge)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français, néerlandais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/11/2024 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 05/11/2024 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Salle n° ... Avenue du Port 86C/3000
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'État
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Bruxelles Environnement
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Bruxelles Environnement
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Déplacement de charges
Description: Déplacement de charges
Identifiant interne: 2023K0166_5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39130000 Mobilier de bureau
Nomenclature complémentaire (cpv): 34144750 Porte-charges
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue du parc de Woluwé 68\ Woluwepark, Park van Woluwelaan 68 in 1000 Brussel
Ville: Bruxelles\Brussel
Code postal: 1000
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Parc Woluwe
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description du critère de sélection: Une liste de références démontrant que le soumissionnaire a déjà fourni du matériel nécessaire pour le déplacement de charges.Niveau(x) minimal(aux): Le soumissionnaire doit déposer, en annexe de son offre, une liste de trois (3) références démontrant qu’il a déjà fourni du matériel nécessaire pour le déplacement de charges pour un montant minimum de 6.000,00 EUR TVAC, au cours des trois dernières années. Chaque référence devra comprendre une description comprenant les éléments suivants : - Une description du matériel fourni ; - La date des fournitures effectuées ; - Le ou les bénéficiaires de ces fournitures (publics ou privés) ; - Le montant total de ces fournitures.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description du critère de sélection: * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80
Critère:
Type: Qualité
Description: Amélioration du délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Le pourcentage de majoration HTVA (Taux de marge)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français, néerlandais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/11/2024 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 05/11/2024 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Salle n° ... Avenue du Port 86C/3000
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'État
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Bruxelles Environnement
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Bruxelles Environnement
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lockers
Description: Lockers
Identifiant interne: 2023K0166_6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39130000 Mobilier de bureau
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue du parc de Woluwé 68\ Woluwepark, Park van Woluwelaan 68 in 1000 Brussel
Ville: Bruxelles\Brussel
Code postal: 1000
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Parc Woluwe
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 35 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description du critère de sélection: Une liste de références démontrant que le soumissionnaire a déjà fourni des Lockers.Niveau(x) minimal(aux): Le soumissionnaire doit déposer, en annexe de son offre, une liste de trois (3) références démontrant qu’il a déjà fourni des lockers pour un montant minimum de 8.000,00 EUR TVAC, au cours des trois dernières années. Chaque référence devra comprendre une description comprenant les éléments suivants : - Une description du matériel fourni ; - La date des fournitures effectuées ; - Le ou les bénéficiaires de ces fournitures (publics ou privés) ; - Le montant total de ces fournitures.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description du critère de sélection: * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80
Critère:
Type: Qualité
Description: Amélioration du délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Le pourcentage de majoration HTVA (Taux de marge)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français, néerlandais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/11/2024 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 05/11/2024 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Salle n° ... Avenue du Port 86C/3000
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'État
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Bruxelles Environnement
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Bruxelles Environnement
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Vestiaires industriels
Description: Vestiaires industriels
Identifiant interne: 2023K0166_7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39130000 Mobilier de bureau
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue du parc de Woluwé 68\ Woluwepark, Park van Woluwelaan 68 in 1000 Brussel
Ville: Bruxelles\Brussel
Code postal: 1000
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Parc Woluwe
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description du critère de sélection: Une liste de références démontrant que le soumissionnaire a déjà fourni des vestiaires industriels.Niveau(x) minimal(aux): Le soumissionnaire doit déposer, en annexe de son offre, une liste de trois (3) références démontrant qu’il a déjà fourni des vestiaires industriels pour un montant minimum de 40.000,00 EUR TVAC, au cours des trois dernières années. Chaque référence devra comprendre une description comprenant les éléments suivants : - Une description du matériel fourni ; - La date des fournitures effectuées ; - Le ou les bénéficiaires de ces fournitures (publics ou privés) ; - Le montant total de ces fournitures.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description du critère de sélection: * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80
Critère:
Type: Qualité
Description: Amélioration du délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Le pourcentage de majoration HTVA (Taux de marge)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français, néerlandais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/11/2024 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 05/11/2024 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Salle n° ... Avenue du Port 86C/3000
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'État
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Bruxelles Environnement
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Bruxelles Environnement
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Armoire acoustique
Description: Armoire acoustique
Identifiant interne: 2023K0166_8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39130000 Mobilier de bureau
Nomenclature complémentaire (cpv): 39122100 Armoires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue du parc de Woluwé 68\ Woluwepark, Park van Woluwelaan 68 in 1000 Brussel
Ville: Bruxelles\Brussel
Code postal: 1000
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Parc Woluwe
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 25 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description du critère de sélection: Une liste de références démontrant que le soumissionnaire a déjà fourni des armoires acoustiques.Niveau(x) minimal(aux): Le soumissionnaire doit déposer, en annexe de son offre, une liste de trois (3) références démontrant qu’il a déjà fourni des armoires acoustiques pour un montant minimum de 7.000,00 EUR TVAC, au cours des trois dernières années. Chaque référence devra comprendre une description comprenant les éléments suivants : - Une description du matériel fourni ; - La date des fournitures effectuées ; - Le ou les bénéficiaires de ces fournitures (publics ou privés) ; - Le montant total de ces fournitures.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description du critère de sélection: * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80
Critère:
Type: Qualité
Description: Amélioration du délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Le pourcentage de majoration HTVA (Taux de marge)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français, néerlandais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/11/2024 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 05/11/2024 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Salle n° ... Avenue du Port 86C/3000
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'État
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Bruxelles Environnement
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Bruxelles Environnement
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Table de travail réglable en hauteur
Description: Table de travail réglable en hauteur
Identifiant interne: 2023K0166_9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39130000 Mobilier de bureau
Nomenclature complémentaire (cpv): 39120000 Tables, armoires, bureaux et bibliothèques, 39121000 Bureaux et tables
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue du parc de Woluwé 68\ Woluwepark, Park van Woluwelaan 68 in 1000 Brussel
Ville: Bruxelles\Brussel
Code postal: 1000
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Parc Woluwe
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description du critère de sélection: Une liste de références démontrant que le soumissionnaire a déjà fourni des tables de travail.Niveau(x) minimal(aux): Le soumissionnaire doit déposer, en annexe de son offre, une liste de trois (3) références démontrant qu’il a déjà fourni des tables de travail pour un montant minimum de 3.000,00 EUR TVAC, au cours des trois dernières années. Chaque référence devra comprendre une description comprenant les éléments suivants : - Une description du matériel fourni ; - La date des fournitures effectuées ; - Le ou les bénéficiaires de ces fournitures (publics ou privés) ; - Le montant total de ces fournitures.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description du critère de sélection: * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80
Critère:
Type: Qualité
Description: Amélioration du délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Le pourcentage de majoration HTVA (Taux de marge)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français, néerlandais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/11/2024 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 05/11/2024 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Salle n° ... Avenue du Port 86C/3000
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'État
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Bruxelles Environnement
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Bruxelles Environnement
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Armoire de sécurité
Description: Le délai de livraison est le délai que l’adjudicative a indiqué dans son offre pour le deuxième critère d’attribution. En déposant son offre, l’adjudicataire s’engage à respecter ce délai pendant toute l’exécution de l’accord-cadre.
Identifiant interne: 2023K0166_10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39130000 Mobilier de bureau
Nomenclature complémentaire (cpv): 39122000 Armoires et bibliothèques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue du parc de Woluwé 68\ Woluwepark, Park van Woluwelaan 68 in 1000 Brussel
Ville: Bruxelles\Brussel
Code postal: 1000
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Parc Woluwe
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 25 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description du critère de sélection: Une liste de références démontrant que le soumissionnaire a déjà fourni des armoires de sécurité.Niveau(x) minimal(aux): Le soumissionnaire doit déposer, en annexe de son offre, une liste de trois (3) références démontrant qu’il a déjà fourni des armoires de sécurité pour un montant minimum de 6.000,00 EUR TVAC, au cours des trois dernières années. Chaque référence devra comprendre une description comprenant les éléments suivants : - Une description du matériel fourni ; - La date des fournitures effectuées ; - Le ou les bénéficiaires de ces fournitures (publics ou privés) ; - Le montant total de ces fournitures.
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description du critère de sélection: * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80
Critère:
Type: Qualité
Description: Amélioration du délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Le pourcentage de majoration HTVA (Taux de marge)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français, néerlandais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/11/2024 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 05/11/2024 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Salle n° ... Avenue du Port 86C/3000
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'État
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Bruxelles Environnement
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Bruxelles Environnement
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Bruxelles Environnement
Numéro d’enregistrement: BE
Adresse postale: Avenue du port 86C/3000\Havenlaan 86C/3000
Ville: Bruxelles\Brussel
Code postal: 1000
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Point de contact: Hamza Hassouan
Téléphone: +32 27757776
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Conseil d'État
Numéro d’enregistrement: BE 0931.814.266
Adresse postale: rue de la Science 33, 1040 Bruxelles\Wetenschapsstraat 33
Ville: Bruxelles\Brussel
Code postal: 1040
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Téléphone: +32 22349611
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 33329aaa-6895-43e4-a3cb-3317fecaab01 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 03/10/2024 00:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date et heure de transmission de l'avis (eSender): 03/10/2024 00:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français, néerlandais
Numéro de publication de l’avis: 602523-2024
Numéro de publication au JO S: 195/2024
Date de publication: 07/10/2024