2023-OJS193-602800-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: Les résidences de l'Orléanais

Numéro national d'identification: 89245273100029

Adresse postale: 16, avenue de la Mouillère

Ville: Orléans

Code NUTS: FRB06 Loiret

Code postal: 45081

Pays: France

Courriel: correspondre@aws-france.com

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.residences-orleanais.fr

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre

I.5.

Activité principale
Autre activité: Logement social

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

Contrat D'Exploitation Des Installations De Chauffage, Eau Chaude Sanitaire Et Surpresseurs

Numéro de référence: 23.Am.Fcs.Rt.03

II.1.2.

Code CPV principal
50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central

II.1.3.

Type de marché
Services

II.1.4.

Description succincte

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.

les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui

II.1.7.

Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 1 180 250,73 EUR

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Sous-Stations

Lot nº: 01

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRB06 Loiret

II.2.4.

Description des prestations

sous-stations Socos (installations individualisées et non individualisées) et sous-stations Sodc

II.2.5.

Critères d’attribution

Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Le marché est conclu pour une durée de 6 ans. Il est assorti d'une possibilité de reconduction de deux ans sur décision expresse des résidences de l'Orléanais deux mois avant l'échéance du contrat. Soit une durée maximale totale de 8 années

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Chaufferies

Lot nº: 02

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRB06 Loiret

II.2.4.

Description des prestations

Chaufferies

II.2.5.

Critères d’attribution

Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.1.

Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 107-337112

IV.2.8.

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9.

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 01

Intitulé:

Sous-Stations

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
02/10/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: HERVE THERMIQUE

Adresse postale: 10 RUE HENRY DUNANT

Ville: INGRE

Code NUTS: FRB06 Loiret

Code postal: 45140

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 831 492,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 02

Intitulé:

Chaufferies

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
02/10/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ENGIE ENERGIE SERVICES

Adresse postale: 746 BD DUHAMEL DU MONCEAU

Ville: OLIVET

Code NUTS: FRB06 Loiret

Code postal: 45160

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 348 758,73 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.

Informations complémentaires

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal judiciaire d'Orléans

Adresse postale: 44, rue de la Bretonnerie

Ville: Orléans

Code postal: 45044

Pays: France

Téléphone: +33 238745834

Fax: +33 238536574

Adresse internet: http://www.justice.gouv.fr

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
02/10/2023