2023-OJS193-603628-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: commune d argeles sur mer

Numéro national d'identification: 21660008000016

Adresse postale: allee Ferdinand Buisson , Bp 99

Ville: Argelès-sur-Mer

Code NUTS: FRJ15 Pyrénées-Orientales

Code postal: 66704

Pays: France

Courriel: correspondre@aws-france.fr

Téléphone: +33 468953458

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ville-argelessurmer.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public

I.5.

Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

bois Et Plastiques Industriels

Numéro de référence: 23at001

II.1.2.

Code CPV principal
03419100 Produits du bois

II.1.3.

Type de marché
Fournitures

II.1.4.

Description succincte

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Fourniture De Bois De Menuiseries Et De Plastiques Industriels

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui

II.1.7.

Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 260 000,00 EUR

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

bois De Menuiserie

Lot nº: 01

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
03419100 Produits du bois

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ15 Pyrénées-Orientales

Lieu principal d'exécution: centre Technique Municipal 66700 Argeles Sur Mer

II.2.4.

Description des prestations

bois De Menuiserie

II.2.5.

Critères d’attribution

Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

plastiques Industriels

Lot nº: 02

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
19520000 Produits en plastique

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ15 Pyrénées-Orientales

Lieu principal d'exécution: centre Technique Municipal 66700 Argeles Sur Mer

II.2.4.

Description des prestations

plastiques Industriels

II.2.5.

Critères d’attribution

Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.1.

Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 111-348311

IV.2.8.

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9.

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023at001l01

Lot nº: 01

Intitulé:

bois De Menuiserie

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
03/10/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: panofrance Sas

Adresse postale: 23 Bvd De La Haie Des Cognets

Ville: Saint-Jacques-de-la-Lande

Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine

Code postal: 35136

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 180 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023at001l02

Lot nº: 02

Intitulé:

plastiques Industriels

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
22/09/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ets Baures-Produits Metallurgiques

Adresse postale: 21 Av De Nimes

Ville: Montpellier

Code NUTS: FRJ27 Tarn

Code postal: 81200

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 80 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.

Informations complémentaires

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Montpellier

Adresse postale: 6 Rue Pitot

Ville: Montpelllier

Code postal: 34000

Pays: France

Téléphone: +33 467548100

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
03/10/2023