2020-OJS244-603735-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: CHU de Lille

Adresse postale: CS 70001

Ville: Lille Cedex

Code NUTS: FRE11 Nord

Code postal: 59037

Pays: France

Point(s) de contact: Direction des achats — Plate-forme Logistique Courtois — Cellule des marchés — Achats médicaux

Courriel: stephanie.turpin@chru-lille.fr

Téléphone: +33 320444896

Fax: +33 320446514

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.chu-lille.fr

I.3.

Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=667459&orgAcronyme=x7c

Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=667459&orgAcronyme=x7c

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé

I.5.

Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

Fourniture de dispositifs médicaux du domaine de la cardiologie interventionnelle, abord vasculaire périphérique, radiologie interventionnelle, endoprothèses, neuroradiologie, radiologie

Numéro de référence: AO 2020-089

II.1.2.

Code CPV principal
33111730 Fournitures pour l'angioplastie

II.1.3.

Type de marché
Fournitures

II.1.4.

Description succincte

Le présent appel d'offres a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux dans le domaine de la cardiologie interventionnelle, de l'abord vasculaire périphérique, de la radiologie interventionnelle, des endoprothèses, de la neuroradiologie et de la radiologie pour le CH d'Armentières, le CHU de Lille, le CH de Roubaix et le CH de Tourcoing. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum.

II.1.5.

Valeur totale estimée

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui

Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Lots 1 à 330

Lot nº: 1

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33111730 Fournitures pour l'angioplastie, 33111710 Fournitures pour l'angiographie, 33184200 Prothèses vasculaires, 33184500 Endoprothèses coronariennes

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRE11 Nord

II.2.4.

Description des prestations

La consultation porte sur 330 lots et prévoit:

— la mise à disposition d'équipements pour les lots 22-26-80-81-82-83-92-112-115-194-306-308-318 et 325;

— la mise en dépôt temporaire ou permanente pour tous les DMI en fonction de l'établissement adhérent au lot hormis pour le lot 197 pour lequel la notion d'achat et de dépôt est fonction du sous-lot;

— l'achat pour tous les lots de DM à l'exception des lots nº 27 à 32-68-69-84-92-128-129-185-194 pour lesquels les conditions de dépôt peuvent être demandées en fonction de l'établissement adhérent.

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les marchés pourront éventuellement être reconduits de manière tacite deux fois pour une durée de douze mois.

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1.

Conditions de participation

III.1.1.

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession

Liste et description succincte des conditions:

Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant impérativement les pièces suivantes, dans l'ordre indiqué:

1) lettre de candidature, désignation du mandataire par ses cotraitants: DC1;

2) déclaration du candidat individuel ou membre du groupement DC2.

Sont admis à présenter leur offre, les candidats non soumis aux interdictions mentionnées aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du code de la commande publique et conformément aux stipulations de l'article 5.1 du RC.

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.2.

Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 13/01/2021 Heure locale: 12:00

IV.2.3.

Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés

IV.2.4.

Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français

IV.2.6.

Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 7 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.2.7.

Modalités d’ouverture des offres
Date: 13/01/2021 Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.

Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

En 2025.

VI.3.

Informations complémentaires

Le présent accord-cadre prend effet: pour le CH d'Armentières, le CH de Roubaix et le CH de Tourcoing, pour tous les lots: le marché prend effet à compter du 1.7.2021 ou à sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 30.6.2023 avec possibilité de reconductions tacites deux fois douze mois soit jusqu'au 30.6.2025, pour le CHU de Lille: le marché prend effet à compter du 1.7.2021 ou à sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 30.6.2023 avec possibilité de reconductions tacites deux fois douze mois soit jusqu'au 30.6.2025, à l'exception des lots suivants:

— lots nº 9-11-12-15-21-22-26-27 -29-30-32-38-39-40-41-42-43-45-47-52-53-56-57-59-63-65-66-68-69-80-81-82-85-117-118-120-121-122-123-130-132-134-136-138-139-140-196-203-256-258: dont le marché prend effet à compter du 1.9.2021 jusqu'au 30.6.2023 avec possibilité de reconductions tacites deux fois douze mois soit jusqu'au 30.6.2025;

— lot nº 73 dont le marché prend effet à compter du 1.3.2022 jusqu'au 30.6.2023 avec possibilité de reconductions tacites deux fois douze mois soit jusqu'au 30.6.2025;

— lot nº 75 dont le marché prend effet à compter du 30.11.2021 jusqu'au 30.6.2023 avec possibilité de reconductions tacites deux fois douze mois soit jusqu'au 30.6.2025.

Le dossier de consultation est accessible par voie électronique et peut être téléchargé à l'adresse suivante: https//www.marches-publics.gouv.fr — L'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est pas obligatoire, mais elle leur permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. À défaut d'identification, il appartiendra aux opérateurs économiques de prendre connaissance par leurs propres moyens des informations, modifications et/ou précisions complémentaires éventuellement apportées au DCE. La responsabilité du pouvoir adjudicateur ne saurait être engagée en l'absence de prise de connaissance de ces informations complémentaires par les opérateurs économiques (et de prise en compte de celles-ci dans les dossiers de candidature et/ou offre).

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille

Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039

Ville: Lille Cedex

Code postal: 59014

Pays: France

Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr

Téléphone: +33 359542342

Fax: +33 359542445

VI.4.4.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille

Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039

Ville: Lille Cedex

Code postal: 59014

Pays: France

Téléphone: +33 359542342

Fax: +33 359542445

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
10/12/2020