Capacité technique et professionnelle Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.2.
Conditions liées au marché
III.2.2.
Conditions particulières d'exécution
INTERVENTION EN PRESENCE D'AMIANTE SS4
CLAUSE D'INSERTION
CHANTIER FAIBLE NUISANCE
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure Procédure concurrentielle avec négociation
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4.
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier
IV.1.5.
Informations sur la négociation Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP) Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation Date: 12/12/2022Heure locale: 12:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés Date: 04/01/2023
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1.
Renouvellement Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3.
Informations complémentaires
SELON LES INDICATIONS FIGURANT AU REGLEMENT
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: TI DE GRENOBLE
Ville: GRENOBLE
Pays: France
VI.4.2.
Organe chargé des procédures de médiation Nom officiel: TI DE GRENOBLE
Ville: GRENOBLE
Pays: France
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
délais réglementaires
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours Nom officiel: TI DE GRENOBLE