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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Mission d'Architecte-Conseil du CAUE des Bouches-du-Rhône
Description: - Assurer le conseil architectural auprès des particuliers, porteurs de projet soumis à autorisation (permis de construire, déclaration préalable et permis d'aménager), candidats à la construction ou à la réhabilitation et des élus des communes du département des Bouches-du-Rhône. - Effectuer toute prestation complémentaire de conseil sur demande du CAUE13 et à destination de la commune du lot attribué.
Identifiant de la procédure: 28c36021-ce5a-4585-9e19-fb8370a9dbae
Identifiant interne: 2023-01/CAUE/AC
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 16 393 420,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: ALLAUCH (13190)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 848,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: ALLEINS (13980)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 14 028,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: ARLES (13200)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 25 188,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: AUBAGNE (13400)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 848,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: AUREILLE (13930)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 14 028,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: AURIOL (13390)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 848,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: AURONS (13121)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 14 028,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: BARBENTANE (13570)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 14 028,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: BEAURECUEIL (13100)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 14 028,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: BERRE L'ETANG (13130) et FOS-SUR-MER (13270)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 41 695,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: BOUC-BEL-AIR (13320)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 848,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: LA BOUILLADISSE (13720)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 848,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: BOULBON (13150)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 14 028,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: CABANNES (13440)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 14 028,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: CABRIES (13480)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 848,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: CADOLIVE (13950)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 14 028,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: CARNOUX EN PROVENCE (13470)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 10 618,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: CARRY LE ROUET (13620)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 14 028,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: CASSIS (13260)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 19
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 22 708,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: CEYRESTE (13600)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 20
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 14 028,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: CHARLEVAL (13350)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 21
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 14 028,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: CHATEAUNEUF-LES-MARTIGUES (13220)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 22
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 848,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: CHATEAURENARD (13160)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 23
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 848,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: LA CIOTAT (13600)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 24
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 27 668,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: CORNILLON-CONFOUX (13250)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 25
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 14 028,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: COUDOUX (13111)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 26
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 14 028,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: CUGES-LES-PINS (13780)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 27
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 14 028,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: EGUILLES (13510)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 28
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 22 708,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0029
Titre: ENSUES-LA-REDONNE (13820)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 29
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 14 028,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0030
Titre: EYGALIERES (13810)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 30
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 14 028,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0031
Titre: EYGUIERES (13430)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 31
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 35 464,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0032
Titre: EYRAGUES (13630)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 32
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 17 438,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0033
Titre: LA FARE LES OLIVIERS (13580)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 33
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 848,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0034
Titre: FONTVIEILLE (13990)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 34
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 14 028,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0035
Titre: FUVEAU (13710)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 35
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 848,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0036
Titre: GARDANNE (13120)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 36
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 848,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0037
Titre: GEMENOS (13420)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 37
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 848,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0038
Titre: GIGNAC-LA-NERTHE (13180)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 38
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 848,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0039
Titre: GRANS (13450)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 39
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 19 298,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0040
Titre: GRAVESON (13690)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 40
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 14 028,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0041
Titre: GRÉASQUE (13850) et BELCODÈNE (13720)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 41
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 28 055,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0042
Titre: ISTRES (13808)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 42
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 848,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0043
Titre: JOUQUES (13490)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 43
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 14 028,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0044
Titre: LA BARBEN (13330)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 44
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 14 028,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0045
Titre: LA DESTROUSSE (13112)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 45
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 14 028,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0046
Titre: LA PENNE SUR HUVEAUNE (13821)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 46
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 848,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0047
Titre: LAMANON (13113)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 47
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 14 028,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0048
Titre: LAMBESC (13410)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 48
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 848,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0049
Titre: LANÇON-PROVENCE (13680)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 49
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 848,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0050
Titre: MAILLANE (13910)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 50
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 14 028,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0051
Titre: MALLEMORT (13370)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 51
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 848,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0052
Titre: MARIGNANE (13700)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 52
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 848,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0053
Titre: MARTIGUES (13500)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 53
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 29 838,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0054
Titre: MAS-BLANC-DES-ALPILLES (13103)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 54
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 14 028,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0055
Titre: MAUSSANE-LES-ALPILLES (13520) et LES BAUX DE PROVENCE (13520)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 55
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 28 055,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0056
Titre: MEYRARGUES (13650)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 56
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 14 028,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0057
Titre: MEYREUIL (13590)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 57
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 848,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0058
Titre: MIMET (13105)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 58
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 14 028,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0059
Titre: MIRAMAS (13140)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 59
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 848,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0060
Titre: MOLLÉGÈS (13940)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 60
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 14 028,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0061
Titre: MOURIES (13890)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 61
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 14 028,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0062
Titre: NOVES (13550)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 62
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 14 028,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0063
Titre: ORGON (13660)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 63
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 14 028,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0064
Titre: LE PARADOU (13520)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 64
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 14 028,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0065
Titre: PÉLISSANNE (13330)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 65
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 848,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0066
Titre: LES PENNES MIRABEAU (13170)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 66
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 848,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0067
Titre: PEYNIER (13790)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 67
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 14 028,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0068
Titre: PEYPIN (13124)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 68
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 14 028,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0069
Titre: PEYROLLES EN PROVENCE (13860)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 69
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 14 028,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0070
Titre: PLAN-DE-CUQUES (13380)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 70
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 848,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0071
Titre: PLAN D'ORGON (13750)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 71
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 848,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0072
Titre: PORT-ST-LOUIS DU RHÔNE (13230)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 72
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 848,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0073
Titre: PUYLOUBIER (13114) et CHATEAUNEUF LE ROUGE (13790)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 73
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 31 465,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0074
Titre: LE PUY-SAINTE-REPARADE (13610)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 74
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 848,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0075
Titre: ROGNAC (13340)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 75
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 17 438,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0076
Titre: ROGNES (13840)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 76
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 15 888,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0077
Titre: ROGNONAS (13870)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 77
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 14 028,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0078
Titre: LA ROQUE D'ANTHERON (13640)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 78
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 17 438,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0079
Titre: ROQUEFORT-LA-BEDOULE (13830)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 79
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 848,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0080
Titre: ROQUEVAIRE (13360)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 80
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 848,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0081
Titre: ROUSSET (13790) et SAINT-ANTONIN-SUR-BAYON (13100)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 81
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 28 055,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0082
Titre: LE ROVE (13740)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 82
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 14 028,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0083
Titre: SAINT-ANDIOL (13670)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 83
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 14 028,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0084
Titre: SAINT-CANNAT (13760)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 84
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 14 028,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0085
Titre: SAINT-CHAMAS (13250)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 85
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 848,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0086
Titre: SAINTES MARIES DE LA MER (13460)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 86
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 14 028,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0087
Titre: SAINT ESTEVE JANSON (13610)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 87
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 14 028,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0088
Titre: SAINT ETIENNE DU GRES (13103)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 88
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 14 028,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0089
Titre: SAINT MARC JAUMEGARDE (13100)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 89
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 14 028,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0090
Titre: SAINT MARTIN DE CRAU (13310)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 90
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 848,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0091
Titre: SAINT MITRE LES REMPARTS (13920) et PORT DE BOUC (13110)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 91
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 41 695,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0092
Titre: SAINT PAUL LEZ DURANCE (13115)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 92
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 14 028,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0093
Titre: SAINT-PIERRE-DE-MÉZOARGUES (13150)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 93
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 14 028,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0094
Titre: SAINT REMY DE PROVENCE (13210)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 94
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 37 136,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0095
Titre: SAINT VICTORET (13730)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 95
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 848,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0096
Titre: SAINT SAVOURNIN (13119)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 96
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 14 028,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0097
Titre: SALON DE PROVENCE (13300)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 97
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 22 708,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0098
Titre: SAUSSET LES PINS (13960)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 98
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 848,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0099
Titre: SENAS (13560)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 99
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 848,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0100
Titre: SEPTEMES-LES-VALLONS (13240)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 100
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 848,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0101
Titre: SIMIANE-COLLONGUE (13109)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 101
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 848,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0102
Titre: TARASCON (13150)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 102
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 24 258,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0103
Titre: LE THOLONET (13100)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 103
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 17 438,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0104
Titre: TRETS (13530)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 104
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 848,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0105
Titre: VAUVENARGUES (13126)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 105
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 14 028,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0106
Titre: VELAUX (13880)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 106
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 848,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0107
Titre: VENELLES (13770)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 107
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 848,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0108
Titre: VENTABREN (13122)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 108
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 03/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 14 028,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0109
Titre: VERQUIERES (13670)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 109
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 14 028,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0110
Titre: VITROLLES (13127)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 110
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 848,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0111
Titre: VERNÈGUES (13116)
Description: Assurer le conseil architectural auprès des particuliers
Identifiant interne: 111
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 14 470,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 30%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: 70%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère de sélection
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 2 242 384,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: k.p architectes urbanistes
Offre:
Identifiant de l’offre: 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 22 935,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/1
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ATELIER D'ARCHITECTURE BREBION ET HUPIN
Offre:
Identifiant de l’offre: 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 14 526,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/2
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CCD
Offre:
Identifiant de l’offre: 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 29 517,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/3
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SELARL Ciccione
Offre:
Identifiant de l’offre: 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 28 336,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/4
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Zakarian Navelet Architectes
Offre:
Identifiant de l’offre: 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 15 906,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/5
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Josiane CHAMINADE
Offre:
Identifiant de l’offre: 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 24 119,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/6
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ATELIER D'ARCHITECTURE BREBION ET HUPIN
Offre:
Identifiant de l’offre: 15
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 14 078,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/7
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Philippe SAUNIER
Offre:
Identifiant de l’offre: 16
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 17 664,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/8
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Techni-Architecture
Offre:
Identifiant de l’offre: 21
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 12 980,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/9
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Architecture, Urbanisme et Paysage
Offre:
Identifiant de l’offre: 63
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 50 688,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/10
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: k.p architectes urbanistes
Offre:
Identifiant de l’offre: 20
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 23 606,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/11
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Atelier Aïno
Offre:
Identifiant de l’offre: 54
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 22 352,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/12
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Philippe SAUNIER
Offre:
Identifiant de l’offre: 16
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 18 645,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/13
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Atelier Franceschi
Offre:
Identifiant de l’offre: 12
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de l'offre: 14 300,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/14
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: k.p architectes urbanistes
Offre:
Identifiant de l’offre: 20
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de l'offre: 23 382,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/15
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Armelle BONIFAY Architecte
Offre:
Identifiant de l’offre: 30
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Valeur de l'offre: 11 220,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/17
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MM Architectes
Offre:
Identifiant de l’offre: 25
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Valeur de l'offre: 12 100,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/18
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Huit et Demi
Offre:
Identifiant de l’offre: 28
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Valeur de l'offre: 25 520,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/19
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Atelier Aïno
Offre:
Identifiant de l’offre: 54
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Valeur de l'offre: 11 880,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/20
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LAROCHE architecte
Offre:
Identifiant de l’offre: 52
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
Valeur de l'offre: 19 360,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/21
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0022
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Agence at
Offre:
Identifiant de l’offre: 27
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022
Valeur de l'offre: 27 544,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/22
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0023
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Agence Bresson Schindlbeck, architectes associées
Offre:
Identifiant de l’offre: 53
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023
Valeur de l'offre: 34 040,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/23
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0024
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Philippe SAUNIER
Offre:
Identifiant de l’offre: 16
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024
Valeur de l'offre: 26 618,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/24
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0026
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: IVRY SERRES ARCHITECTURE
Offre:
Identifiant de l’offre: 39
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0026
Valeur de l'offre: 12 500,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/26
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0027
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Josiane CHAMINADE
Offre:
Identifiant de l’offre: 24
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0027
Valeur de l'offre: 12 060,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/27
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0028
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ANNIE GULIAN MORALY
Offre:
Identifiant de l’offre: 38
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0028
Valeur de l'offre: 27 632,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/28
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0029
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: k.p architectes urbanistes
Offre:
Identifiant de l’offre: 20
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0029
Valeur de l'offre: 11 971,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/29
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0030
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Atelier Franceschi
Offre:
Identifiant de l’offre: 12
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0030
Valeur de l'offre: 13 948,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/30
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0031
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Antoine Beau Architecture
Offre:
Identifiant de l’offre: 11
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0031
Valeur de l'offre: 35 464,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/31
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0032
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Agence Bresson Schindlbeck, architectes associées
Offre:
Identifiant de l’offre: 53
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0032
Valeur de l'offre: 17 204,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/32
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0033
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Agence at
Offre:
Identifiant de l’offre: 27
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0033
Valeur de l'offre: 28 776,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/33
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0034
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Zakarian Navelet Architectes
Offre:
Identifiant de l’offre: 34
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0034
Valeur de l'offre: 16 619,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/34
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0035
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PAN Architecture
Offre:
Identifiant de l’offre: 46
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0035
Valeur de l'offre: 26 330,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/35
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0036
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CFL Architectes
Offre:
Identifiant de l’offre: 8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0036
Valeur de l'offre: 23 840,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/36
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0037
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Isabelle CAZORLA (GUERIN DE MONTGAREUIL)
Offre:
Identifiant de l’offre: 26
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0037
Valeur de l'offre: 25 456,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/37
Date de conclusion du marché/concession: 28/11/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0038
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Agence TDSO
Offre:
Identifiant de l’offre: 49
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0038
Valeur de l'offre: 24 640,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/38
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0039
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Damien CARON
Offre:
Identifiant de l’offre: 45
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0039
Valeur de l'offre: 13 499,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/39
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0040
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Philippe SAUNIER
Offre:
Identifiant de l’offre: 16
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0040
Valeur de l'offre: 17 480,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/40
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0041
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0042
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Damien CARON
Offre:
Identifiant de l’offre: 45
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0042
Valeur de l'offre: 28 990,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/42
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0043
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Damien CARON
Offre:
Identifiant de l’offre: 45
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0043
Valeur de l'offre: 13 984,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/43
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0044
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ATELIER D'ARCHITECTURE BREBION ET HUPIN
Offre:
Identifiant de l’offre: 15
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0044
Valeur de l'offre: 14 078,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/44
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0045
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Atelier Aïno
Offre:
Identifiant de l’offre: 54
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0045
Valeur de l'offre: 11 220,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/45
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0046
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Architecture, Urbanisme et Paysage
Offre:
Identifiant de l’offre: 63
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0046
Valeur de l'offre: 22 088,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/46
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0047
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CHRISTOPHE CAIRE ARCHITECTURE
Offre:
Identifiant de l’offre: 44
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0047
Valeur de l'offre: 11 166,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/47
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0048
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Laurent DUBOISSET
Offre:
Identifiant de l’offre: 37
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0048
Valeur de l'offre: 26 964,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/48
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0049
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SELARL d'architecture REBOULIN HERVE
Offre:
Identifiant de l’offre: 64
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0049
Valeur de l'offre: 21 824,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/49
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0050
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Agence Bresson Schindlbeck, architectes associées
Offre:
Identifiant de l’offre: 53
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0050
Valeur de l'offre: 17 450,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/50
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0051
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Antoine Beau Architecture
Offre:
Identifiant de l’offre: 11
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0051
Valeur de l'offre: 35 992,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/51
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0052
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Huit et Demi
Offre:
Identifiant de l’offre: 28
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0052
Valeur de l'offre: 25 960,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/52
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0053
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Huit et Demi
Offre:
Identifiant de l’offre: 28
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0053
Valeur de l'offre: 26 777,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/53
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0054
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Bonte et Migozzi Architectes
Offre:
Identifiant de l’offre: 41
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0054
Valeur de l'offre: 17 820,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/54
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0055
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Laurent GUENOUN
Offre:
Identifiant de l’offre: 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0055
Valeur de l'offre: 29 480,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/55
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0056
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PAN Architecture
Offre:
Identifiant de l’offre: 46
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0056
Valeur de l'offre: 13 574,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/56
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0057
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: k.p architectes urbanistes
Offre:
Identifiant de l’offre: 20
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0057
Valeur de l'offre: 24 502,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/57
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0058
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0059
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: François AVEROUS Architecte
Offre:
Identifiant de l’offre: 43
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0059
Valeur de l'offre: 28 643,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/59
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0060
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Atelier Franceschi
Offre:
Identifiant de l’offre: 12
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0060
Valeur de l'offre: 13 948,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/60
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0061
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Laurent GUENOUN
Offre:
Identifiant de l’offre: 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0061
Valeur de l'offre: 14 740,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/61
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0062
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Agence Bresson Schindlbeck, architectes associées
Offre:
Identifiant de l’offre: 53
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0062
Valeur de l'offre: 16 775,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/62
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0063
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: JEAN-SEBASTIEN CARDONE
Offre:
Identifiant de l’offre: 41
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0063
Valeur de l'offre: 14 695,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/63
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0064
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Fabrica Traceorum
Offre:
Identifiant de l’offre: 29
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0064
Valeur de l'offre: 18 260,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/64
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0065
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: AVEROUSetSIMAY ARCHITECTURE
Offre:
Identifiant de l’offre: 43
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0065
Valeur de l'offre: 27 167,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/65
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0066
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Laurent DUBOISSET
Offre:
Identifiant de l’offre: 37
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0066
Valeur de l'offre: 23 056,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/66
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0067
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Techni-Architecture
Offre:
Identifiant de l’offre: 21
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0067
Valeur de l'offre: 13 068,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/67
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0068
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Fabienne HUGON
Offre:
Identifiant de l’offre: 32
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0068
Valeur de l'offre: 12 833,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/68
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0069
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MM Architectes
Offre:
Identifiant de l’offre: 25
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0069
Valeur de l'offre: 13 200,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/69
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0070
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: k.p architectes urbanistes
Offre:
Identifiant de l’offre: 20
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0070
Valeur de l'offre: 22 151,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/70
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0071
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Atelier Franceschi
Offre:
Identifiant de l’offre: 12
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0071
Valeur de l'offre: 28 600,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/71
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0072
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SARL JF Gallo Architectes
Offre:
Identifiant de l’offre: 47
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0072
Valeur de l'offre: 27 372,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/72
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0073
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: EIRL Guillaume PEPIN Architecte
Offre:
Identifiant de l’offre: 23
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0073
Valeur de l'offre: 21 560,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/73
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0074
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Christophe FAYEL
Offre:
Identifiant de l’offre: 10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0074
Valeur de l'offre: 27 513,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/74
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0075
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ANNIE GULIAN MORALY
Offre:
Identifiant de l’offre: 38
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0075
Valeur de l'offre: 26 083,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/75
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0076
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Studio Aimée Mario
Offre:
Identifiant de l’offre: 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0076
Valeur de l'offre: 13 024,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/76
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0077
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Philippe SAUNIER
Offre:
Identifiant de l’offre: 16
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0077
Valeur de l'offre: 17 419,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/77
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0078
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Agence at
Offre:
Identifiant de l’offre: 27
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0078
Valeur de l'offre: 17 468,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/78
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0079
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Christophe FAYEL
Offre:
Identifiant de l’offre: 10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0079
Valeur de l'offre: 24 633,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/79
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0080
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Laurent DUBOISSET
Offre:
Identifiant de l’offre: 37
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0080
Valeur de l'offre: 23 602,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/80
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0081
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0082
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: JEAN-SEBASTIEN CARDONE
Offre:
Identifiant de l’offre: 41
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0082
Valeur de l'offre: 11 511,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/82
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0083
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Atelier Franceschi
Offre:
Identifiant de l’offre: 12
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0083
Valeur de l'offre: 13 904,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/83
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0084
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: JEAN-SEBASTIEN CARDONE
Offre:
Identifiant de l’offre: 41
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0084
Valeur de l'offre: 13 134,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/84
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0086
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SELARL d'architecture REBOULIN HERVE
Offre:
Identifiant de l’offre: 64
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0086
Valeur de l'offre: 14 476,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/86
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0087
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Studio Aimée Mario
Offre:
Identifiant de l’offre: 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0087
Valeur de l'offre: 13 552,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/87
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0088
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Bonte et Migozzi Architectes
Offre:
Identifiant de l’offre: 41
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0088
Valeur de l'offre: 17 820,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/88
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0089
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Techni-Architecture
Offre:
Identifiant de l’offre: 21
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0089
Valeur de l'offre: 13 156,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/89
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0090
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CCD
Offre:
Identifiant de l’offre: 19
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0090
Valeur de l'offre: 28 118,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/90
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0091
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Laurent GUENOUN
Offre:
Identifiant de l’offre: 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0091
Valeur de l'offre: 51 690,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/91
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0092
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MM Architectes
Offre:
Identifiant de l’offre: 25
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0092
Valeur de l'offre: 14 520,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/92
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0093
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Agence Bresson Schindlbeck, architectes associées
Offre:
Identifiant de l’offre: 53
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0093
Valeur de l'offre: 18 920,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/93
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0094
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Fabrica Traceorum
Offre:
Identifiant de l’offre: 29
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0094
Valeur de l'offre: 37 136,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/94
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0095
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Agence TDSO
Offre:
Identifiant de l’offre: 49
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0095
Valeur de l'offre: 24 640,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/95
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0096
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0097
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CCD
Offre:
Identifiant de l’offre: 19
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0097
Valeur de l'offre: 25 918,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/97
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0098
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: k.p architectes urbanistes
Offre:
Identifiant de l’offre: 20
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0098
Valeur de l'offre: 25 621,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/98
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0099
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Marion Bernard
Offre:
Identifiant de l’offre: 56
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0099
Valeur de l'offre: 29 920,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/99
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0100
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Marion Bernard
Offre:
Identifiant de l’offre: 56
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0100
Valeur de l'offre: 24 640,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/100
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0101
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Damien CARON
Offre:
Identifiant de l’offre: 45
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0101
Valeur de l'offre: 24 059,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/101
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0102
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: François AVEROUS Architecte
Offre:
Identifiant de l’offre: 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0102
Valeur de l'offre: 30 800,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/102
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0103
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Bonte et Migozzi Architectes
Offre:
Identifiant de l’offre: 41
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0103
Valeur de l'offre: 13 464,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/103
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0104
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: EIRL Guillaume PEPIN Architecte
Offre:
Identifiant de l’offre: 23
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0104
Valeur de l'offre: 21 912,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/104
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0105
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Antoine Beau Architecture
Offre:
Identifiant de l’offre: 11
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0105
Valeur de l'offre: 16 500,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/105
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0106
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PASCAL MARRET
Offre:
Identifiant de l’offre: 55
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0106
Valeur de l'offre: 25 696,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/106
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0107
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Bonte et Migozzi Architectes
Offre:
Identifiant de l’offre: 41
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0107
Valeur de l'offre: 27 544,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/107
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0108
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PASCAL MARRET
Offre:
Identifiant de l’offre: 55
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0108
Valeur de l'offre: 12 848,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/108
Date de conclusion du marché/concession: 03/01/2024
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0109
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Atelier Franceschi
Offre:
Identifiant de l’offre: 12
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0109
Valeur de l'offre: 13 904,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/109
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0110
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ANNIE GULIAN MORALY
Offre:
Identifiant de l’offre: 38
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0110
Valeur de l'offre: 25 661,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/110
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0111
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ATELIER D'ARCHITECTURE BREBION ET HUPIN
Offre:
Identifiant de l’offre: 15
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0111
Valeur de l'offre: 14 470,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/111
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0025
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SUIRE CHRISTOPHE
Offre:
Identifiant de l’offre: 31
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0025
Valeur de l'offre: 13 479,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/112
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0085
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SUIRE CHRISTOPHE
Offre:
Identifiant de l’offre: 31
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0085
Valeur de l'offre: 26 957,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-01/CAUE/AC/113
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches-du-Rhône
Numéro d’enregistrement: 32042256100045
Adresse postale: 18 RUE NEUVE SAINTE CATHERINE
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13007
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: NICOLAS JOLY
Téléphone: 0496110120
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 17130005600024
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13006
Pays: France
Téléphone: (+33) 4 91 13 48 13
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Architecture, Urbanisme et Paysage
Numéro d’enregistrement: 807 430 301 00026
Adresse postale: 10 rue Virgile Marron
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13005
Pays: France
Point de contact: Audrey AUBERT
Téléphone: 06 12 43 69 68
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010, LOT-0046
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: François AVEROUS Architecte
Numéro d’enregistrement: 335 066 197 00047
Adresse postale: 22 rue des Vertus
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13005
Pays: France
Téléphone: 06 84 32 60 60
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0059, LOT-0102
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: PAN Architecture
Numéro d’enregistrement: 793 913 427 00027
Adresse postale: 11, boulevard Longchamp
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13001
Pays: France
Point de contact: Mathieu BARBIER-BOUVET
Téléphone: 09 72 41 38 77
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0035, LOT-0056
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Antoine Beau Architecture
Numéro d’enregistrement: 819 048 265 00014
Adresse postale: 14, rue de la Guirlande
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13002
Pays: France
Point de contact: Antoine BEAU
Téléphone: 09 50 49 82 03
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0031, LOT-0051, LOT-0105
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Marion Bernard
Numéro d’enregistrement: 540 005 220 00012
Adresse postale: 24, rue Neuve Sainte Catherine
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13007
Pays: France
Point de contact: Sylvain BÉRARD
Téléphone: 04 91 33 89 37
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0099, LOT-0100
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: Armelle BONIFAY Architecte
Numéro d’enregistrement: 852 099 654 00018
Adresse postale: 206, Boulevard de la Libération
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13004
Pays: France
Point de contact: Armelle BONIFAY
Téléphone: 06 15 65 25 47
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0017
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: Bonte et Migozzi Architectes
Numéro d’enregistrement: 449 492 602 00015
Adresse postale: 43, rue Dragon
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13006
Pays: France
Point de contact: Catherine BONTE
Téléphone: 04 96 10 34 21
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0054, LOT-0088, LOT-0103, LOT-0107
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: Agence Bresson Schindlbeck, architectes associées
Numéro d’enregistrement: 822 124 020 00014
Adresse postale: 48 rue Saint Suffren
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13006
Pays: France
Point de contact: Martine BRESSON
Téléphone: 04 91 04 65 07
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0023, LOT-0032, LOT-0050, LOT-0062, LOT-0093
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: ATELIER D'ARCHITECTURE BREBION ET HUPIN
Numéro d’enregistrement: 835 018 193 00028
Adresse postale: 5, rue Chantecler
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13007
Pays: France
Point de contact: Isabelle BRÉBION
Téléphone: 06 11 58 00 43
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002, LOT-0007, LOT-0044, LOT-0111
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: CHRISTOPHE CAIRE ARCHITECTURE
Numéro d’enregistrement: 391 344 264 00042
Adresse postale: 44, place de l'Eglise
Ville: CHARLEVAL
Code postal: 13350
Pays: France
Point de contact: Christophe CAIRE
Téléphone: 06 09 39 18 91
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0047
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: JEAN-SEBASTIEN CARDONE
Numéro d’enregistrement: 443 940 234 000 34
Adresse postale: 11, boulevard Longchamp
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13001
Pays: France
Point de contact: Jean-Sébastien CARDONE
Téléphone: 06 20 97 34 84
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0063, LOT-0082, LOT-0084
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: Damien CARON
Numéro d’enregistrement: 523 779 304 00030
Adresse postale: 82, boulevard Michelet B 11
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13008
Pays: France
Point de contact: Damien CARON
Téléphone: 06 77 84 39 94
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0039, LOT-0042, LOT-0043, LOT-0101
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: CCD
Numéro d’enregistrement: 430 484 758 000 23
Adresse postale: 7, rue d'Italie
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13006
Pays: France
Point de contact: Xavier CHABROL
Téléphone: 04 91 42 77 76
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003, LOT-0090, LOT-0097
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: Josiane CHAMINADE
Numéro d’enregistrement: 78969888300020
Adresse postale: 11, rue de l'Académie
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13001
Pays: France
Point de contact: Josiane CHAMINADE
Téléphone: 06 07 58 72 69
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006, LOT-0027
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: SELARL Ciccione
Numéro d’enregistrement: 440 900 36300035
Adresse postale: 7, rue d'Italie
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13006
Pays: France
Point de contact: Thierry CICCIONE
Téléphone: 04 91 33 16 71
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: Techni-Architecture
Numéro d’enregistrement: 329 657 126 00028
Adresse postale: 265, avenue de Mazargues
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13008
Pays: France
Point de contact: Pascal COSTAMAGNA
Téléphone: 04 91 22 72 00
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009, LOT-0067, LOT-0089
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: Agence TDSO
Numéro d’enregistrement: 801 101 957 00018
Adresse postale: 10, rue Rigord
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13007
Pays: France
Point de contact: Thomas DARAGON
Téléphone: 04 91 33 07 00
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0038, LOT-0095
8.1.
ORG-0020
Nom officiel: Fabrica Traceorum
Numéro d’enregistrement: 517 404 729 00025
Adresse postale: 280, boulevard Michelet Le Corbusier, appt 147
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13008
Pays: France
Point de contact: Corrado DE GIULI MORGHEN
Téléphone: 04 91 04 66 36
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0064, LOT-0094
8.1.
ORG-0021
Nom officiel: Laurent DUBOISSET
Numéro d’enregistrement: 823 617 592 00014
Adresse postale: 11, boulevard Longchamp
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13005
Pays: France
Point de contact: Laurent DUBOISSET
Téléphone: 06 11 32 60 65
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0048, LOT-0066, LOT-0080
8.1.
ORG-0022
Nom officiel: Huit et Demi
Numéro d’enregistrement: 878 026 616 00010
Adresse postale: 21, place Labadié
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13001
Pays: France
Point de contact: Mathieu FABRE
Téléphone: 04 91 68 00 26
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0019, LOT-0052, LOT-0053
8.1.
ORG-0023
Nom officiel: Christophe FAYEL
Numéro d’enregistrement: 352 404 438 00041
Adresse postale: 4, rue de la Grande Armée
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13001
Pays: France
Point de contact: Christophe FAYEL
Téléphone: 06 08 60 68 98
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0074, LOT-0079
8.1.
ORG-0024
Nom officiel: CFL Architectes
Numéro d’enregistrement: 918 116 575 00013
Adresse postale: 17, av. Colonnel Schuler La Corsica
Ville: AIX-EN-PROVENCE
Code postal: 13090
Pays: France
Point de contact: Antoine FIGARELLA
Téléphone: 04 88 13 50 00
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0036
8.1.
ORG-0025
Nom officiel: Atelier Franceschi
Numéro d’enregistrement: 344 166 145 00047
Adresse postale: 18, rue de la Guirlande
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13002
Pays: France
Point de contact: Jean-Charles FRANCESCHI
Téléphone: 04 91 91 14 47
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0014, LOT-0030, LOT-0060, LOT-0071, LOT-0083, LOT-0109
8.1.
ORG-0027
Nom officiel: SARL JF Gallo Architectes
Numéro d’enregistrement: 830 010 633 00014
Adresse postale: 31, rue de la Loge
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13002
Pays: France
Point de contact: Jean-Fabrice GALLO
Téléphone: 04 91 91 92 13
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0072
8.1.
ORG-0028
Nom officiel: Atelier Aïno
Numéro d’enregistrement: 824 609 4400 00030
Adresse postale: 16, rue Bernard du Bois Coco Velten - Bureau 358
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13001
Pays: France
Point de contact: Elise GIORDANO
Téléphone: 06 84 03 23 14
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0012, LOT-0020, LOT-0045
8.1.
ORG-0029
Nom officiel: Laurent GUENOUN
Numéro d’enregistrement: 403 756 323 00032
Adresse postale: 26, avenue Nord du Petit Lycée
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13003
Pays: France
Point de contact: Laurent GUENOUN
Téléphone: 06 60 50 26 58
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0055, LOT-0061, LOT-0091
8.1.
ORG-0030
Nom officiel: ANNIE GULIAN MORALY
Numéro d’enregistrement: 409 066 008 00031
Adresse postale: 67, boulevard Longchamp
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13001
Pays: France
Point de contact: Annie GULIAN
Téléphone: 06 12 11 59 14
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0028, LOT-0075, LOT-0110
8.1.
ORG-0031
Nom officiel: Isabelle CAZORLA (GUERIN DE MONTGAREUIL)
Numéro d’enregistrement: 339 268 419 00043
Adresse postale: 71, traverse du Tonkin
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13010
Pays: France
Point de contact: Isabelle GUÉRIN-CAZORLA
Téléphone: 06 60 05 34 73
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0037
8.1.
ORG-0032
Nom officiel: k.p architectes urbanistes
Numéro d’enregistrement: 803 784 792 00027
Adresse postale: 10, rue Virgile Marron
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13005
Pays: France
Point de contact: Florence KAHN
Téléphone: 09 87 73 21 42
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0011, LOT-0015, LOT-0029, LOT-0057, LOT-0070, LOT-0098
8.1.
ORG-0033
Nom officiel: LAROCHE architecte
Numéro d’enregistrement: 804 953 107 00039
Adresse postale: 27, rue des Trente Six Ponts
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31400
Pays: France
Point de contact: Benoît LAROCHE
Téléphone: 06 26 64 63 94
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0021
8.1.
ORG-0034
Nom officiel: PASCAL MARRET
Numéro d’enregistrement: 447 956 871 00043
Adresse postale: 112, boulevard Vauban
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13006
Pays: France
Point de contact: Pascal MARRET
Téléphone: 04 91 05 29 65
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0106, LOT-0108
8.1.
ORG-0035
Nom officiel: MM Architectes
Numéro d’enregistrement: 829 219 732 00015
Adresse postale: 73, rue Sylvabelle
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13006
Pays: France
Point de contact: Michaël MENUET
Téléphone: 04 88 77 08 45
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0018, LOT-0069, LOT-0092
8.1.
ORG-0036
Nom officiel: Fabienne HUGON
Numéro d’enregistrement: 801 898 255 00048
Adresse postale: 64, avenue d'Hai?fa Ba?timent A
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13008
Pays: France
Point de contact: Fabienne NABET-HUGON
Téléphone: 07 83 22 36 48
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0068
8.1.
ORG-0037
Nom officiel: Zakarian Navelet Architectes
Numéro d’enregistrement: 509 645 230 00020
Adresse postale: 5, rue de la République
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13001
Pays: France
Point de contact: Olivier NAVELET
Téléphone: 04 91 76 42 05
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005, LOT-0034
8.1.
ORG-0038
Nom officiel: Studio Aimée Mario
Numéro d’enregistrement: 832 607 022 00015
Adresse postale: 34, rue d'Endoume
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13007
Pays: France
Point de contact: Yannick NOBILE
Téléphone: 09 75 60 62 49
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0076, LOT-0087
8.1.
ORG-0039
Nom officiel: EIRL Guillaume PEPIN Architecte
Numéro d’enregistrement: 500 374 673 00043
Adresse postale: 3, Rue Henri Reynaud
Ville: AIX-EN-PROVENCE
Code postal: 13290
Pays: France
Point de contact: Guillaume PEPIN
Téléphone: 06 60 84 99 99
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0073, LOT-0104
8.1.
ORG-0041
Nom officiel: SELARL d'architecture REBOULIN HERVE
Numéro d’enregistrement: 501 511 562 000 16
Adresse postale: 106, rue du terroir de Janson
Ville: SALON DE PROVENCE
Code postal: 13300
Pays: France
Point de contact: Hervé REBOULIN
Téléphone: 06 82 32 39 48
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0049, LOT-0086
8.1.
ORG-0042
Nom officiel: Philippe SAUNIER
Numéro d’enregistrement: 335 019 253 00038
Adresse postale: 15, rue du Coq
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13001
Pays: France
Point de contact: Philippe SAUNIER
Téléphone: 06 08 76 67 37
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008, LOT-0013, LOT-0024, LOT-0040, LOT-0077
8.1.
ORG-0043
Nom officiel: IVRY SERRES ARCHITECTURE
Numéro d’enregistrement: 848 900 619 00018
Adresse postale: 39, avenue du 8 mai 1945
Ville: SEPTÈMES-LES-VALLONS
Code postal: 13240
Pays: France
Point de contact: Ivry SERRES
Téléphone: 06 75 99 36 40
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0026
8.1.
ORG-0044
Nom officiel: AVEROUSetSIMAY ARCHITECTURE
Numéro d’enregistrement: 812 644 961 00011
Adresse postale: 22 rue des Vertus
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13005
Pays: France
Point de contact: Suat SIMAY
Téléphone: 04 91 54 29 29
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0065
8.1.
ORG-0045
Nom officiel: Agence at
Numéro d’enregistrement: 812 021 442 00015
Adresse postale: 48, boulevard Notre Dame
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13006
Pays: France
Point de contact: Céline TEDDÉ
Téléphone: 09 84 48 00 64
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0022, LOT-0033, LOT-0078
8.1.
ORG-0046
Nom officiel: SUIRE CHRISTOPHE
Numéro d’enregistrement: 34231854090058
Ville: AJACCIO
Code postal: 20000
Pays: France
Téléphone: 06 63 39 36 11
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0025, LOT-0085
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 60748847-7b98-4119-b249-fdac5b6a988b - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 29/01/2024 00:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 61019-2024
Numéro de publication au JO S: 21/2024
Date de publication: 30/01/2024