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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 23FOUR16 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS DE TRAITEMENT ET D'ANALYSE, DE POMPES ET D'ACCESSOIRES NECESSAIRES A LA MAINTENANCE DES PISCINES, BASSINS ET FONTAINES ORNEMENTALES SUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA METROPOLE TPM
Description: Le présent Marché a pour objet la fourniture et la livraison de produits d'entretien, de traitement, d'analyse et des accessoires liés nécessaires à la maintenance des piscines, bassins et fontaines ornementales sur l'ensemble du territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée. Le présent marché sera alloti en deux lots : Lot 1 : fourniture et livraison de produits et petits matériels pour l'entretien des piscines, bassins et fontaines ornementales Lot 2 : fourniture et livraison de pompes, accessoires et effets d'eau. Le périmètre d'exécution du présent accord cadre est le territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée, composé de ses 12 antennes.
Identifiant de la procédure: 65cf88b6-14bb-45c5-ac4c-1bb2c2f5db4c
Avis précédent: 21a5e649-3f06-4600-bd31-a1832ced2528-01
Identifiant interne: 23FOUR16
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24311900 Chlore
Nomenclature complémentaire (cpv): 24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau, 43324100 Équipement de piscine, 43324100 Équipement de piscine, 42120000 Pompes et compresseurs, 31600000 Matériel électrique
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 520 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture et livraison de produits et petits matériels pour l'entretien des piscines, bassins et fontaines ornementales
Description: Chapitre 1 / Produits chimiques de traitement et de désinfection Chapitre 2 / Produits d'analyse, dosage des produits et accessoires Chapitre 3 / Accessoires liés à l'entretien et au nettoyage des bassins et fontaines
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24311900 Chlore
Nomenclature complémentaire (cpv): 24962000 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau, 43324100 Équipement de piscine
Options:
Description des options: Une clause de réexamen est définie aux articles 1.7 du RC et 3 du CCAP commun à tous les lots.
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 63 434,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant estimatif annuel : 63 434.60 euros HT, soit 253 738,40 euros HT sur 4 ans. Minimum annuel : 20 000 euros HT - Maximum annuel : 100 000 euros HT.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: La méthode de notation et le critère sont définis à l'article 7.2 du RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: La méthode de notation et le critère sont définis à l'article 7.2 du RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif de Règlement Amiable des différends CCRA
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui signe le contrat: Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture et livraison de pompes, accessoires et effets d'eau
Description: Chapitre 1 / Pompes et matériel de filtration Chapitre 2 / Accessoires électriques pour pompes et matériel de filtration Chapitre 3 / Effets d'eau, accessoires bassins et robinetteries
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 43324100 Équipement de piscine
Nomenclature complémentaire (cpv): 42120000 Pompes et compresseurs, 31600000 Matériel électrique
Options:
Description des options: Une clause de réexamen est définie aux articles 1.7 du RC et 3 du CCAP commun à tous les lots.
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 15 935,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montant estimatif annuel : 15 935.76 euros HT soit 63 743,04 euros HT. Minimum annuel : 5 000 euros HT - Maximum annuel : 30 000 euros HT.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: La méthode de notation et le critère sont définis à l'article 7.2 du RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: La méthode de notation et le critère sont définis à l'article 7.2 du RC.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif de Règlement Amiable des différends CCRA
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui signe le contrat: Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 520 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: KARUKERA PISCINES COURTAGES
Offre:
Identifiant de l’offre: 23FOUR16
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 43 404,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 111RL24
Date de conclusion du marché/concession: 23/09/2024
Organisation qui signe le contrat: Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: KARUKERA PISCINES COURTAGES
Offre:
Identifiant de l’offre: 23FOUR16
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 15 305,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 112RL24
Date de conclusion du marché/concession: 23/09/2024
Organisation qui signe le contrat: Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Numéro d’enregistrement: 24830054300217
Adresse postale: 107 BD HENRI FABRE, CS30536
Ville: TOULON
Code postal: 83041
Pays: France
Téléphone: +33 494938300
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement: TA TOULON
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Ville: TOULON
Code postal: 83041
Pays: France
Téléphone: +33 494427930
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Comité Consultatif de Règlement Amiable des différends CCRA
Numéro d’enregistrement: CCRA MARSEILLE
Adresse postale: Place Felix BARET CS 80001 CEDEX 06
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13282
Pays: France
Téléphone: +33 484354554
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: KARUKERA PISCINES COURTAGES
Numéro d’enregistrement: 42344975000029
Ville: SIX FOURS LES PLAGES
Pays: France
Téléphone: 0494633333
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e6254470-dc5c-4953-8d0d-468569a38843 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 08/10/2024 15:10:12 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 611512-2024
Numéro de publication au JO S: 198/2024
Date de publication: 10/10/2024