611885-2020 - RésultatsFrance-Chartres: Équipement audiovisuel
OJ S 247/2020 18/12/2020
Avis d’attribution de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Chartres
Adresse postale: Place des Halles
Ville: Chartres
Code NUTS: FRB02 Eure-et-Loir
Code postal: 28019
Pays: France
Courriel: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr
Téléphone: +33 237234064
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.chartres.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.c-chartres-marches.fr
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: Chartres Métropole
Adresse postale: Place des Halles
Ville: Chartres Cedex
Code NUTS: FRB02 Eure-et-Loir
Code postal: 28019
Pays: France
Courriel: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.chartres-metropole.fr
I.2.
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de coopération intercommunale
I.5.
Activité principale
Loisirs, culture et religion

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Affaire no 20v004 — acquisition et location d'équipements audiovisuels et scéniques, avec ou sans mise en œuvre, destinés aux animations, spectacles et prestations audiovisuelles
II.1.2.
Code CPV principal
32321200 Équipement audiovisuel
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
Acquisition et location d'équipements audiovisuels et scéniques pour la ville de Chartres et la communauté d'agglomération Chartres Métropole.
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 3 600 000,00 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Acquisition des équipements audiovisuels et scéniques, avec ou sans mise en œuvre, destinés aux animations, spectacles et prestations audiovisuelles
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
32321200 Équipement audiovisuel, 31680000 Fournitures et accessoires électriques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB02 Eure-et-Loir
II.2.4.
Description des prestations
Location d'équipements audiovisuels et scéniques, avec ou sans mise en œuvre, destinés aux animations, spectacles et prestations audiovisuelles organisés par la ville de Chartres et la communauté d'agglomération de Chartres Métropole.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Location d'équipements audiovisuels et scéniques, avec ou sans mise en œuvre, destinés aux animations, spectacles et prestations audiovisuelles
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
32321200 Équipement audiovisuel, 31680000 Fournitures et accessoires électriques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB02 Eure-et-Loir
II.2.4.
Description des prestations
Location d'équipements audiovisuels et scéniques, avec ou sans mise en œuvre, destinés aux animations, spectacles et prestations audiovisuelles organisés par la ville de Chartres et la communauté d'agglomération de Chartres Métropole.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 120-291305
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020132
Lot nº: 1
Intitulé:
Location d'équipements audiovisuels et scéniques, avec ou sans mise en œuvre, destinés aux animations, spectacles et prestations audiovisuelles
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
11/12/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Auvisys
Adresse postale: 21 avenue Gustave-Eiffel
Ville: Gellainville
Code NUTS: FRB02 Eure-et-Loir
Code postal: 28630
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 2 800 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 2 334 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2020133
Lot nº: 2
Intitulé:
Location d'équipements audiovisuels et scéniques, avec ou sans mise en œuvre, destinés aux animations, spectacles et prestations audiovisuelles
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
11/12/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ARTS
Adresse postale: 21 avenue Gustave-Eiffel
Ville: Gellainville
Code NUTS: FRB02 Eure-et-Loir
Code postal: 28630
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 800 000,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 667 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
Afin de réaliser des économies d'échelle, la ville de Chartres et la communauté d'agglomération Chartres Métropole, ont conclu une convention de groupement de commande pour «l'acquisition et la location d'équipements audiovisuels et scéniques». Le coordonnateur du groupement de commandes est: ville de Chartres. Il a en charge la passation, la signature, la notification et l'exécution de l'accord-cadre au nom de l'ensemble des membres du groupement. Annonce initiale publiée dans le BOAMP et sur https://www.c-chartres-marches.fr le 20.6.2020. Les pièces du marché seront communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à: ville de Chartres, service Marchés publics, place des Halles, 28019 Chartres Cedex. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi. Les pièces du marché seront communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à: Mairie de Chartres, service Marchés publics, place des Halles, 28019 Chartres Cedex. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi.
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France
Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
Adresse internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France
Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
Adresse internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
15/12/2020