1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville d'Ombrée d'Anjou (49)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Mission de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation du complexe sportif Henri Gazeau à Combrée
Description: Mission de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation du complexe sportif Henri Gazeau à Combrée
Identifiant de la procédure: d6077070-7b66-4274-99d2-a54bfa0a7c89
Identifiant interne: 202609MAFO
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: OMBREE D'ANJOU
Code postal: 49520
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations complémentaires: Appel d'offre - procédure formalisée
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot unique
Description: Lot unique
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: COMBREE
Ville: OMBREE D'ANJOU
Code postal: 49520
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Informations complémentaires: RAS
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 28/09/2026 09:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: COMMUNE D'OMBREE D'ANJOU
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir RC
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville d'Ombrée d'Anjou (49)
Numéro d’enregistrement: 20006947400019
Adresse postale: 4 RUE A GAUBERT ET S MICOLAU Zone de la Prévalaye
Ville: Ombrée d'Anjou
Code postal: 49420
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Téléphone: +33 33241923519
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: COMMUNE D'OMBREE D'ANJOU
Numéro d’enregistrement: 20006947400019
Adresse postale: 4 RUE A GAUBERT ET S MICOLAU
Ville: OMBREE D'ANJOU
Code postal: 49420
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Téléphone: +33 241923519
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 86f5875d-7f0e-490b-bf56-ae96fb081b92 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 03/09/2026 09:54:15 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 612310-2026
Numéro de publication au JO S: 171/2026
Date de publication: 04/09/2026