612459-2025 - Résultats
France – Gaz industriels – Accord-cadre relatif à la fourniture de gaz purs et industriels pour les sites de Saint-Etienne, Saint-Priest-en-Jarez et Aix-Marseille-Provence de l'Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne
OJ S 179/2025 18/09/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne
Adresse électronique: serv-am@emse.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre relatif à la fourniture de gaz purs et industriels pour les sites de Saint-Etienne, Saint-Priest-en-Jarez et Aix-Marseille-Provence de l'Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne
Description: Accord-cadre relatif à la fourniture de gaz purs et industriels pour les sites de Saint-Etienne, Saint-Priest-en-Jarez et Aix-Marseille-Provence de l'Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne
Identifiant de la procédure: 68b56f83-333a-44b8-b7d8-8610c710a57f
Avis précédent: 273748-2025
Identifiant interne: 25 STE 020M
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24110000 Gaz industriels
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne 158 cours fauriel 
Ville: Saint-étienne
Code postal: 42023
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre d'ingénierie et de santé de l'Ecole des Mines de Saint-Etienne 10 rue de la Marandière 
Ville: Saint-Priest-En-Jarez
Code postal: 42270
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: MANUTECH USD 20 Rue du Professeur Benoit Hauras 
Ville: Saint-étienne
Code postal: 42000
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Campus Aix-Marseille-Provence de l'Ecole des Mines de Saint-Etienne 880 route du Mimet 
Ville: Gardanne
Code postal: 13541
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
Appel d'offres ouvert -
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Accord-cadre à bon de commande pour la fourniture de gaz purs et industriels pour les sites de Saint-Etienne, Saint-Priest-En-Jarez et Aix-Marseille-Provence de l'Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne
Description: Accord-cadre à bon de commande pour la fourniture de gaz purs et industriels pour les sites de Saint-Etienne, Saint-Priest-En-Jarez et Aix-Marseille-Provence de l'Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24110000 Gaz industriels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne 158 Cours Fauriel 
Ville: Saint-Etienne
Code postal: 42023
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 273748-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Coût
Description: Prix global
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Qualité
Description: Modalités d'organisation 20 points Modalités de transports et livraisons 8 points Délai de livraison 5 points Maintenance 3 points Développent durable 4 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 31 jours
Organisation qui signe le contrat: Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 80 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: AIR PRODUCTS SAS
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre Air Products
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 25 STE 020M
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 26/06/2025
Date de conclusion du marché/concession: 26/08/2025
Organisation qui signe le contrat: Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne
Numéro d’enregistrement: 18009202500105
Département: Loire
Adresse postale: 158 cours fauriel
Ville: Saint-étienne
Code postal: 42023
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Point de contact: Pôle achats marchés
Adresse électronique: serv-am@emse.fr
Téléphone: 0477429319
Adresse internet: https://www.mines-stetienne.fr/
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Télécopieur: 0487635000
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: AIR PRODUCTS SAS
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 54850190700461
Adresse postale: Bâtiment n°270-Parc des Portes de Paris 45 Avenue Victor Hugo CS 20023
Ville: AUBERVILLIERS
Code postal: 93534
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: db5a20cf-c6de-40c3-89b2-87e35c5573d1  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 16/09/2025 17:30:44 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 612459-2025
Numéro de publication au JO S: 179/2025
Date de publication: 18/09/2025