See the notice on TED website
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Decazeville communauté
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de nettoyage et d'entretien des locaux de Decazeville Communauté
Description: Prestations de nettoyage et d'entretien des locaux de Decazeville Communauté
Identifiant de la procédure: 0cf8c5f7-713c-43f7-87dc-028cd4cfacc9
Avis précédent: b38f582b-3d32-4a98-801a-03556ca9117d-01
Identifiant interne: 202505
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature complémentaire (cpv): 90911300 Services de nettoyage de vitres, 90919200 Services de nettoyage de bureaux
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 488 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: lot 1 : Prestations de nettoyage des locaux "La Capirole" et Centre social
Description: lot 1 : Prestations de nettoyage des locaux de la maison petite enfance "La Capirole" et du Centre social situés à Decazeville
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2025
Date de fin de durée: 30/09/2026
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 96 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiques: Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: critère prix sur 40 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: critère performance environnemental sur 10 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: critère valeur technique sur 50 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: COMITE CONSULTATIF INTERDEPARTEMENTAL DE REGLEMENT AMIABLE DES LITIGES-CCIRA
Organisation chargée des procédures de recours: TA TOULOUSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TA TOULOUSE
Organisation qui signe le contrat: Decazeville communauté
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: lot 2 : Prestations de nettoyage des locaux Maison de l'industrie, Centre technique, MCEF, MSP et MM
Description: Prestations de nettoyage des locaux Maison de l'industrie, Centre technique, MCEF, MSP et MM
Identifiant interne: lot 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2025
Date de fin de durée: 30/09/2026
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: renouvelable 3 fois un an
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 212 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiques: Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: critère prix sur 40 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: critère performance environnementale sur 10 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique sur 50 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: COMITE CONSULTATIF INTERDEPARTEMENTAL DE REGLEMENT AMIABLE DES LITIGES-CCIRA
Organisation chargée des procédures de recours: TA TOULOUSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TA TOULOUSE
Organisation qui signe le contrat: Decazeville communauté
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: lot 3 : Prestations de nettoyage des locaux Chrysalis, Maison de l'économie et de l'innovation, déchetterie "La Sole"
Description: lot 3 : Prestations de nettoyage des locaux Chrysalis, Maison de l'économie et de l'innovation, déchetterie "La Sole"
Identifiant interne: lot 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2025
Date de fin de durée: 30/09/2026
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiques: Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: critère prix sur 40 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: critère valeur technique sur 50 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: critère performance environnementale sur 10 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: COMITE CONSULTATIF INTERDEPARTEMENTAL DE REGLEMENT AMIABLE DES LITIGES-CCIRA
Organisation chargée des procédures de recours: TA TOULOUSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TA TOULOUSE
Organisation qui signe le contrat: Decazeville communauté
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: lot 4 : Prestations de nettoyage des locaux des 5 médiathèques
Description: lot 4 : Prestations de nettoyage des locaux des 5 médiathèques
Identifiant interne: lot 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Options:
Description des options: reconductible 3 fois un an
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2025
Date de fin de durée: 30/09/2026
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 64 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: critère prix sur 40 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: critère valeur technique sur 50 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: critère performance environnementale sur 10 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: COMITE CONSULTATIF INTERDEPARTEMENTAL DE REGLEMENT AMIABLE DES LITIGES-CCIRA
Organisation chargée des procédures de recours: TA TOULOUSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TA TOULOUSE
Organisation qui signe le contrat: Decazeville communauté
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: lot 5 : Prestations de nettoyage des locaux salle "Yves Roques"
Description: lot 5 : Prestations de nettoyage des locaux salle "Yves Roques"
Identifiant interne: lot 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2025
Date de fin de durée: 30/09/2026
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: reconductible 3 fois un an
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 10 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiques: Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: critère prix sur 40 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: critère valeur technique sur 50 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: critère performance environnementale sur 10 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: COMITE CONSULTATIF INTERDEPARTEMENTAL DE REGLEMENT AMIABLE DES LITIGES-CCIRA
Organisation chargée des procédures de recours: TA TOULOUSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TA TOULOUSE
Organisation qui signe le contrat: Decazeville communauté
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: lot 6 : Prestations de nettoyage vitrerie multi-sites
Description: lot 6 : Prestations de nettoyage vitrerie multi-sites
Identifiant interne: lot 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911300 Services de nettoyage de vitres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2025
Date de fin de durée: 30/09/2026
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: reconductible 3 fois un an
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 62 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiques: Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: critère prix sur 40 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: critère performance environnementale sur 10 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: critère valeur technique sur 50 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: COMITE CONSULTATIF INTERDEPARTEMENTAL DE REGLEMENT AMIABLE DES LITIGES-CCIRA
Organisation chargée des procédures de recours: TA TOULOUSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TA TOULOUSE
Organisation qui signe le contrat: Decazeville communauté
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 468 080,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 10 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 127 837,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: DECA PROPRETE MIDI PYRENEES II
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DECA PPTE LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 127 837,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025PA11
Titre: MENAGE CAPIROLE ET CENTRE SOCIAL
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 01/09/2025
Date de conclusion du marché/concession: 16/09/2025
Organisation qui signe le contrat: Decazeville communauté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 30 003,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 38 351,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 181 612,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: DECA PROPRETE MIDI PYRENEES II
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DECA PPTE LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 181 612,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025PA12
Titre: MENAGE MI CTI MSP ET MCEF
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 01/09/2025
Date de conclusion du marché/concession: 16/09/2025
Organisation qui signe le contrat: Decazeville communauté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 54 483,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 63 394,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 27 404,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: DECA PROPRETE MIDI PYRENEES II
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DECA PPTE LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 27 404,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025PA13
Titre: MENAGE CHRYSALIS MEI LA SOLE
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 01/09/2025
Date de conclusion du marché/concession: 16/09/2025
Organisation qui signe le contrat: Decazeville communauté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 8 221,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 11 832,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 48 644,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: DECA PROPRETE MIDI PYRENEES II
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE DECA PPTE LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 48 644,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025PA14
Titre: MENAGE MEDIATHEQUES
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 01/09/2025
Date de conclusion du marché/concession: 16/09/2025
Organisation qui signe le contrat: Decazeville communauté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 14 593,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 22 862,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: VERIALIS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE VERIALIS LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 10 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025PA15
Titre: MENAGE SALLE YVES ROQUES
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 01/09/2025
Date de conclusion du marché/concession: 16/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 243920-2025
Organisation qui signe le contrat: Decazeville communauté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 82 582,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: VERIALIS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE VERIALIS LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 82 582,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025PA16
Titre: ENTRETIEN VITRERIE
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 01/09/2025
Date de conclusion du marché/concession: 16/09/2025
Organisation qui signe le contrat: Decazeville communauté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Decazeville communauté
Numéro d’enregistrement: 20006706400010
Adresse postale: Maison de l'industrie BP 68
Ville: Decazeville
Code postal: 12300
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
Téléphone: 0565439500
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TA TOULOUSE
Numéro d’enregistrement: 17310005800010
Adresse postale: 68 rue Raymond IV-BP7007
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: DECA PROPRETE MIDI PYRENEES II
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 42708045200076
Ville: ONET LE CHATEAU
Code postal: 12850
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: VERIALIS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 32441569900052
Ville: DECAZEVILLE
Code postal: 12300
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005, LOT-0006
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: COMITE CONSULTATIF INTERDEPARTEMENTAL DE REGLEMENT AMIABLE DES LITIGES-CCIRA
Numéro d’enregistrement: 130 029 275 00083
Adresse postale: Cité administrative 2, rue Jules Ferry
Ville: BORDEAUX
Code postal: 33090
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0554689956
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 7b991a4e-0af3-44a0-8c38-ffd481921e51 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 18/09/2025 16:06:13 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 616270-2025
Numéro de publication au JO S: 181/2025
Date de publication: 22/09/2025