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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CEA Grenoble
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Operations de Maintenance Générique et actions connexes pour le CEA/LITEN/DTS (Bourget du Lac, 73)
Description: Les opérations de maintenance générique, ainsi que des actions connexes, pour les machines du parc et les périphériques de différentes Plateformes Technologiques pour le compte du LITEN / DTS. Ces plateformes technologiques sont dédiées aux activités liées aux technologies solaires. Elles se déploient dans des salles blanches ou dans des halls expérimentaux. Elles regroupent plusieurs parcs d’équipements, dédiés à la fabrication de lingots de silicium, à la découpe de wafer, ainsi qu’à la fabrication, tests et recyclage de cellules et de modules photovoltaïques.
Identifiant de la procédure: d1b9a41d-bacf-4d1f-893c-6689a4ddef3c
Avis précédent: 379652-2025
Identifiant interne: B25-00855-TZ
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50800000 Services divers d'entretien et de réparation
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
Informations complémentaires: Institut National de l’Energie Solaire - Conditions d’accès réglementées
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Operations de Maintenance Générique et actions connexes pour le LITEN / DTS
Description: Les opérations de maintenance générique, ainsi que des actions connexes, pour les machines du parc et les périphériques de différentes Plateformes Technologiques pour le compte du LITEN / DTS. Ces plateformes technologiques sont dédiées aux activités liées aux technologies solaires. Elles se déploient dans des salles blanches ou dans des halls expérimentaux. Elles regroupent plusieurs parcs d’équipements, dédiés à la fabrication de lingots de silicium, à la découpe de wafer, ainsi qu’à la fabrication, tests et recyclage de cellules et de modules photovoltaïques.
Identifiant interne: B25-00855-TZ
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50000000 Services de réparation et d'entretien
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
Informations complémentaires: Institut National de l’Energie Solaire - Conditions d’accès réglementées
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2025
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 750 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les cases relatives au montant du marché ont été complétées par la valeur "1,00" uniquement pour pouvoir valider et publier l'avis d'attribution. Les valeurs indiquées dans ces champs ne sont donc pas à prendre en compte.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.55113 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CEA Grenoble
Organisation qui signe le contrat: CEA Grenoble
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 750 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 750 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TRESCAL
Offre:
Identifiant de l’offre: B25-00855-TZ
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: B25-00855-TZ
Date de conclusion du marché/concession: 19/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: CEA Grenoble
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CEA Grenoble
Numéro d’enregistrement: 775 685 019 00298
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Ville: Grenoble
Code postal: 38054
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: M.Thomas Zémerli
Téléphone: 04 38 78 11 86
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Numéro d’enregistrement: 173800053
Adresse postale: 2 Place de Verdun, Boîte Postale 1135
Ville: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 04 76 42 90 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: TRESCAL
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 562047050
Département: Val de marne
Adresse postale: 24-26 rue de Villeneuve
Ville: RUNGIS
Code postal: 94523
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Point de contact: Céline GRACIANNETTE
Téléphone: 0672514360
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nom officiel: TRESCAL TRESCAL
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f7eb6cff-a8a3-439b-b3c8-b0007768bf1f - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 22/09/2025 08:04:40 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 619869-2025
Numéro de publication au JO S: 182/2025
Date de publication: 23/09/2025