619962-2023 - Mise en concurrenceFrance-Clermont-Ferrand: Travaux d'isolation thermique
OJ S 198/2023 13/10/2023
Avis de marché
Marché de travaux
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: AUVERGNE HABITAT
Numéro national d'identification: 85620074600043
Adresse postale: 16 Boulevard Charles-de-Gaulle BP 70296
Ville: CLERMONT FERRAND CEDEX 1
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Code postal: 63008
Pays: France
Point(s) de contact: M. SANCHEZ
Courriel: t.sanchez@auvergne-habitat.fr
Téléphone: +33 473170069
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.auvergne-habitat.fr
Adresse du profil d’acheteur: www.chaumeil-marchespublics.fr
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: www.chaumeil-marchespublics.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Entreprise Sociale pour l'Habitat
I.5.
Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Marche de travaux - lots séparés - Résidences 1409 Gustave NOBLEMAIRE 84 lgts / 1411 Aime CESAIRE 8 lgts
II.1.2.
Code CPV principal
45321000 Travaux d'isolation thermique
II.1.3.
Type de marché
Travaux
II.1.4.
Description succincte
Réhabilitations thermiques des groupes 1409 Gustave NOBLEMAIRE et 1411 Aimé CESAIRE situés à CLERMONT FERRAND pour le compte de la société AUVERGNE HABITAT.
Ces réhabilitations se déroulent en milieu occupé et visent l'obtention du label BBC Rénovation.
Elles concernent les 84 logements du groupe 1409 G.NOBLEMAIRE et les 8 logements du groupe A.CESAIRE.
A noter que les procédures de consultation des marchés varient en fonction des lots.
Ainsi,
* la consultation des lots 9/10 - 11 - 12 - 13 - 14 - 18/19/20 - 22/23 - 24/25 est menée selon une procédure formalisée
* la consultation des lots 03 - 04 - 28 est menée selon une procédure adaptée. La consultation des lots 03 et 28 sera réalisée ultérieurement.
* la consultation du lot 35 est menée sans publicité ni mise en concurrence préalable
II.1.5.
Valeur totale estimée
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
LOT VRD
Lot nº: 03
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45321000 Travaux d'isolation thermique
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Lieu principal d'exécution: - Groupe Gustave NOBLEMAIRE : 1 à 17 rue Noblemaire et 13, 14 et 17 rue du Docteur Mally à CLERMONT-FERRAND - Groupe Aimé CÉSAIRE : 1 à 3 Ancienne route d'Aulnat à CLERMONT-FERRAND
II.2.4.
Description des prestations
Le programme de travaux de ce lot est en cours de réflexion.
Ainsi, ce lot fera l'objet d'une consultation ultérieure qui sera menée selon une procédure adaptée
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 25
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
La durée du marché est différente en fonction des groupes :
25 mois sur le groupe NOBLEMAIRE et 13 sur le groupe CESAIRE.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
GROS OEUVRE
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45321000 Travaux d'isolation thermique
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Lieu principal d'exécution: - Groupe Gustave NOBLEMAIRE : 1 à 17 rue Noblemaire et 13, 14 et 17 rue du Docteur Mally à CLERMONT-FERRAND - Groupe Aimé CÉSAIRE : 1 à 3 Ancienne route d'Aulnat à CLERMONT-FERRAND
II.2.4.
Description des prestations
Déconstruction soignée et reconstruction des balcons des deux sites
Suppression de conduits de cheminée dans les combles de l'un des deux sites
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 25
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
La consultation de ce lot sera menée selon une procédure adaptée prévoyant une phase de négociation. (cf règlement de la consultation)
La durée du marché est différente en fonction des groupes :
25 mois sur le groupe NOBLEMAIRE et 13 sur le groupe CESAIRE.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
TRAITEMENT DES BOIS / COUVERTURE ZINGUERIE
Lot nº: 9/10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45321000 Travaux d'isolation thermique
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Lieu principal d'exécution: - Groupe Gustave NOBLEMAIRE : 1 à 17 rue Noblemaire et 13, 14 et 17 rue du Docteur Mally à CLERMONT-FERRAND - Groupe Aimé CÉSAIRE : 1 à 3 Ancienne route d'Aulnat à CLERMONT-FERRAND
II.2.4.
Description des prestations
Traitement de l'ensemble des charpentes (17 bâtiments)
Suivi des toitures et gouttières
Remplacement des descentes et dauphins
Pose de lanterneaux de désenfumage sur l'un des deux sites
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 25
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
La durée du marché est différente en fonction des groupes :
25 mois sur le groupe NOBLEMAIRE et 13 sur le groupe CESAIRE.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
ISOLATION DES COMBLES ET ISOLATION PROJETEE
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45321000 Travaux d'isolation thermique
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Lieu principal d'exécution: - Groupe Gustave NOBLEMAIRE : 1 à 17 rue Noblemaire et 13, 14 et 17 rue du Docteur Mally à CLERMONT-FERRAND - Groupe Aimé CÉSAIRE : 1 à 3 Ancienne route d'Aulnat à CLERMONT-FERRAND
II.2.4.
Description des prestations
Isolation des plafonds des caves des 17 bâtiments
Isolation des combles des 17 bâtiments
Passivation des aciers dans les caves de 17 bâtiments
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 25
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
La durée du marché est différente en fonction des groupes :
25 mois sur le groupe NOBLEMAIRE et 13 sur le groupe CESAIRE.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
TRAITEMENT DES FACADES
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45321000 Travaux d'isolation thermique
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Lieu principal d'exécution: - Groupe Gustave NOBLEMAIRE : 1 à 17 rue Noblemaire et 13, 14 et 17 rue du Docteur Mally à CLERMONT-FERRAND - Groupe Aimé CÉSAIRE : 1 à 3 Ancienne route d'Aulnat à CLERMONT-FERRAND
II.2.4.
Description des prestations
Isolation thermique par l’extérieure (laine de roche) des 17 bâtiments
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 25
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
La durée du marché est différente en fonction des groupes :
25 mois sur le groupe NOBLEMAIRE et 13 sur le groupe CESAIRE.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
MENUISERIES EXTERIEURES
Lot nº: 13
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45321000 Travaux d'isolation thermique
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Lieu principal d'exécution: - Groupe Gustave NOBLEMAIRE : 1 à 17 rue Noblemaire et 13, 14 et 17 rue du Docteur Mally à CLERMONT-FERRAND - Groupe Aimé CÉSAIRE : 1 à 3 Ancienne route d'Aulnat à CLERMONT-FERRAND
II.2.4.
Description des prestations
Remplacement de l’ensemble des menuiseries des 17 bâtiments.
Mise en place de menuiseries avec volets roulants électriques.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 25
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
La durée du marché est différente en fonction des groupes :
25 mois sur le groupe NOBLEMAIRE et 13 sur le groupe CESAIRE.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
MENUISERIES INETRIEURES
Lot nº: 14
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45321000 Travaux d'isolation thermique
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Lieu principal d'exécution: - Groupe Gustave NOBLEMAIRE : 1 à 17 rue Noblemaire et 13, 14 et 17 rue du Docteur Mally à CLERMONT-FERRAND - Groupe Aimé CÉSAIRE : 1 à 3 Ancienne route d'Aulnat à CLERMONT-FERRAND
II.2.4.
Description des prestations
Mise en place d'un seuil Suisse, installation d'une poignée coté extérieure des portes palières, installation d'une poignée sur la porte du placard technique
Détalonnage ponctuel
Vitrification de plusieurs parquets dans les 12 logements actuellement vacants.
Des vitrifications complémentaires peuvent être à réaliser en cours de chantier si des logements se libèrent (CBPU)
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 25
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
La durée du marché est différente en fonction des groupes :
25 mois sur le groupe NOBLEMAIRE et 13 sur le groupe CESAIRE.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
SERRURERIE
Lot nº: 16
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45321000 Travaux d'isolation thermique
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Lieu principal d'exécution: - Groupe Gustave NOBLEMAIRE : 1 à 17 rue Noblemaire et 13, 14 et 17 rue du Docteur Mally à CLERMONT-FERRAND - Groupe Aimé CÉSAIRE : 1 à 3 Ancienne route d'Aulnat à CLERMONT-FERRAND
II.2.4.
Description des prestations
Dépose, traitement et repose de l'ensemble des garde-corps (120 balcons)
Installation des grilles au niveau des soupiraux de chaque bâtiment
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 25
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
La durée du marché est différente en fonction des groupes :
25 mois sur le groupe NOBLEMAIRE et 13 sur le groupe CESAIRE.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
PLATRERIE-PEINTURE-SOLS COLLES - CARRELAGE FAIENCE
Lot nº: 18/19/20
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45321000 Travaux d'isolation thermique
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Lieu principal d'exécution: - Groupe Gustave NOBLEMAIRE : 1 à 17 rue Noblemaire et 13, 14 et 17 rue du Docteur Mally à CLERMONT-FERRAND - Groupe Aimé CÉSAIRE : 1 à 3 Ancienne route d'Aulnat à CLERMONT-FERRAND
II.2.4.
Description des prestations
Parties communes :
Isolation et réfection des faux plafonds
Création de cloisons séparatives dans certains combles
Logements : 12 logements sont vacants. Ces derniers seront réhabilités dans leur intégralité. Les prestations dans chaque logements varient en fonction de leur état ou de la typologie des sols.
En fonction des logements, les prestations suivantes seront à réaliser : pose de sols PVC, pose de toile de verre avec remise en peinture, création de cloisons
Des logements complémentaires peuvent être à réaliser en cours de chantier s'ils se libèrent (CBPU)
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 25
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
La durée du marché est différente en fonction des groupes :
25 mois sur le groupe NOBLEMAIRE et 13 sur le groupe CESAIRE.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
CHAUFFAGE - PLOMBERIE SANITAIRE - VENTILATION
Lot nº: 22/23
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45321000 Travaux d'isolation thermique
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Lieu principal d'exécution: - Groupe Gustave NOBLEMAIRE : 1 à 17 rue Noblemaire et 13, 14 et 17 rue du Docteur Mally à CLERMONT-FERRAND - Groupe Aimé CÉSAIRE : 1 à 3 Ancienne route d'Aulnat à CLERMONT-FERRAND
II.2.4.
Description des prestations
Remplacement des groupes VMC
Remplacement des chaudières
Dans les 12 logements vacants : Remplacement ou mise en place de douches, remplacement des WC, des meubles éviers, de la robinetterie
Des logements complémentaires peuvent être à réaliser en cours de chantier s'ils se libèrent (CBPU)
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 25
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
La durée du marché est différente en fonction des groupes :
25 mois sur le groupe NOBLEMAIRE et 13 sur le groupe CESAIRE.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
ELECTRICITE - COURANT FAIBLE TV/TEL/CONTROLE ACCES
Lot nº: 24/25
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45321000 Travaux d'isolation thermique
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Lieu principal d'exécution: - Groupe Gustave NOBLEMAIRE : 1 à 17 rue Noblemaire et 13, 14 et 17 rue du Docteur Mally à CLERMONT-FERRAND - Groupe Aimé CÉSAIRE : 1 à 3 Ancienne route d'Aulnat à CLERMONT-FERRAND
II.2.4.
Description des prestations
Mise en sécurité de l'ensemble des logements dans le cadre de la labellisation BBC Rénovation + ajout de prises + alimentation des volets roulants électriques, retrait des distributions de type Bergman ...
Mise en place de luminaire Led dans les communs
Remplacement des éclairages extérieurs des bâtiments
Réfection du contrôle d'accès sur le groupe CESAIRE
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 25
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
La durée du marché est différente en fonction des groupes :
25 mois sur le groupe NOBLEMAIRE et 13 sur le groupe CESAIRE.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
ESPACES VERTS
Lot nº: 28
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45321000 Travaux d'isolation thermique
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Lieu principal d'exécution: - Groupe Gustave NOBLEMAIRE : 1 à 17 rue Noblemaire et 13, 14 et 17 rue du Docteur Mally à CLERMONT-FERRAND - Groupe Aimé CÉSAIRE : 1 à 3 Ancienne route d'Aulnat à CLERMONT-FERRAND
II.2.4.
Description des prestations
Le programme de travaux de ce lot est en cours de réflexion.
Ainsi, ce lot fera l'objet d'une consultation ultérieure qui sera menée selon une procédure adaptée
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 25
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
DESAMIANTAGE
Lot nº: 35
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45321000 Travaux d'isolation thermique
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Lieu principal d'exécution: - Groupe Gustave NOBLEMAIRE : 1 à 17 rue Noblemaire et 13, 14 et 17 rue du Docteur Mally à CLERMONT-FERRAND - Groupe Aimé CÉSAIRE : 1 à 3 Ancienne route d'Aulnat à CLERMONT-FERRAND
II.2.4.
Description des prestations
Retrait du sol PVC avec colle amiantée sur 2 paliers
Retrait de plinthes avec colle amiantée dans la cuisine d'un logement (vacant)
Retrait de menuiseries avec joints vitriers amiantés sur 1 bâtiment (soupiraux)
La consultation de ce lot sera réalisée sans publicité ni mise en concurrence préalable
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 25
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
La consultation sur ce lot est passée sans mise en concurrence ni publicité préalable en application des articles R2122-8 et du b) du 2° de l'article R2123-1 du code de la commande publique

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1.
Conditions de participation
III.1.1.
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
Cf critères mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.2.
Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.2.
Conditions liées au marché
III.2.2.
Conditions particulières d'exécution
Le marché comporte un volet insertion par l'économie
III.2.3.
Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 13/11/2023 Heure locale: 12:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 13/11/2023 Heure locale: 12:30
Lieu:
Ouverture dématérialisée
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: La remise des offres pour le lot 04 GROS ŒUVRE est fixée au 27 octobre 2023 - 12h00 (procédure adaptée)

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Ville: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France
Téléphone: +33 472607012
Fax: +33 472607238
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Les recours susceptibles d’être formés sont les suivants :
- Référé précontractuel, jusqu’à la signature du marché (ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 (Art. 2 à 4), article D211-10-2 du Code de l’organisation judiciaire (et Annexe Tableau VIII-II), articles 1441-1 et suivants du Code de procédure civile)
- Référé contractuel, dans le délai de 31 jours suivant la publication de l’avis d’attribution du marché (ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 (Art. 11 à 21), article D211-10-2 du Code de l’organisation judiciaire (et Annexe Tableau VIII-II) et articles 1441-1 et suivants du Code de procédure civile)
- Recours au fond en nullité du marché dans le délai de 5 ans (article 2224 du Code civil) à compter de la date à laquelle le demandeur a connaissance du marché.
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Ville: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France
Téléphone: +33 472607012
Fax: +33 472607238
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
10/10/2023