620207-2022 - Mise en concurrenceFrance-Paris: Mobilier modulaire
OJ S 216/2022 09/11/2022
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: museum National d'histoire Naturelle
Adresse postale: 57 rue CUVIER
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75005
Pays: France
Courriel: marches@mnhn.fr
Téléphone: +33 140794867
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.mnhn.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://mnhn.e-marchespublics.com
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://mnhn.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://mnhn.e-marchespublics.com
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5.
Activité principale
Loisirs, culture et religion

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
22096-f-ac fourniture, livraison et montage D'Armoires de conservation et des coffrets entomologiques pour les collections du museum national D'Histoire NATURELLE
Numéro de référence: 22096-F-AC
II.1.2.
Code CPV principal
39151300 Mobilier modulaire
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
la présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison et le montage d'armoires de conservation et des coffrets entomologiques pour les collections du Muséum national d'histoire naturelle
II.1.5.
Valeur totale estimée
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture, livraison et montage d'armoires de conservation type " entomologie " pour les collections du Muséum National d'histoire Naturelle
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39151300 Mobilier modulaire
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
Lieu principal d'exécution: 43 rue Buffon, 75005 PARIS
II.2.4.
Description des prestations
fourniture, livraison et montage d'armoires de conservation type " entomologie " pour les collections du Muséum National d'histoire Naturelle
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 600 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée de l'accord-cadre court à compter de sa notification pour une durée de 12 mois. Le marché est reconductible tacitement trois fois maximum dans les mêmes termes et pour la même durée. Le titulaire ne peut refuser la reconduction
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du CCP, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. Il se réserve également la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-4 du CCP, des livraisons complémentaires
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
le montant indiqué dans " Ii.2.6 Valeur estimée " correspond au montant euros HT maximum sur la durée globale de l'accord-cadre. Il ne s'agit pas d'une estimation mais d'un montant maximum contractuel.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum.
Les candidats doivent fournir obligatoirement un échantillon (article 4.2 du Rc)
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture, livraison et montage d'armoires de conservation type " Mammifères et Oiseaux " pour les collections du Muséum National d'histoire Naturelle
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39151300 Mobilier modulaire
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
Lieu principal d'exécution: 43 rue Buffon, 75005 PARIS
II.2.4.
Description des prestations
fourniture, livraison et montage d'armoires de conservation type " Mammifères et Oiseaux " pour les collections du Muséum National d'histoire Naturelle
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 000 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée de l'accord-cadre court à compter de sa notification pour une durée de 12 mois. Le marché est reconductible tacitement trois fois maximum dans les mêmes termes et pour la même durée. Le titulaire ne peut refuser la reconduction
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du CCP, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. Il se réserve également la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-4 du CCP, des livraisons complémentaires
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
le montant indiqué dans " Ii.2.6 Valeur estimée " correspond au montant euros HT maximum sur la durée globale de l'accord-cadre. Il ne s'agit pas d'une estimation mais d'un montant maximum contractuel.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum.
Les candidats doivent fournir obligatoirement un échantillon (article 4.2 du Rc)
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture et livraison de coffrets entomologiques pour les collections du Muséum National d'histoire Naturelle
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39151300 Mobilier modulaire
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
Lieu principal d'exécution: 43 rue Buffon, 75005 PARIS
II.2.4.
Description des prestations
fourniture et livraison de coffrets entomologiques pour les collections du Muséum National d'histoire Naturelle.Les candidats peuvent présenter une offre pourâeuro¯tous les lots
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 600 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée de l'accord-cadre court à compter de sa notification pour une durée de 12 mois. Le marché est reconductible tacitement trois fois maximum dans les mêmes termes et pour la même durée. Le titulaire ne peut refuser la reconduction
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du CCP, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. Il se réserve également la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-4 du CCP, des livraisons complémentaires
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
le montant indiqué dans " Ii.2.6 Valeur estimée " correspond au montant euros HT maximum sur la durée globale de l'accord-cadre. Il ne s'agit pas d'une estimation mais d'un montant maximum contractuel.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum.
Les candidats doivent fournir obligatoirement un échantillon (article 4.2 du Rc)

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1.
Conditions de participation
III.1.2.
Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 06/01/2023 Heure locale: 12:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
L'offre doit être valable jusqu'au: 06/05/2023
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 06/01/2023 Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3.
Informations complémentaires
visites : Lots 1 et 2 : Visite obligatoire. La prise de rendez-vous se fera uniquement par mail adressé à : laurent.albenga@mnhn.fr et anne.previato@mnhn.fr (copie marches@mnhn.fr). Les visites doivent s'effectuer avant le 16 décembre 2022. Lieu de visite : 43 rue Buffon, 75005 Paris.
Échantillons : Les échantillons font partie de l'offre et doivent impérativement être déposés avant la date et l'heure limites de réception des offres. Le Service restera fermé entre le 23/12/2022-1/1/2023. La livraison des échantillons ne pourra pas s'effectuer pendant cette période. Dans le cas où les échantillons ne sont pas transmis ou transmis postérieurement à la date et heure de remise des offres, l'offre sera déclarée irrégulière.
Indemnité : Lots 1 et 2 : Une indemnité forfaitaire de 800 euros (T.T.C.) pour le lot 1 et 1200 euros (T.T.C.) pour le lot 2 sera versée à chaque soumissionnaire non retenu ayant remis une offre appropriée, régulière et acceptable. Les soumissionnairesnon retenus n'ayant pas remis les documents de l'article 4.2 du RC, ne percevront pas l'indemnité. Aucune indemnité ne sera versée aux candidats si les échantillons ne respectent pas les caractéristiques et dimensions indiquées dans le RC et le CCTP. Lot 3 : Aucune indemnité ne sera versée en contrepartie de la remise des échantillons.
Délai de validité des offres : Le délai de validité des offres est fixé à 120 jours (cent-vingt) à compter de la date limite de remise des offres établie au Règlement de consultation et l'avis d'appel à la concurrence
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
- Exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public,
- exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat),
- exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc)
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
04/11/2022