Description succincte
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de matériel d'espaces verts destiné au service Parcs et Jardins de la ville de Beauvais (60). L'accord-cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles 42-1º a et 32 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 12, 25, 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics en 3 lots comme suit:
— lot 1 — petit matériel thermique et électrique,
— lot 2 — gros matériel thermique pour les stades,
— lot 3 — gros matériel thermique pour les équipes de secteurs.
L'accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires. Les caractéristiques techniques sont définies dans le CCTP.