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621901-2023 - Mise en concurrenceBelgique-Bruxelles: Maintenance des installations de sécurité dans les bâtiments occupés et/ou gérés par la Commission européenne en Belgique, au Luxembourg et à Strasbourg
OJ S 198/2023 13/10/2023
Avis de marché
Services
Base juridique:
Règlement (UE, Euratom) n ° 2018/1046
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: Commission européenne, Direction générale des ressources humaines et de la sécurité (HR), HR.DS.3 – Sécurité technique
Nom officiel: Commission européenne, Direction générale des ressources humaines et de la sécurité (HR), HR.DS.3 – Sécurité technique
Ville: Bruxelles
Code NUTS: BE100 Arr. de Bruxelles-Capitale / Arr. Brussel-Hoofdstad
Code postal: 1049
Pays: Belgique
Courriel: hr-ds-procurements@ec.europa.eu
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://ec.europa.eu/info/departments/human-resources-and-security_en
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://etendering.ted.europa.eu/cft/cft-display.html?cftId=15676
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://etendering.ted.europa.eu/cft/cft-display.html?cftId=15676
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://etendering.ted.europa.eu/cft/cft-display.html?cftId=15676
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Institution/agence européenne ou organisation internationale
Institution/agence européenne ou organisation internationale
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
Services généraux des administrations publiques
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Maintenance des installations de sécurité dans les bâtiments occupés et/ou gérés par la Commission européenne en Belgique, au Luxembourg et à Strasbourg
Numéro de référence: HR/2023/RP/0349
II.1.2.
Code CPV principal
50000000 Services de réparation et d'entretien
50000000 Services de réparation et d'entretien
II.1.3.
Type de marché
Services
Services
II.1.4.
Description succincte
Maintenance des installations de sécurité dans les bâtiments occupés et/ou gérés par la Commission européenne en Belgique, au Luxembourg et à Strasbourg.
II.1.5.
Valeur totale estimée
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Maintenance en service intra-muros des installations de sécurité en Belgique
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
50530000 Services de réparation et d'entretien de machines, 50600000 Services de réparation et d'entretien des matériels de défense et de sécurité, 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments, 50800000 Services divers d'entretien et de réparation
50530000 Services de réparation et d'entretien de machines, 50600000 Services de réparation et d'entretien des matériels de défense et de sécurité, 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments, 50800000 Services divers d'entretien et de réparation
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: BE Belgique / België
II.2.4.
Description des prestations
Maintenance en service intra-muros des installations de sécurité en Belgique.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9.
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé: 1
Nombre minimal envisagé: 1
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
Credits administratifs UE.
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Maintenance en service intra-muros des installations de sécurité au Luxembourg
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
50530000 Services de réparation et d'entretien de machines, 50600000 Services de réparation et d'entretien des matériels de défense et de sécurité, 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments, 50800000 Services divers d'entretien et de réparation
50530000 Services de réparation et d'entretien de machines, 50600000 Services de réparation et d'entretien des matériels de défense et de sécurité, 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments, 50800000 Services divers d'entretien et de réparation
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: LU Luxembourg
II.2.4.
Description des prestations
Maintenance en service intra-muros des installations de sécurité au Luxembourg.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9.
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé: 1
Nombre minimal envisagé: 1
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
Credits administratifs UE.
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Maintenance par des heures en régie d’équipements de sécurité contre les véhicules hostiles en Belgique
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
50530000 Services de réparation et d'entretien de machines, 50600000 Services de réparation et d'entretien des matériels de défense et de sécurité, 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments, 50800000 Services divers d'entretien et de réparation
50530000 Services de réparation et d'entretien de machines, 50600000 Services de réparation et d'entretien des matériels de défense et de sécurité, 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments, 50800000 Services divers d'entretien et de réparation
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: BE Belgique / België
II.2.4.
Description des prestations
Maintenance par des heures en régie d’équipements de sécurité contre les véhicules hostiles en Belgique.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9.
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé: 1
Nombre minimal envisagé: 1
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
Credits administratifs UE.
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Maintenance par des heures en régie d’équipements de sécurité contre les véhicules hostiles au Luxembourg
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
50530000 Services de réparation et d'entretien de machines, 50600000 Services de réparation et d'entretien des matériels de défense et de sécurité, 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments, 50800000 Services divers d'entretien et de réparation
50530000 Services de réparation et d'entretien de machines, 50600000 Services de réparation et d'entretien des matériels de défense et de sécurité, 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments, 50800000 Services divers d'entretien et de réparation
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: LU Luxembourg
II.2.4.
Description des prestations
Maintenance par des heures en régie d’équipements de sécurité contre les véhicules hostiles au Luxembourg.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9.
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé: 1
Nombre minimal envisagé: 1
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
Credits administratifs UE.
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Maintenance par des heures en régie des équipements à rayons X en Belgique
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
50530000 Services de réparation et d'entretien de machines, 50600000 Services de réparation et d'entretien des matériels de défense et de sécurité, 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments, 50800000 Services divers d'entretien et de réparation
50530000 Services de réparation et d'entretien de machines, 50600000 Services de réparation et d'entretien des matériels de défense et de sécurité, 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments, 50800000 Services divers d'entretien et de réparation
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: BE Belgique / België
II.2.4.
Description des prestations
Maintenance par des heures en régie des équipements à rayons X, des portiques détecteurs de métal, des palettes détectrices de métaux et des détecteurs NRBC en Belgique.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9.
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé: 1
Nombre minimal envisagé: 1
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
Credits administratifs UE.
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Maintenance par des heures en régie des équipements à rayons X au Luxembourg
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
50530000 Services de réparation et d'entretien de machines, 50600000 Services de réparation et d'entretien des matériels de défense et de sécurité, 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments, 50800000 Services divers d'entretien et de réparation
50530000 Services de réparation et d'entretien de machines, 50600000 Services de réparation et d'entretien des matériels de défense et de sécurité, 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments, 50800000 Services divers d'entretien et de réparation
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: LU Luxembourg
II.2.4.
Description des prestations
Maintenance par des heures en régie des équipements à rayons X, des portiques détecteurs de métal, des palettes détectrices de métaux et des détecteurs NRBC au Luxembourg.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9.
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé: 1
Nombre minimal envisagé: 1
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
Credits administratifs UE.
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Maintenance des mobiliers de sécurité en Belgique
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
50530000 Services de réparation et d'entretien de machines, 50600000 Services de réparation et d'entretien des matériels de défense et de sécurité, 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments, 50800000 Services divers d'entretien et de réparation
50530000 Services de réparation et d'entretien de machines, 50600000 Services de réparation et d'entretien des matériels de défense et de sécurité, 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments, 50800000 Services divers d'entretien et de réparation
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: BE Belgique / België
II.2.4.
Description des prestations
Maintenance par des heures en régie des mobiliers de sécurité (coffre-fort, armoires de sécurité, cleffiers sécurisés et accessoires) en Belgique.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9.
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé: 1
Nombre minimal envisagé: 1
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
Credits administratifs UE.
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Maintenance des mobiliers de sécurité au Luxembourg
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
50530000 Services de réparation et d'entretien de machines, 50600000 Services de réparation et d'entretien des matériels de défense et de sécurité, 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments, 50800000 Services divers d'entretien et de réparation
50530000 Services de réparation et d'entretien de machines, 50600000 Services de réparation et d'entretien des matériels de défense et de sécurité, 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments, 50800000 Services divers d'entretien et de réparation
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: LU Luxembourg
II.2.4.
Description des prestations
Maintenance par des heures en régie des mobiliers de sécurité (coffre-fort, armoires de sécurité, cleffiers sécurisés et accessoires) au Luxembourg.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9.
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé: 1
Nombre minimal envisagé: 1
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
Credits administratifs UE.
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Maintenance en service intra-muros des installations de sécurité à Strasbourg
Lot nº: 9
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
50530000 Services de réparation et d'entretien de machines, 50600000 Services de réparation et d'entretien des matériels de défense et de sécurité, 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments, 50800000 Services divers d'entretien et de réparation
50530000 Services de réparation et d'entretien de machines, 50600000 Services de réparation et d'entretien des matériels de défense et de sécurité, 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments, 50800000 Services divers d'entretien et de réparation
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
II.2.4.
Description des prestations
Maintenance en service intra-muros des installations de sécurité à Strasbourg.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9.
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé: 1
Nombre minimal envisagé: 1
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
Credits administratifs UE.
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Maintenance par des heures en régie des mobiliers de sécurité à Strasbourg
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
50530000 Services de réparation et d'entretien de machines, 50600000 Services de réparation et d'entretien des matériels de défense et de sécurité, 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments, 50800000 Services divers d'entretien et de réparation
50530000 Services de réparation et d'entretien de machines, 50600000 Services de réparation et d'entretien des matériels de défense et de sécurité, 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments, 50800000 Services divers d'entretien et de réparation
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
II.2.4.
Description des prestations
Maintenance par des heures en régie des mobiliers de sécurité (coffre-fort, armoires de sécurité, cleffiers sécurisés et accessoires) à Strasbourg.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9.
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé: 1
Nombre minimal envisagé: 1
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
Credits administratifs UE.
II.2.14.
Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1.
Conditions de participation
III.1.1.
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
Veuillez consulter les documents de marché.
III.1.2.
Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.2.
Conditions liées au marché
III.2.2.
Conditions particulières d'exécution
Veuillez consulter les documents de marché.
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure restreinteProcédure accéléréeJustification:
Procédure restreinteProcédure accéléréeJustification:
Veuillez consulter les documents de marché.
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 06/11/2023 Heure locale: 12:00
Date: 06/11/2023 Heure locale: 12:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
bulgare, tchèque, danois, allemand, grec, anglais, espagnol, estonien, finnois, français, irlandais, croate, hongrois, italien, lituanien, letton, maltais, néerlandais, polonais, portugais, roumain, slovaque, slovène, suédois
bulgare, tchèque, danois, allemand, grec, anglais, espagnol, estonien, finnois, français, irlandais, croate, hongrois, italien, lituanien, letton, maltais, néerlandais, polonais, portugais, roumain, slovaque, slovène, suédois
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2.
Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3.
Informations complémentaires
Veuillez consulter les documents de marché. En cas d’indisponibilité ou de mauvais fonctionnement des moyens de communication électroniques visés à la section I.3) au cours des cinq derniers jours calendrier précédant la date limite de réception indiquée à la section IV.2.2), le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de reporter cette date et de publier la nouvelle échéance à l'adresse internet indiquée à la section I.3), sans publier au préalable un rectificatif au présent avis. Les opérateurs économiques intéressés par le présent marché sont invités à souscrire à l’appel d’offres à l’adresse indiquée à la section I.3), afin d’être avertis de la publication de nouvelles informations ou de nouveaux documents.
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal de l'Union européenne
Nom officiel: Tribunal de l'Union européenne
Adresse postale: Rue du Fort Niedergrünewald
Ville: Luxembourg
Code postal: L-2925
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 4303-1
Adresse internet: http://curia.europa.eu
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Veuillez consulter les documents de marché.
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
03/10/2023
03/10/2023