1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CNRS Délégation Centre Limousin Poitou Charente
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACQUISITION D'UN SPECTROMETRE DE MASSE PAR PLASMA A COUPLAGE INDUCTIF ICP-MS
Description: Le présent marché a pour objet l’acquisition, l’installation et la mise en service d’un appareil de spectrométrie de masse par plasma à couplage inductif (ICP-MS, inductively coupled plasma mass spectrometer en anglais) destiné à être associé à un système d’ablation laser en place (laser Excimer 193 nm RESOlution par la société Resonetics acheté en 2014).
Identifiant de la procédure: 7b140ba5-51db-404c-aaef-ffc4f9c32c02
Identifiant interne: 2025-34
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Article R2142-1 : Les conditions de participation à la procédure de passation relatives aux capacités du candidat mentionnées à l'article L. 2142-1, ainsi que les moyens de preuve acceptables, sont indiqués par l'acheteur dans l'avis d'appel à la concurrence ou dans l'invitation à confirmer l'intérêt ou, en l'absence d'un tel avis ou d'une telle invitation, dans les documents de la consultation.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38433100 Spectromètre de masse
Nomenclature complémentaire (cpv): 38433000 Spectromètres
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 3D rue de la Férollerie
Ville: Orléans Cedex 2
Code postal: 45071
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 450 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: ACQUISITION D'UN SPECTROMETRE DE MASSE PAR PLASMA A COUPLAGE INDUCTIF ICP-MS
Description: Le présent marché a pour objet l’acquisition, l’installation et la mise en service d’un appareil de spectrométrie de masse par plasma à couplage inductif (ICP-MS, inductively coupled plasma mass spectrometer en anglais) destiné à être associé à un système d’ablation laser en place (laser Excimer 193 nm RESOlution par la société Resonetics acheté en 2014).
Identifiant interne: 2025-34
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38433100 Spectromètre de masse
Nomenclature complémentaire (cpv): 38433000 Spectromètres
Options:
Description des options: Prestation supplémentaire éventuelle obligatoire no 1 : contrat de maintenance de 2 ans à compter de la fin de garantie minimale gratuite. Prestation supplémentaire éventuelle obligatoire no 2 : contrat de maintenance de 3 ans à compter de la fin de garantie minimale gratuite. Prestation supplémentaire éventuelle obligatoire no 3 : contrat de maintenance de 5 ans à compter de la fin de garantie minimale gratuite. Prestation supplémentaire éventuelle obligatoire no 4 : extension de garantie d’une année à compter de la fin de la garantie minimale gratuite Prestation supplémentaire éventuelle obligatoire no 5 : 1 licence pour installer le logiciel de traitement des données sur un poste informatique supplémentaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 3D rue de la Férollerie
Ville: Orléans Cedex 2
Code postal: 45071
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 450 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°1 : Valeur technique 54 points Apprécié sur la base des réponses figurant dans le CRT Sous-critère n°1 : Performance technique au regard de la dynamique de signaux détectables et quantifiables au sein d’une même analyse (25 points) Sous-critère n° 2 : Performance technique au regard des modes de détections et les solutions techniques correspondants à la gamme dynamique de signaux détectables et quantifiables (15 points) Sous-critère n° 3 : Performance technique au regard des les sensibilités atteignables (10 points) Sous-critère n° 4 : Performance technique au regard de la compatibilité avec le passeur d’échantillon (4 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 54
Critère:
Type: Prix
Description: Critère n° 2 : Prix d’acquisition de l’offre de base 30
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n° 3 : Délai de livraison (3 points) Délai de livraison, d’installation et de mise en service
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n° 4 : Qualité du service après-vente (SAV) 4 points Sous-critère n° 1 : Durée de la garantie initiale 2 points Sous-critère n° 2 : Délais et modalités d’intervention 2 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 4
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n° 5 : Considérations environnementales 9 points Sous-critère n° 1 : portant sur la durée de disponibilité et de commercialisation des pièces détachées par rapport à la date d’acquisition des équipements (5 points) Sous-critère n°2: portant sur la consommation (gaz, électricité, etc…) lorsque l’équipement est en veille et en fonctionnement( 4 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 9
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou des parties de ceux-ci) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 27/10/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Informations complémentaires: L’ouverture des plis n’est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister.
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CNRS Délégation Centre Limousin Poitou Charente
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CNRS Délégation Centre Limousin Poitou Charente
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CNRS Délégation Centre Limousin Poitou Charente
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CNRS Délégation Centre Limousin Poitou Charente
Numéro d’enregistrement: 18008901303720
Département: Loiret
Adresse postale: 3E Avenue de la Recherche Scientifique
Ville: ORLEANS CEDEX 2
Code postal: 45071
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0238255943
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif Orléans
Numéro d’enregistrement: 17405800022
Département: Loiret
Ville: ORLEANS
Code postal: 45000
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0238775900
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: 657dd570-37a7-4b36-b66e-05e62f0fc82f - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 23/09/2025 12:22:54 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 623050-2025
Numéro de publication au JO S: 183/2025
Date de publication: 24/09/2025