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623927-2022 - Mise en concurrenceFrance-Lyon: Livres imprimés
OJ S 218/2022 11/11/2022
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: université Jean Moulin Lyon 3
Nom officiel: université Jean Moulin Lyon 3
Adresse postale: 1 C avenue des Frères Lumière - cS 78242
Ville: Lyon Cedex 08
Code NUTS: FRK2 Rhône-Alpes
Code postal: 69372
Pays: France
Courriel: Achats@univ-lyon3.fr
Téléphone: +33 478787435
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.univ-lyon3.fr/
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.univ-lyon3.fr/
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.univ-lyon3.fr/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Organisme de droit public
I.5.
Activité principale
Autre activité: Enseignement supérieur et recherche
Autre activité: Enseignement supérieur et recherche
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
fourniture de monographies imprimees et de monographies numeriques titre a titre pour L'Universite jean moulin lyon 3
II.1.2.
Code CPV principal
22110000 Livres imprimés
22110000 Livres imprimés
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
le présent accord-cadre a pour objet : - la fourniture de monographies imprimées en langues française et étrangères (cartes de géographie comprise) avec leurs documents d'accompagnement, de niveau enseignement et recherche, y compris dans le cadre de commandes permanentes. - La fourniture de monographies numériques en langues française et étrangères titre à titre sur le modèle économique de l'achat ou l'abonnement à l'unité ou titre à titre
II.1.5.
Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 1 545 792,00 EUR
Valeur hors TVA: 1 545 792,00 EUR
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
monographies imprimées françaises ou de langue française : domaines divers
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
22110000 Livres imprimés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4.
Description des prestations
monographies imprimées françaises ou de langue française : domaines divers
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 310 275,00 EUR
Valeur hors TVA: 1 310 275,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
il sera ensuite reconduit tacitement, à la date anniversaire du marché, pour l'ensemble des prestations, dans la limite de deux reconductions d'un an
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
monographies imprimées anglaises ou de langue anglaise et monographies imprimées germaniques ou de langue germanique : domaines divers
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
22110000 Livres imprimés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4.
Description des prestations
monographies imprimées anglaises ou de langue anglaise et monographies imprimées germaniques ou de langue germanique : domaines divers
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 163 390,00 EUR
Valeur hors TVA: 163 390,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
il sera ensuite reconduit tacitement, à la date anniversaire du marché, pour l'ensemble des prestations, dans la limite de deux reconductions d'un an
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
monographies imprimées italiennes ou de langue italienne et des monographies imprimées espagnoles ou de langue espagnole : domaines divers
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
22110000 Livres imprimés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4.
Description des prestations
monographies imprimées italiennes ou de langue italienne et des monographies imprimées espagnoles ou de langue espagnole : domaines divers
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 11 052,00 EUR
Valeur hors TVA: 11 052,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
il sera ensuite reconduit tacitement, à la date anniversaire du marché, pour l'ensemble des prestations, dans la limite de deux reconductions d'un an
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
monographies imprimées en langue slave et monographies imprimées publiées dans les pays de l'europe centrale et de l'est (Hongrie, Roumanie, Pologne, Russie, ...) : domaines divers
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
22110000 Livres imprimés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4.
Description des prestations
monographies imprimées en langue slave et monographies imprimées publiées dans les pays de l'europe centrale et de l'est (Hongrie, Roumanie, Pologne, Russie, ...) : domaines divers
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 7 649,00 EUR
Valeur hors TVA: 7 649,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
il sera ensuite reconduit tacitement, à la date anniversaire du marché, pour l'ensemble des prestations, dans la limite de deux reconductions d'un an
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
monographies imprimées en langue orientale et en langue extrême orientale, et monographies imprimées publiées dans les pays d'orient et d'extrême-orient
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
22110000 Livres imprimés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4.
Description des prestations
monographies imprimées en langue orientale et en langue extrême orientale, et monographies imprimées publiées dans les pays d'orient et d'extrême-orient (Chinois, Japonais, Coréen, Arabe, Grec moderne, Hébreux et autres langues) : domaines divers
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 426,00 EUR
Valeur hors TVA: 5 426,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
il sera ensuite reconduit tacitement, à la date anniversaire du marché, pour l'ensemble des prestations, dans la limite de deux reconductions d'un an
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
monographies numériques toutes langues titre à titre
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4.
Description des prestations
monographies numériques toutes langues titre à titre
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 48 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 48 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
il sera ensuite reconduit tacitement, à la date anniversaire du marché, pour l'ensemble des prestations, dans la limite de deux reconductions d'un an
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 09/12/2022 Heure locale: 12:00
Date: 09/12/2022 Heure locale: 12:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
français
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 09/12/2022 Heure locale: 14:00
Date: 09/12/2022 Heure locale: 14:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lyon
Nom officiel: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Adresse internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2.
Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: tribunal administratif de Lyon
Nom officiel: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Nom officiel: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
08/11/2022
08/11/2022