1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SYNDICAT TRI-OR
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Lavage,entretien et maintenance des bornes d'apport volontaire destinées à la collecte sélective des emballages, du verre et des ordures ménagères résiduelles
Description: Lavage,entretien et maintenance des bornes d'apport volontaire destinées à la collecte sélective des emballages, du verre et des ordures ménagères résiduelles
Identifiant de la procédure: b747211f-af6e-4106-aa76-dac5c3eb6424
Identifiant interne: 2025-02
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Territoire du syndicat Tri Or - 28 communes
Ville: Champagne sur Oise
Code postal: 95660
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Informations complémentaires: cf DCE
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Informations complémentaires: cf. DCE
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Avis
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lavage,entretien et maintenance des bornes d'apport volontaire destinées à la collecte sélective des emballages, du verre et des ordures ménagères résiduelles
Description: Lavage,entretien et maintenance des bornes d'apport volontaire destinées à la collecte sélective des emballages, du verre et des ordures ménagères résiduelles
Identifiant interne: 2025-02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Territoire du syndicat Tri OR 28 communes
Ville: Champagne sur Oise
Code postal: 95660
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Informations complémentaires: cf.DCE
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Renouvelable 2 fis par période de 1 an jusqu'au 31 décembre 2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/11/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SYNDICAT TRI-OR
Numéro d’enregistrement: 58207618800017
Adresse postale: Rue Pasteur Prolongée - ZA du Paradis
Ville: Champagne-sur-oise
Code postal: 95660
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Point de contact: Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Téléphone: 0134700560
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Numéro d’enregistrement: 17950702500015
Adresse postale: BP 30322
Ville: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Point de contact: Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Téléphone: 0130173400
Télécopieur: 0130173459
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 1fa90098-aa54-4796-8a6a-58d0a2d00f5d - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 23/09/2025 09:34:48 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 624020-2025
Numéro de publication au JO S: 183/2025
Date de publication: 24/09/2025