624868-2023 - RésultatsFrance-Étréchy: Caisses à compost
OJ S 199/2023 16/10/2023
Avis d’attribution de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: com communes entre juine renarde
Numéro national d'identification: 24910055300059
Adresse postale: 2 rue des Hêtres Pourpres
Ville: Etrechy
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91580
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.entrejuineetrenarde.org/
Adresse du profil d’acheteur: http://www.agysoft.marches-publics.info
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
fourniture et livraison d'équipements pour la promotion du compostage domestique individuel et collectif
Numéro de référence: 2023-Ao-Fcs-009
II.1.2.
Code CPV principal
39234000 Caisses à compost
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
le présent accord-cadre concerne la fourniture d'équipements de promotion du compostage (individuel et collectif) auprès des habitants de quinze communes du territoire de la Communauté de Communes : Auvers-Saint-Georges, Boissy-Le-Cutté, Boissy-Sous-Saint-Yon, Bouray-Sur-Juine, Chauffour-Lès-Etréchy, Chamarande, Etréchy, Janville-Sur-Juine, Mauchamps, Saint-Sulpice-De-Favières, Saint-Yon, Souzy-La-Briche, Torfou, Villeconin et Villeneuve-Sur-Auvers.Il est décomposé en deux lots :- lot 1 : fourniture d'équipements de compostage en bois- lot 2 : fourniture d'équipements de compostage en plastique
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 500 000,00 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture d'équipements de compostage en bois
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39234000 Caisses à compost
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
Lieu principal d'exécution: 2 rue des hêtres pourpres 91580 91580 - etréchy
II.2.4.
Description des prestations
fourniture et livraison d'équipements de compostage en bois
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture d'équipements de compostage en plastique
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39234000 Caisses à compost
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
Lieu principal d'exécution: 2 rue des hêtres pourpres 91580 91580 - etréchy
II.2.4.
Description des prestations
fourniture et livraison d'équipements de compostage en plastique
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 118-369900
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-Ao-Fcs-009*1
Lot nº: 1
Intitulé:
fourniture d'équipements de compostage en bois
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
27/09/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: quadria
Adresse postale: 68 Rue Blaise Pascal -
Ville: Saint-Jean D''Illac
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code postal: 33127
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 350 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-Ao-Fcs-009*2
Lot nº: 2
Intitulé:
fourniture d'équipements de compostage en plastique
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
27/09/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: agec
Adresse postale: 11 Av De Bordaberri - centre Europeen De Fret
Ville: Mouguerre
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Code postal: 64990
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 150 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France
Courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: +33 139205400
Fax: +33 139205487
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France
Courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: +33 139205400
Fax: +33 139205487
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
11/10/2023